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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 24 juin 2024– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-06-24-D178 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-06-24-D179 Approbation du Procès-Verbal du 27 mai 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D180 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D181 Rapport d’activité 2023 Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-06-24-D182 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d’activité -
service petite enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D183 Modification horaire – filière médico- sociale (dans le cadre d’une
modification horaire < à 10 % du
temps de travail)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D184 Création d’emplois permanents Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-06-24-D185 Avenants n°1, pour les lots n° 5, n° 6, n° 7 et n° 8, concernant les
modifications des horaires des
marchés du Transport à la demande
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D186 Avenants n°1, pour les lots n° 2 et n°3, concernant les modifications des
jours de livraison pour les marchés de
fournitures et livraisons de repas
dans les crèches
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D187 Convention avec l’ADEFPAT Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2024-06-24-D188 Approbation des règlements de fonctionnement des crèches de
Bozouls, d’Espalion et des micro-
crèches d’Entraygues Sur-Truyère, de
Gages et de Lioujas.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D189 Adhésion à Atmo Occitanie et désignation d’un représentant
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D190 Convention pour la valorisation de l’effacement électrique pour la
station d’épuration d’Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D191 Avenant n°1 à la convention de
maitrise d’ouvrage unique relative au
déplacement pour sécurisation et
aménagement du chemin de Saint
Jacques de Compostelle sur le
tronçon Espalion – Bessuéjouls
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-24-D192 Attribution d’une subvention
complémentaire à l’association
Orgues et Musiques à Saint-Geniez
d’Olt pour l’année 2024
Approuvée à l’unanimité