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Compte-Rendu - CMSN010216?t=1683814840 Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Sainte-Nathalène. Lien du pdf (Compte-Rendu - CMSN010216?t=1683814840)Thèmes du document : Tourisme, Économie et finances, Consommateurs, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE STE-NATHALENE

DU 1ER FEVRIER 2016

Présidé par Jean-Michel PERUSIN, Maire.

Présents : Jean-Michel PERUSIN – Jean-François MARTINET – Brigitte AUDOUARD – Francis PAPONIE – Frédéric TACHE - Dominique CHEYROU – Chantal DESPLAT – Bertrand ROUQUIE – Monique DUBOST – Alexandre COUDERC – Aurélie MERCIER – Guy FIGAROLI – Catherine COMBROUX – Nathalie CHAPOULIE.

Excusé : Serge KOLESNIKOFF.

Secrétaire de séance : Alexandre COUDERC.

° ° ° ° ° °

POINT SUR LES REUNIONS CONCERNANT LES ECOLES

Une réunion est prévue jeudi 04 février à 17H00 à la mairie de SIMEYROLS (qui souhaite rejoindre le RPI Ste Nathalène / Prats-de-Carlux / St Vincent le Paluel) en présence des maires du RPI afin d’étudier une nouvelle organisation. La classe de SIMEYROLS fermerait et les élèves pourraient être accueillis sur Ste Nathalène.

PROJETS COMMUNAUX 2016

Rénovation de la salle des fêtes

Un RDV est fixé lundi 22/02/2016 à 14H avec Mr BIGOT (ATD) concernant une étude sur la salle des fêtes :

- Bilan thermique,

- Schéma d’occupation intérieure.

Le but est d’occuper judicieusement l’espace et réduire la facture énergétique (isolation).

Des subventions du Conseil Départemental pourraient être attribuées.

Appartement communal vacant

Une réflexion est engagée concernant l’occupation de cet appartement par les associations (Club des Aînés …) ou sa location par une activité libérale, ou les deux : voir ce qu’il est possible d’agencer avec Mr BIGOT.

Autres projets :

- Finir l’allée du Monument aux Morts,

- Budgétiser la signalétique,

- Repointer les endroits délicats sur les routes.

Projet d’achat sur la propriété de Mme Gallienne

Résidences pour les seniors (achats et locations)

Mme GALLIENNE est d’accord sur le projet. Le Maire attend une réunion avec les Services de l’Etat pour engager la révision de la carte communale.2

LIGNE DE TRESORERIE

Le Maire explique au conseil qu’après le vote du compte administratif 2016 en mars, il sera nécessaire de reprendre contact avec la CAISSE D’EPARGNE afin de solliciter l’ouverture d’une nouvelle ligne de trésorerie évaluée à 50 000 € (incluant le remboursement de celle de 30 000 € arrivant à échéance au 31/03/16). Le conseil municipal donne son accord concernant l’ouverture de cette ligne de trésorerie le moment venu (conditions à voir avec la banque).

AVENANT N° 1 SUR CONVENTION DE TRANSFERT ECLAIRAGE P UBLIC

Le SDE24 ayant pris la compétence éclairage public, une délibération doit être prise autorisant le Maire à signer l’avenant n° 1 relatif au règlement des factures d’électricité des équipements d’éclairage public. Le conseil municipal approuve à l’unanimité cette délibération.

RENOUVELLEMENT DE LA PRESTATION DES SERVICES TECHNIQUES DE VEOLIA

Le conseil municipal approuve la délibération concernant le renouvellement de la convention avec la Compagnie des Eaux et de l’Ozone pour l’entretien du réseau communal d’assainissement et du poste de relèvement télé-surveillé, pour une durée d’1 an soit jusqu’au 31/12/2016.

ACCEPTATION D’UN DON

L’église anglicane « Chaplaincy of Aquitaine » ayant fait un don de 300 € pour l’église de la commune, la collectivité accepte ce don.

SIGNATURE CONVENTION SPA

La convention avec la SPA est reconduite pour l’année 2016.

QUESTIONS DIVERSES

- CLSH : Le projet des vacances de février 2016 est approuvé (du 15 au 26/02/16) dont le thème est « préparation au carnaval » ainsi que le projet de séjour 5 jours en juillet 2016 à la découverte de la Vendée (Puy du Fou…).

- Une délibération est prise concernant le paiement des factures d’investissement à payer avant le vote du budget primitif 2016.

- Plaintes bruits campings l’été : après divers échanges, il a été décidé, préalablement à une réunion entre les différents campings et les chambres d’hôtes, que des élus se rendent au camping de Roffy afin de déterminer avec le gérant les améliorations qu’il y aurait lieu d’apporter pour diminuer le volume du bruit lors des fêtes l’été. - JF. MARTINET doit contacter Mme DESTRIBATS (service des transports du Conseil Départemental) concernant la signalétique de certains arrêts de bus à la charge de la commune.

- Il a été décidé l’augmentation de la prime IEMP des agents au coefficient 1,2 à compter de 2016.

- Il convient de finaliser une convention concernant la gestion de la mise à disposition de la salle des fêtes avec l’Amicale Laïque de Ste Nathalène (mise en conformité).

La date du prochain conseil municipal (vote des comptes administratifs 2015) n’a pas été déterminée.

La séance est levée à 23H00.