Convocation - Convocation ODJ CM 260629

Documents similaires

Convocation - Convocation ODJ CM 240610

Convocation - Convocation ODJ CM 240708

Convocation - Convocation ODJ CM 250616

Convocation - Convocation ODJ CM 260413

Convocation - Convocation ODJ CM 240415

Ordre du Jour - ODJ CM 220516

Convocation - Convocation ODJ CM 240513

Convocation - Convocation ODJ CM 250922

Convocation - Convocation ODJ CM 241104

Convocation - Convocation ODJ CM 241216

Convocation - Convocation ODJ CM 260629 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans. Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 260629)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Fiscalité, Challans, le 22/06/2026

A l’attention de Mesdames et Messieurs

les Conseillers Municipaux

Direction Générale

Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU

Réf : SR/DL

Tél : 02 51 49 79 60

Cher(e) Collègue,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :

le lundi 29 juin 2026

à 18 h 30

salle du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour détaillé.

Au préalable, une présentation par la DSI du futur Intranet à destination des élus et des services de la commune aura lieu à 18h00 le 29 juin 2026 dans la salle du Conseil municipal.

Veuillez agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2026

1 SERVICES GÉNÉRAUX

1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu de la délibération CM202603_022 du 28 mars 2026

1.2 Conseil municipal : Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d’être désignés membres de la Commission communale des impôts directs de Challans

1.3 Conseil municipal : Désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

1.4 Administration générale : Création d’un comité consultatif du commerce

1.5 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs

1.6 Personnel communal : Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Vendée pour la réalisation d’une mise en concurrence pour la couverture du risque santé des agents

2 DOMAINE COMMUNAL

2.1 Echanges : Redressement de l'alignement de la rue de la Poctière : acquisition et cession de terrains d'accotement de voirie par voie d'échange sans soulte

2.2 Domaine communal : Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement Le Parc des Ormes

2.3 Domaine communal : Acquisition de la parcelle cadastrée BM 349 sise rue du Chambourg

3 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 3.1 Urbanisme : Avis de la commune sur le projet de modification du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

3.2 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Dénomination d'une impasse desservant les logements du macro-lot C du lotissement communal des Genêts

3.3 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Délégation d'attribution au Maire pour la conclusion des conventions à passer avec le SYDEV

4 FINANCES

4.1 Crédits de trésorerie : Délégation d'attribution au Maire pour des placements de trésorerie

5 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 5.1 Eau et assainissement : Convention relative à la facturation de la redevance d'assainissement collectif

6 FINANCES

6.1 Budget général : Budget principal : décision modificative budgétaire n°1

6.2 Fiscalité : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - tarifs 2027

6.3 Finances : Convention relative à la subvention versée à l’OGEC pour la restauration scolaire dans les établissements privés du 1er degré sous contrat – année scolaire 2026/2027

7 ENSEIGNEMENT - FORMATION

7.1 Enseignement 1er degré : Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat – année scolaire 2026/2027

7.2 Enseignement 1er degré : Participation des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans l’une des écoles maternelles ou élémentaires publiques de Challans

8 FAMILLE ET ENFANCE

8.1 Famille et enfance : Création d'un dispositif incitatif en direction des jeunes favorisant la pratique d'une activité sportive et/ou culturelle