Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ CM 260518
Convocation - Convocation ODJ CM 251208
Convocation - Convocation ODJ CM 240513
Ordre du Jour - ODJ CM 210908
Convocation - Convocation ODJ CM 240610
Convocation - Convocation ODJ CM 241216
Convocation - Convocation ODJ CM 250324
Convocation - Convocation ODJ CM 240205
Convocation - Convocation ODJ CM 260413
Convocation - Convocation ODJ CM 250707
Convocation - Convocation ODJ CM 241104
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 241104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Budget,
calla ris Direction Générale Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU Réf: SR/DL Tél : 02 51 49 79 60 Cher(e) Collègue, Challans, le 26/10/2024 A l'attention de Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra : le lundi 4 novembre 2024 à 18 h 30 salle du Conseil Municipal Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé. Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées. aire, CREAU Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2024 1 SERVICES GÉNÉRAUX 1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023 1.2 Personnel communal : Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance et au contrat collectif afférent 1.3 Personnel communal : Adaptation des règles relatives au maintien du régime indemnitaire en cas d'absence pour maladie 1.4 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs 2 DOMAINE COMMUNAL 2.1 Domaine communal : Convention d'action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain sur le secteur Bois du Breuil 2.2 Acquisitions : Acquisition du bien immobilier situé au 6 rue des barrières 2.3 Domaine communal : Délibérations numéros CM202409_119 et CM202409_120 du 16 septembre 2024 - rectification d'erreurs matérielles 3 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 3.1 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective sur le territoire de la commune de Challans à partir des centrales solaires photovoltaïques installées sur les halles et le complexe sportif 4 FINANCES 4.1 Budget général : Budget principal : Admissions en non valeur et créances éteintes 4.2 Budget général : Budget principal : actualisation montant des provisions pour créances douteuses 4.3 Budget général : Budget principal : reprise de provisions pour litiges et contentieux 4.4 Budget général : Budget principal : décision modificative de crédits nº1 4.5 Budgets annexes : Budget annexe assainissement : admissions en non-valeur et créances éteintes 4.6 Budgets annexes: Budget annexe assainissement : actualisation montant des provisions pour créances douteuses 4. 7 Budgets annexes : Budget annexe assainissement : reprise de provisions pour litiges et contentieux 4.8 Budgets annexes: Budget annexe assainissement: décision modificative nº1 4.9 Marchés publics : Délégation de service public construction et exploitation du crématorium de Challans - Avenant n"2 au contrat de concession 4.1 O Tarifs : Délégation de service public construction et exploitation du crématorium de Challans - Approbation des tarifs 2025 4.11 Tarifs : Mise à jour des tarifs de SSIAP (services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes) 4.12 Subventions et cotisations : Subvention à l'association Handi Pro AM 4.13 Subventions et cotisations : Demande de subventions au titre de « l'aide au fonctionnement des établissements d'enseignement artistique » 4.14 Subventions et cotisations : Demande de subventions au titre du "fonds d'aide aux projets fédérateurs des établissements d'enseignement artistique" 4.15 Subventions et cotisations : Demande de subventions au titre de "l'aide à l'équipement des établissements d'enseignement artistique" 5 SPORTS - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE 5.1 Maison des Arts : Adoption du projet d'établissement de la Maison des Arts 2025- 2030