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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 240513)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
cai]ris
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 03/05/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 13 mai 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Maire,
SCREAU Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mai 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Administration générale : Modification des statuts de la Société Anonyme d'Économie Mixte Locale «VENDÉE EXPANSION - SEM»
1.3 Administration générale : Transformation du Syndicat Mixte Gigalis en Groupement d'intérêt Public
1.4 Administration générale: Renouvellement de la convention constitutive du Conseil départemental de l'accès au droit de la Vendée (CDAD 85)
1.5 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
1.6 Personnel communal : Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections {IFCE)
2 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 2.1 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Approbation du Plan de zonage d'assainissement des eaux usées
2.2 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Abrogation partielle de la délibération n°CM202301_013 portant dénominations de voies
2.3 Urbanisme : Dénomination de voies
3 DOMAINE COMMUNAL
3.1 Domaine communal : Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement LE PLATEAU
3.2 Domaine communal ; Transfert et classement de la voirie du lotissement La Ville aux Roses
4 FINANCES
4.1 Comptes de gestion : Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2023
4.2 Finances : Election du président de séance pour l'approbation des comptes administratifs
4.3 Budget général : Budget principal : approbation du compte administratif 2023
4.4 Finances : Bilan des acquisitions et cessions immobilières au titre de l'année 2023.
4.5 Budgets annexes : Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2023
4.6 Budgets annexes : Budget annexe lotissement d'habitation Les Genêts : approbation du compte administratif 2023
4. 7 Budgets annexes : Budget annexe lotissement d'habitation Les Moulins de la Blaire : approbation du compte administratif 2023
4.8 Budget général : Budget principal : Affectation des résultats de l'exercice 2023
4.9 Budgets annexes; Budget annexe assainissement : Affectation des résultats de l'exercice 2023
4.10 Budgets annexes : Budget annexe Zone d'habitation Les Genêts : reprise des résultats 2023
4.11 Budgets annexes : Budget annexe Zone d'habitation Les Moulins de la Blaire : reprise des résultats 2023
4.12 Budget général : Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement
4.13 Budget général : Budget principal : vote du budget supplémentaire 2024
4.14 Budgets annexes : Budget annexe assainissement
supplémentaire 2024
vote du budget 4.15 Budgets annexes : Budget annexe zone d'habitation lotissement Les Genêts : vote du budget supplémentaire 2024
4.16 Budgets annexes : Budget annexe zone d'habitation lotissement Les Moulins de la Blaire : vote du budget supplémentaire 2024
4.17 Finances : Nouveau tarif relatif à l'occupation du domaine public lors des Foires à l'ancienne de Challans
4.18 Subventions et cotisations : Programme de travaux d'assainissement 2024 et demandes de subvention
5 ACTION ÉCONOMIQUE
5.1 Commerce : Halles de Challans - droit de présentation d'un successeur