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Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Sainte-Nathalène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMSN070316?t=1683814840)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE STE-NATHALENE
DU 07 MARS 2016
Présidé par Jean-Michel PERUSIN, Maire.
Présents : Jean-Michel PERUSIN – Brigitte AUDOUARD – Francis PAPONIE – Frédéric TACHE - Dominique CHEYROU – Chantal DESPLAT – Bertrand ROUQUIE – Monique DUBOST – Alexandre COUDERC – Catherine COMBROUX.
Excusés : Jean-François MARTINET – Serge KOLESNIKOFF - Aurélie MERCIER – Nathalie CHAPOULIE – Guy FIGAROLI.
Secrétaire de séance : Alexandre COUDERC.
°°°°°°
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU PERCEPTEUR
Les comptes de gestion 2015 du percepteur (budget principal et assainissement), sont approuvés à l’unanimité.
VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015
Mme Brigitte AUDOUARD, 2e adjoint, présente les comptes administratifs 2015, qui font ressortir les chiffres suivants :
Budget principal
- Investissement : déficit – 23 735,10 €
- Fonctionnement : + 79 014,93 €
soit un résultat de 55 279,83 € qui sera reporté en investissements recettes pour le budget 2016.
Budget assainissement
- Investissement : déficit - 4 864,23 €
- Fonctionnement : + 10 902,99 €
soit un résultat de 6 038,76 € qui sera reporté en investissements recettes pour le budget 2016.
Une réunion avec la commission finances et le secrétariat de mairie est fixée au lundi 21 mars 2016 à 14H00 afin de préparer les budgets 2016. Le RDV chez le percepteur aura lieu le mardi 29 mars à 09H00 à Sarlat.
Ligne de Trésorerie
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de souscrire à une nouvelle ligne de trésorerie interactive (par internet) de 50 000 € auprès de la CAISSE D’EPARGNE (durée 12 mois, taux 1,50 %, commission d’engagement 250 €). La ligne de trésorerie de 30 000 € venant à échéance le 31/03/2016 sera remboursée.
POINT SUR LES REUNIONS CONCERNANT LES ECOLES
La commune de SIMEYROLS a décidé de rejoindre le RPI STE NATHALENE / PRATS-DE-CARLUX / ST VINCENT LE PALUEL. A ce jour 82 élèves sont répertoriés sur les listes d’inscription. Les 3 maires Mrs FLAQUIERE, MATHIEU et PERUSIN rencontrent l’Inspectrice d’Académie 2
vendredi 11 mars 2016 à Périgueux. L’ouverture d’un poste d’enseignant sur l’école de STE- NATHALENE est demandée. Une réponse sera rapidement apportée à cette interrogation et si elle est positive, une réorganisation devra être mise en place.
Une réunion avec Mme ROUDIE et Mr CROIZET (Service des Transports du Conseil Départemental) est prévue vendredi 18 mars à 09H30 à la mairie.
ATD – CHANGEMENT DE LOGICIELS
Le Maire explique au conseil que suite à un appel d’offres, l’ATD (agence technique départementale) a décidé de changer d’éditeur, et d’abandonner CEGID pour BERGER LEVRAULT (logiciel MAGNUS), ce qui nécessite le changement de tous les logiciels du secrétariat de mairie (paie, comptabilité, élections, état civil…) d’ici fin décembre 2017 si la collectivité veut continuer à bénéficier de l’assistance de l’ATD. Quatre jours de formation sur les logiciels sont prévus.
Le coût annuel, qui comprendra l’assistance informatique, la reprise des données, la formation, l’installation, la maintenance et l’hébergement des données au Conseil Départemental (sauvegardes), sera de 1 650 € TTC (pack global pour tous les logiciels), soit sensiblement supérieur au coût actuel de l’ordre de 1 200 €.
Le conseil municipal prend acte de ce changement.
PROJET RESIDENCES SEIGNEURIALES PROPRIETE GALLIENNE
Une réunion avec les Services de l’Etat doit être déterminée fin mars 2016 en mairie, ainsi que tous les intervenants et l’architecte pressenti pour ce projet, afin s’il se concrétise de pouvoir effectuer les modifications de la carte communale et déposer le permis de construire.
Le Maire souhaite également qu’un « Pôle Santé » voie le jour (projet).
PROJET AMENAGEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES
Suite à la visite de Mr BIGOT (architecte à l’ATD) le 22/02/2016, la commune est dans l’attente d’un projet d’aménagement intérieur de la salle des fêtes.
VACANCES D’ETE ENEA LOISIRS
Le Maire indique au Conseil que le CLSH ENEA LOISIRS organisera un séjour à SAINT MALO DU BOIS (Vendée) du 18 au 22 juillet 2016 inclus pour 24 enfants de 6 à 11 ans. Les activités seront les suivantes : visite du parc du Puy du Fou, bivouac, randonnée et flèches polynésiennes. Le tarif est calculé en fonction du revenu des familles (entre 165 et 190 €). Le conseil approuve cette délibération.
MANIFESTATIONS 2016 ASSOCIATION ENEART
- Samedi 21 mai : rallye de la Rose des Sables – soir repas paëlla
- Mardi 12/07 et mercredi 17/08 : concert Terre de Culture à l’église - Dimanche 17/07 : Festival BD
- Dimanche 25/09 : concours dessin-peinture / photos / artisans artistes.
La date du prochain conseil municipal (vote des budgets 2016) est fixée au MARDI 05 AVRIL 2016 à 18H30 en présence de Mr HENROT, percepteur, suivi d’un repas à la ferme-auberge de Roffy.
La séance est levée à 22H30.