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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 240708)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Jeunesse,
call@his
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 28/06/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 8 juillet 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
2 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 2.1 Urbanisme : Mise à disposition des services de la Communauté de Communes Challans Gois Communauté pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
3 SERVICES GÉNÉRAUX
3.1 Administration générale : Dénomination du parking situé rue de la Concorde
3.2 Administration générale : Dénomination du complexe sportif situé rue Gabriel Lippmann
3.3 Personnel communal : Recours aux contrats d'apprentissage
3.4 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
4 DOMAINE COMMUNAL
4.1 Acquisitions : Acquisition et classement des parcelles cadastrées CB numéros 125p1, 135p2, 136p et 137 sises 5 chemin des primevères
4.2 Acquisitions : Acquisition et classement des parcelles cadastrées CX numéros 450 et 451 sises 99 chemin des Laires.
4.3 Acquisitions: Acquisition et classement des parcelles cadastrées BO numéros 54 et 55 sises 106 rue de la Poetière.
4.4 Acquisitions : Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement "Le Clos des Acacias"
5 FINANCES
5.1 Tarifs : Complément à la délibération d'adoption des tarifs 2024
5.2 Subventions et cotisations : Avance de trésorerie au Judo Club Challandais
5.3 Subventions et cotisations : Attribution de la subvention « Bourse aux Projets » pour le collège Auriol
5.4 Subventions et cotisations : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de la Foire des Minées pour 2024
5.5 Subventions et cotisations : Subventions exceptionnelles au profit d'associations sportives pour la participation à des compétitions nationales ou européennes
5.6 Subventions et cotisations : Attribution d'une subvention à l'association Adopte1 chat
6 ENSEIGNEMENT - FORMATION
6.1 Enseignement - Formation : Règlements intérieurs scolaire, enfance et jeunesse
7 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTÉ
7.1 Interventions sociales et santé : Présentation du rapport d'activité du CCAS 2023