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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 240610)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Éducation,
c+alla is
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 31/05/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 10 juin 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juin 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301 _002 du 30 janvier 2023
1.2 Conseil municipal : Proclamation de l'élection de Madame Aurélie MARTINEAU en remplacement de Monsieur Michaël PACAUD, conseiller municipal démissionnaire
1.3 Conseil municipal : Modification du tableau du conseil municipal
1.4 Conseil municipal : Remplacement d'un élu démissionnaire dans les commissions municipales permanentes
1.5 Services Généraux : Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux
1.6 Services Généraux : Modification de la composition de la commission de contrôle financier
1.7 Services Généraux: Mise à disposition ponctuelle du service Marchés Publics
2 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 2.1 Aménagements et Services Urbains, Environnement : Servitude conventionnelle de passage d'un réseau d'eaux pluviales sur la parcelle cadastrée 80298 sise rue Toulouse Lautrec
3 DOMAINE COMMUNAL
3.1 Ventes : Cession à titre onéreux du bien situé au 7 rue de Bois-de-Céné
3.2 Acquisitions : Acquisition et classement de la parcelle cadastrée CB228p sise 2 chemin des primevères
3.3 Acquisitions: Achat d'une licence IV (débit de boissons)
3.4 Domaine communal : Vente d'un orgue d'étude
4 FINANCES
4.1 Fiscalité : Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - tarifs 2025
4.2 Tarifs : Tarifs de la saison culturelle 2024/2025
5 ENSEIGNEMENT - FORMATION
5.1 Enseignement 1er degré : Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat - année 2024/2025
5.2 Enseignement 1er degré : Participation des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans l'une des écoles maternelles ou élémentaires publiques de Challans
5.3 Enseignement 1er degré : Participation aux frais de fonctionnement pour un enfant de de Challans scolarisé dans une classe ULIS de l'école Bocquier de Saint Gilles Croix de Vie
6 SPORTS - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
6.1 Médiathèque : Convention d'objectifs entre le Département et la Commune pour le développement et l'amélioration des services de la médiathèque
7 FAMILLE ET ENFANCE
7.1 Famille et enfance: Convention cadre relative à la création d'un logement d'accueil d'urgence en faveur des femmes victimes de violences conjugales