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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations 24 juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste deliberations 24 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
e Comtal
@Lot:
© Truyère
| LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1°" juillet 2022.
L Conseil Communautaire du lundi 24 juillet 2023 — 20H00
Délibération n° 2023-07-24-D197 Désignation du Secrétaire de Séance. Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D198 Approbation du Procès-Verbal du 19
juin 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D199 Compte Rendu des décisions du
Président.
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D200 Adhésion au Conseil d’Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement
{C.A.U.E.)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D201 Vente terrain à la commune de
Villecomtal
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D202 Création de poste et mise à jour du
tableau des emplois
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D203 Création d'un emploi non
permanent pour faire face à un
besoin saisonnier d'activité
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D204 Fonds de concours à la Commune
d’Entraygues-Sur-Truyère pour la
rénovation de la piscine
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D205 Fonds de concours à la Commune
d'Espalion pour la création d’un
espace réservé aux adolescents
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D206 Fonds de concours à la Commune de
Golinhac pour le projet de gîte
d'étape et de tiers lieu
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D207 Fonds de concours à la Commune du
Fel pour le projet d'aménagement
d’un ensemble bâtis et de ses abords
à Roussy
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D208 Approbation du plan de financement
DETR de la réhabilitation de la zone
artisanale de la Bouysse
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D209 Requalification de la zone d'activité
de la Bouysse / participation à la
dissimulation des réseaux
électriques et de télécommunication
/ SIEDA
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D210 Décision modificative n°2/ budget
principal
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D211 Vente lot n°14, section E n°974 Z.A.
Lioujas — La Loubière à Monsieur
Patrick Palmié
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D212 Aide à l'immobilier d'entreprise SCI
KYRON — Madame Nathalie Djermine
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D213 Aide à l'habitat - M. Lucien
COMBELLES, Espalion
Approuvée à l'unanimité
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr e Comtal
@ Lo 68 Commanes
@ Truyère
| LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1° juillet 2022.
| Conseil Communautaire du lundi 24 juillet 2023 —- 20H00
Délibération n° 2023-07-24-D214 Modification n°2023-05-22-D162 -
Vente lot n° 3 section F n°648 à
Monsieur Cédric Passet, Zones des
Calsades 1V — Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D215 Modification n°2023-01-30-D018 -
Vente lot n° 5 section F n°652 à
Monsieur William BESOMBES, Zones
des Calsades IV - Bozouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D216 Subvention 2023 à 2026 Association
Passerelle
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D217 Subventions de fonctionnement
2023 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire _
compétence sociale
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D218 Subventions de fonctionnement
2023 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire _
compétence emploi
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D219 Avenant n°1 pour l'adaptation de la
clause de variation de prix —
Elaboration du Plan Local
d'Urbanisme intercommunal (PLUÏ) —
Communauté de communes Comtal,
Lot Truyère
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D220 Autorisation de signature du marché
relatif à l'achat d’un combiné
hydrocureur pour le service
assainissement
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D221 Acquisition du terrain future Station
d’Epuration de Gages Montrozier
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D222 Signature d'une convention de
dépotage pour la réception et le
traitement de sous-produits issus de
l'assainissement
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D223 Candidature du PETR du Haut
Rouergue au programme FEDER FSE+
AUVERGNE RHONE-ALPES 2021-
2027, priorité 7.5.2.6 du Massif
Central: promouvoir et développer
l'attractivité / Plan de financement
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2023-07-24-D224 Approbation de la modification
simplifiée n° 1 du PLU de St Côme
d'Olt
Approuvée à l’unanimité
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fr