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Ordre du Jour - odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-du-Manoir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT SEINE-MARITIME
CANTON DE MONTIVILLIERS
MAIRIE
DE
REUNION
SAINT-MARTIN-DU-MANOIR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil
Municipal
de
la
commune se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026
A 1900 A LA MAIRIE
OUVERTURE DE LA SEANCE
1. 2: 3,
APPEL NOMINAL DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2026
INFORMATION
SUR LA VIE
COMMUNALE
ORDRE
DU JOUR :
BUNE
FINANCES COMMUNALES
:
DECISION MODIFICATIVE N°1,
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE ASPIRANT LEMONNIER, TARIF CREA KIDS, DEMANDE
DE FONDS
DE CONCOURS A L'INVESTISSEMENT POUR L'INSTALLATION
DE VOLETS
ET
RIDEAUX A
LA MAIRIE,
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A L'INVESTISSEMENT POUR L'ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DIVERS A
L'ECOLE ET A L'AIRE DE JEUX PERISCOLAIRE,
DEMANDE
DE FONDS
DE CONCOURS A
L'INVESTISSEMENT POUR LES TRAVAUX DES
CLASSES
ET
LOCAUX ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION AUX FORTES CHALEURS, FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX JEUNES, PROJET D'ELABORATION DU LIVRE SUR L'HISTOIRE DE SAINT-MARTIN-DU-MANOIR, RENOUVELLEMENT DE BAUX COMMUNAUX, RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
COMPLEXE
FOOTBALL, DEROGATIONS SCOLAIRES
:
ELEVES HAVRAIS SCOLARISES A SAINT-MARTIN-DU-MANOIR,
PERSONNEL COMMUNAL
:
TAUX DE PROMOTION DE GRADE,
PERSONNEL COMMUNAL
:
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT,
CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030, DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE QUINCAMPOIX-FLEURY DU SDE76, ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL, PREVISIONS
BUDGETAIRES
:
PARTICIPATION
DU
DEPARTEMENT SUR
LES
TRAVAUX
DE
VOIRIE
DEPARTEMENTALE RD1i11.
F8
SEP,
2026