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Procès Verbal - 20598 essais
Document publié le Mardi 23 août 2022 par la commune de Bressolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20598 essais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Procès-verbal du Conseil Municipal
Réunion du 23 Août 2022 COMMUNE DE BRESSOLLES
L’an deux mil vingt-deux, le 23 août 2022 à 19 heures les membres du Conseil Municipal
légalement convoqué ; se sont réunis dans la salle de la mairie de Bressolles sous la
Présidence de Mme Andrée RACCURT, Maire
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
Date de la convocation : 17 août 2022
Etaient Présents : M. Christian GOUVERNEUR, M. Bernard LAVIRE, M. Alain BRET, M.
Serge DELORME, Mme Anne-Laure BRUNET, Mme Caroline COGNOT, M. Jérôme
LAVIRE, Mme Laurence FALCOZ, M. Jean-Pierre PERROT, M. Dominique RACCURT,
Mme I.RACCURT
Etaient Absents excusés : Mme Maria JEANNEY (Pouvoir B. LAVIRE) Mme Carole
LABLACHE (Pouvoir J. LAVIRE) M. Gilbert PIPAZ (Pouvoir Laurence FALCOZ)
A été élue secrétaire de séance : Madame Laurence FALCOZ
ORDRE DU JOUR
-__ Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 Juin 2022.
- Aménagement Grande Rue /Avenant au marché de maîtrise d'œuvre.
- Convention de dématérialisation des marchés publics.
- Bâtiments communaux / Contrat de maintenance des chaufferies.
- Personnel communal / Tableau des emplois permanents.
- Instructions d'urbanisme.
- Compte rendus de réunions.
- Questions diverses.
2022/30 Aménagement Grande Rue / Avenant au marché de maîtrise d'œuvre
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché de
maîtrise d'œuvre d’un montant de 5 782,00 € HT soit 6 938,40 € TTC portant la
rémunération définitive du groupement de maîtrise d'œuvre à 29 747,00 € HT.
2022/31 convention de dématérialisation des marchés publics
Le Conseil Municipal, autorise Madame le Maire à signer la convention de mise à
disposition d’une solution de dématérialisation des marchés publics avec le Conseil
départemental de l’Ain.
2022/32 Bâtiments communaux / contrat de maintenance des chaufferies.
Le Conseil Municipal accepte l'offre de la SARL AG MAINTENANCE pour 6 installations au
prix de 1 715,00 € HT soit 2 058,00 € TTC. 2022/33 Personnel communal / tableau des emplois permanents
Le Conseil Municipal fixe le nouveau tableau des emplois permanents de la commune à
compter du 1° septembre 2022.
Instructions d'urbanisme.
Compte rendus de réunions
Questions diverses.
Début de la séance 19h00
Fin de séance 20h56
La Secrelaue, fawence Fhecoz
£e-Maite . Anchee Raceve r-