Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - pv
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - lis
unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations 18.10.2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations 18.10.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
Conseil communautaire - communauté de communes des Gorges de l’Ardèche 1 18 octobre 2022
Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Gérard MARRON, , Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Françoise PLANTEVIN, Anne-Marie POUZACHE, Yves RIEU, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Guy CHARMASSON suppléant en remplacement de Jacques MARRON)
Absents excusés : Richard ALZAS, Marie-Christine DURAND, Françoise HOFFMAN, Louise LACOSTE, Jacques MARRON, Maryse RABIER, René UGHETTO, Nathalie VOLLE
Pouvoirs : Louise LACOSTE à Monique MULARONI, Marie-Christine DURAND à Sylvie EBERLAND, Nathalie VOLLE à Claude BENAHMED,
Secrétaire de Séance : Claude AGERON
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 32
Nombre de pouvoirs : 3
ECONOMIE
2022_10_001 Candidature à la démarche Territoires Région Pleine Nature (TRPN) et désignation du chef de fil- validation de la stratégie de développement touristique liée aux sports et loisirs de pleine nature
Le conseil communautaire valide la stratégie de développement touristique des sports et loisirs de pleine nature présentée dans la candidature à la démarche Territoire Région Pleine Nature et, désigne la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche comme cheffe de file de la démarche Territoire Région Pleine Nature.
Décision prise à 35 voix pour
ECONOMIE
2022_10_002 Convention avec la Région relative à l’octroi d’aides aux entreprises Le conseil communautaire valide la convention avec la région relative à l’octroi d’aides aux entreprises et autorise le président à la signer.
Décision prise à 35 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2022
GROSPIERRES
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 Conseil communautaire - communauté de communes des Gorges de l’Ardèche 2 18 octobre 2022
URBANISME
2022_10_003 Arrêt du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Grospierres Le conseil communautaire approuve l’arrêt du PLU de la commune de Grospierres
Décision prise à 35 voix pour
FINANCES
2022_10_004 Transfert d’une part de la taxe d’aménagement à la communauté de communes
Le conseil communautaire acte le transfert de la taxe d’aménagement 2022 des communes vers la communauté de communes pour un montant nul.
Décision prise à 35 voix pour
ESPACES NATURELS
2022_10_005 Motion sur l’évolution de l’Opération Grand de la Combe d’Arc
Décision prise à 35 voix pour
ESPACES NATURELS
2022_10_006 Convention cadre de l’Opération Grand Site Combe d’Arc
Le conseil communautaire autorise le président à signer la convention d’occupation de locaux, avec la mairie de Ruoms, concernant l’utilisation de l’école Jean Moulin.
Décision prise à 32 voix pour et 3 abstentions (Guy MASSOT, Claude BENAHMED, Nathalie VOLLE)
ENFANCE
2022_10_007 Demande de subvention à la CAF pour la micro crèche
Le conseil communautaire valide la demande de subvention auprès de la CAF pour les travaux de la micro crèche.
Décision prise à 35 voix pour
Départ de Max DIVOL
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs : 3
CULTURE DOLMENS
2022_10_008 Demande de subvention au Département pour l’animation « Dolmen » Le conseil communautaire valide la demande de subvention auprès du Département pour l’animation « Dolmen »
Décision prise à 34 voix pour Conseil communautaire - communauté de communes des Gorges de l’Ardèche 3 18 octobre 2022
CULTURE DOLMEN
2022_10_008 Demande de subvention au Département pour l’animation « Dolmen » Le conseil communautaire valide la demande de subvention auprès du Département pour l’animation « Dolmen »
Décision prise à 34 voix pour
CULTURE DOLMEN
2022_10_009 Convention entre Orgnac-l’Aven (Cité de la Préhistoire) et la communauté de communes
Le conseil communautaire émet un avis favorable pour le renouvèlement de la convention avec la Cité de la Préhistoire d’Orgnac l’Aven.
Décision prise à 34 voix pour
CULTURE DOLMEN
2022_10_010 Mise en place de tarifs de prestation dans le cadre de l’action « Ardèche Terre de Dolmens »
Le conseil communautaire valide les tarifs des différentes prestations proposées.
Décision prise à 34 voix pour