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unknown - CC2026 037 A2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Simon. Lien du pdf (unknown - CC2026 037 A2)Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Enseignement supérieur, 1

GRILLE DE CRITERES :

EVALUATIONS CLUB DE SPORT INDIVIDUEL

ELIGIBILITÉ

Le club met en œuvre une des missions d’intérêt général suivantes, conformément aux articles L. 113-2 et R. 113-2 du code du sport :

 La formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs accueillis

dans les centres de formation agréés (art. R. 113-2, 1°) ;

 La participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (art. R. 113-2, 2°) ;

 La mise en œuvre d’actions visant à la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les enceintes

sportives (art. R. 113-2, 3°).

I. ORGANISATION GLOBALE

I.1. ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU CLUB DE L’ATHLETE

I.1.1. L’athlète est rattaché auprès de sa fédération sportive Non Oui I.1.2. Le club de l’athlète est déclaré auprès d’une mairie du territoire de l’Agglo

Non Oui

I.1.3. Le club de l’athlète possède un organigramme à jour Non Oui I.1.4. Le club de l’athlète possède un site internet à jour Non Oui I.1.5. Le club de l’athlète a mis son organigramme à jour sur son site internet Non Oui I.1.6. Les contacts des responsables du club de l’athlète sont à jour sur le site internet

Non Oui

I.1.7. Le club de l’athlète possède un administratif référent Non Oui I.1.8. Le club met à disposition un entraineur diplômé pour l’Athlète Non Oui I.1.9. Le prix des cotisations annuelles sont à jour sur le site internet du club de l’athlète

Non Oui

I.2. LA SECURITE DANS LA PRATIQUE SPORTIVE

I.2.1. L’athlète possède du matériel qui lui permet de pratiquer en sécurité Non Oui I.2.2. L’athlète est suivi par un médecin Non Oui I.2.3. L’athlète est suivi par la cellule performance de sa fédération ? Non Oui I.2.4. L’athlète est suivi par un préparateur physique ? Non Oui I.2.5. L’athlète est suivi par un entraineur diplômé ? Non Oui I.2.6. L’athlète est suivi par un préparateur mental ? Non Oui I.2.7. L’athlète possède-t-il un analyste vidéo ? Non Oui I.2.8. L’athlète est-il suivi par un kinésithérapeute ? Non Oui I.2.9. L’athlète est-il suivi par un diététicien ? Non Oui I.2.10. L’athlète est-il suivi par un ostéopathe ? Non Oui

I.3. PROJET DE FORMATION

I.3.1. L’athlète a un métier en dehors de sa vie sportive Non Oui I.3.2. L’athlète a un projet professionnel après son cursus sportif Non Oui I.3.3. L’athlète possède des diplômes Non Oui I.3.4. Le projet professionnel de l’athlète s’inscrit sur le territoire de l’Agglomération ?

Non Oui2

I.3.5. L’athlète a-t-il fourni un projet professionnel clair à l’Agglomération ? Non Oui I.3.6. L’athlète a un métier reconnu par France Travail ? Non Oui I.3.7. L’athlète a déjà travailler dans des entreprises avant d’être professionnel Non Oui I.3.8. L’athlète est suivi par le CDOS ? Non Oui I.3.9. L’athlète est suivi par le CROS ? Non Oui I.3.10. L’athlète a déjà eu un métier avant d’être professionnel ? Non Oui

I.4. LES ENTRAINEMENTS

I.4.1. Combien d’entrainements effectue l’athlète par jours ? 1 2 3 I.4.2. Le nombre d’entrainement à la semaine est compris entre : 4-5 6-7 8-9 10+ I.4.3. La programmation des entrainements est annualisée ? Non Oui I.4.4. Les séances d’entrainements sont individualisées ? Non Oui I.4.5. La programmation est réfléchie en fonction des dates des grandes compétitions ?

Non Oui

I.4.6. La planification des entrainements inclus des séances de récupération ? Non Oui I.4.7. L’athlète est-il impliqué dans la programmation des entrainements ? Non Oui I.4.8. L’athlète a des temps d’échanges planifiés avec son entraineur ? Non Oui I.4.9. L’athlète effectue des entrainements techniques spécifique ? Non Oui

I. LA PERFORMANCE

I.1. COMPETITIONS

I.1.1. L’athlète a participé à une compétition nationale ? Non Oui I.1.2. L’athlète à fini sur le podium d’une compétition nationale ? Non Oui I.1.3. L’athlète a remporté une compétition nationale ? Non Oui I.1.4. L’athlète a participé à une compétition internationale ? Non Oui I.1.5. L’athlète à fini sur le podium d’une compétition internationale ? Non Oui I.1.6. L’athlète a remporté une compétition internationale ? Non Oui I.1.7. L’athlète a remporté plusieurs compétitions nationales ? 1 2 3 4+ I.1.8. L’athlète a remporté plusieurs compétitions internationales ? 1 2 3 4 I.1.9. L’athlète a obtenu son meilleur classement cette année ? Non Oui I.1.10. L’athlète a déjà participé à des stages de sélection ? Non Oui I.1.11. L’athlète a déjà eu des sélections en équipe national ? Non Oui I.1.12. L’athlète a déjà participé aux jeux Olympiques ? Non Oui I.1.13. L’athlète a déjà participé aux championnats d’Europe ? Non Oui I.1.14. L’athlète a déjà remporté les championnats d’Europe ? Non Oui I.1.15. L’athlète a déjà participé aux championnats du monde ? Non Oui I.1.16. L’athlète a déjà remporté les Jeux Olympique ? Non Oui I.1.17. L’athlète a déjà remporté les championnats Nationaux ? Non Oui I.1.18. L’athlète a déjà remporté les championnats d’Europe ? Non Oui I.1.19. L’athlète a participé à plusieurs championnats internationaux ? 2 3 4 I.1.20. L’athlète a gagné des compétitions lors de cette saison ? 2 3 4 5 I.1.21. L’athlète a déjà fait un podium aux jeux olympiques ? Non Oui I.1.22. L’athlète a déjà fait un podium aux championnats d’Europe ? Non Oui I.1.23. Participation aux évènements nationaux ? 1 2 3 4 I.1.24. L’athlète a remporté plusieurs titres nationaux ? 2 3 4 I.1.25. L’athlète a remporté plusieurs titres européens ? 2 3 4 I.1.26. L’athlète a remporté plusieurs titres internationaux ? 2 3 4 I.1.27. Est inscrit dans un club sportif sur le territoire de l’agglomération ? Non Oui I.1.28. L’athlète participe aux compétitions sur le territoire de l’Agglomération ? Non Oui I.1.29. Les performances de l’athlète évoluent positivement sur plusieurs années ?

Non Oui

I.1.30. Les performances indoor et outdoors sont identiques ? Non Oui3

I.1.31. L’athlète s’est blessé lors de la saison ? Non Oui I.1.32. L’athlète s’est blessé lors des 2 dernières saisons ? Non Oui I.1.33. L’athlète est classé au niveau nationalement ? 100 75- 50- 25- I.1.34. L’athlète est classé au niveau international ? 100 75- 50- 25- I.1.35. Nombre d’élimination dans les premières manches ? 5+ 4 3 2- I.1.36. Résultats positifs contre des adversaires mieux classés ? Non Oui I.1.37. Le classement national de l’athlète évolue positivement depuis (années) ? 1 2 3 4

I.2. ETHIQUE ET COMPORTEMENT

I.2.1. L’athlète a déjà été éliminé de compétitions sportives pour mauvais comportement ?

Oui Non

I.2.2. L’athlète possède de casier judiciaire ? Non Oui I.2.3. L’athlète a déjà eu des condamnations par la justice ? Oui Non I.2.4. L’athlète a déjà été condamné pour dopage ? Oui Non I.2.5. L’athlète est sous le coup d’une enquête judiciaire ? Oui Non I.2.6. L’athlète a-t-il enfreint le code de conduite de sa fédération ? Oui Non I.2.7. L’athlète a déjà subi une suspension pour faute grave ? Oui Non I.2.8. L’athlète a-t-il refusé de se soumettre à un contrôle anti-dopage ? Oui Non I.2.9. L’athlète est déjà passé en commission de discipline ? Oui Non4

SUBVENTIONS CLUB DE SPORT INDIVIDUEL

Salariés dédiés au sport de haut niveau

1 à 3 Salariés 4 à 6 Salariés 7 Salariés ou plus

MAX X € MAX X € MAX X €

Aide aux déplacements :

Championnat International Championnat National Championnat régional : Championnat départemental :

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Organisation d’une compétition sur le territoire de l’Agglomération :

Sports 1

International MAX X €

National MAX X €

Régional MAX X €

Départemental MAX X €

Nombre de licenciés :

200 – 300 300 – 400 400 – 500

MAX X € MAX X € MAX X €

Classe avec des horaires aménagés :

Primaire : Collèges : Lycée : Supérieurs :

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Athlètes inscrits sur les listes de « sportif de haut niveau » du ministère des sports : 1 à 3 joueurs 4 à 6 joueurs 7 à 10 joueurs 11 joueurs ou plus MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Organisation de stage sportif sur le territoire de l’agglomération

10 personnes 10 personnes 10 personnes 10 personnes

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Présence d’une équipe féminine dans les catégories :

Jeunes : Sénior

MAX X € MAX X €

Nombre de filles licenciées :

10 à 20 filles 21 à 40 filles 41 à 60 filles 80 filles

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Aide aux suivi médical :

Championnat

International

Championnat

International

Championnat

International

Championnat

International

X € X € X € X €