unknown - CC2026 037 A1

Documents similaires

unknown - CC2026 037 A2

unknown - CC2026 037 A3

unknown - CC2026 037 A

Séance - CC2026 037 Rglmt sport de haut niveau

unknown - D2026 140 A1

Compte-Rendu - CC2026 040 CR actes

Séance - CC2026 080

Séance - CC2026 126 representants ELI

Séance - CC2026 124 representants SIEGE

Procès Verbal - CC2026 126 PV election ELI

unknown - CC2026 037 A1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Simon. Lien du pdf (unknown - CC2026 037 A1)Thèmes du document : Sport, Éducation, Enseignement supérieur, SUBVENTIONS CLUB DE SPORT COLLECTIF

Salariés dédiés au sport de haut niveau

1 à 3 Salariés 4 à 6 Salariés 7 Salariés ou plus

MAX X € MAX X € MAX X €

Aide aux déplacements :

Championnat

International Championnat National

Championnat

régional : Championnat départemental :

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Aide au haut niveau de performance :

Sports 1 2 3 4 5 1ère Division MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € 2ème Division MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € 3ème Division MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € 4ème Division MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € 5ème Division MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € MAX X € Nombre de licenciés :

200 – 300 300 – 400 400 – 500

MAX X € MAX X € MAX X €

Classe avec des horaires aménagés :

Primaire : Collèges : Lycée : Supérieurs :

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Aide aux manifestations sportives à domicile :

International National Régional Départemental

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Joueurs inscrits sur les listes de « sportif de haut niveau » du ministère des sports : 1 à 3 joueurs 4 à 6 joueurs 7 à 10 joueurs 11 joueurs ou plus

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Organisation de stage sportif sur le territoire de l’agglomération

10 personnes 20 personnes National international

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Présence d’une équipe féminine dans les catégories :

Jeunes : Sénior

MAX X € MAX X €

Nombre de filles licenciées :

10 à 20 filles 21 à 40 filles 41 à 60 filles 80 filles

MAX X € MAX X € MAX X € MAX X €

Aide aux suivi médical :

Championnat

International

Championnat

International

Championnat

International

Championnat

International

X € X € X € X €GRILLE DE CRITERES :

EVALUATIONS CLUBS DE SPORT COLLECTIF

ELIGIBILITÉ

Le club met en œuvre une des missions d’intérêt général suivantes, conformément aux articles L. 113-2 et R. 113-2 du code du sport :

 La formation, le perfectionnement et l’insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs accueillis

dans les centres de formation agréés (art. R. 113-2, 1°) ;

 La participation à des actions d’éducation, d’intégration ou de cohésion sociale (art. R. 113-2, 2°) ;

 La mise en œuvre d’actions visant à la sécurité du public et à la prévention de la violence dans les

enceintes sportives (art. R. 113-2, 3°).

I. ORGANISATION / ACCUEIL DES SPORTIFS

I.1. ORGANISATION ADMINISTRATIVE

I.1.1. Le club est rattaché auprès de sa fédération sportive Non Oui I.1.2. Le club est déclaré auprès de la Mairie Non Oui I.1.3. Le club possède un organigramme à jour Non Oui I.1.4. Le club possède un site internet à jour Non Oui I.1.5. Le club a mis son organigramme à jour sur son site internet Non Oui I.1.6. Les contacts des responsables du club sont à jour sur le site internet Non Oui I.1.7. Le club possède un administratif référent pour chaque catégories jeunes Non Oui I.1.8. Le club possède plusieurs administratifs pour chaque catégorie du

centre de formation

Non Oui

I.1.9. Le prix de la cotisation annuelle est à jour sur le site internet Non Oui

I.2. NOMBRE DE LICENCIES

I.2.1. Le club possède un effectif 7/9 ans pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.2. Le club possède un effectif 10/11 ans pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.3. Le club possède un effectif 12/13cans pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.4. Le club possède un effectif 14/15 ans pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.5. Le club possède un effectif 16/17 ans pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.6. Le club possède un effectif 18+ pour la saison en cours Non Entente Oui I.2.7. Le club possède un effectif de baby Non Entente Oui I.2.8. Le club possède une effectif vétéran Non Entente Oui I.2.9. Le club possède un nombre de licenciés compris entre : 0- 100

101-

200

201-

300 300+

I.3. LA GESTION DES EFFECTIFS

I.3.1. Le club possède suffisamment d’espace pour l’accueil de tous ces effectifs

0T 1T 2T 3T

I.3.2. Le club met à disposition des vestiaires filles et des vestiaires garçons séparés

0V 1V 2V 3V

I.3.3. Le club met à disposition une salle d’accueil/de vie pour les accompagnateurs

Non OuiI.3.4. Le club possède suffisamment de ballons / nombre d’enfants +1/5 1/4 1/3 1/2 I.3.5. Le club possède suffisamment de matériel pédagogique (plot, chasubles)

Non Oui

I.3.6. Le club donne du matériel aux enfants pour leur permettre une bonne pratique

Non Oui

I.3.7. Une dotation adéquate est donnée à chacun des licenciés du club* 0/5 2/5 4/5 5/5 I.3.8. Le club organise des journées festives pour ses licenciés (Noël, fin de saison…)

0 1 2 3

I.3.9. Un emploi du temps à jour disponible pour les dates et heures d’entrainements

Non Oui

I.3.10. Le club possède un inventaire complet de son matériel sportif Non Oui

I.4. LA SECURITE DANS LA PRATIQUE SPORTIVE

I.4.1. Les entraineurs mettent en place des règles de sécurité lors des exercices

Non Oui

I.4.2. Tous les entraineurs sont formés aux gestes de premier secours Non Oui I.4.3. Un papier avec tous les numéros de sécurité est affiché dans la salle de vie

Non Oui

I.4.4. Tous les entraineurs présents sont titulaires d’un diplôme validé par la fédération*

Non Oui

I.4.5. Une fiche d’appel est tenue à jour par les administratifs des catégories Non Oui I.4.6. Le lieu d’entrainement possède une ou plusieurs sorties de secours Non Oui I.4.7. Les équipements des enfants sont vérifiés par les entraineurs Non Oui I.4.8. Les infrastructures sont correctement entretenues par le club et par la ville

Non Oui

I.4.9. Une fiche de suivi des installations est tenue à jour par le club Non Oui I.4.10. Le club respecte les règles de sécurité et de vie de l’infrastructure utilisée

Non Oui

I.5. PERSONNEL DU CLUB

I.5.1. Le club possède un conseil d’administration Non Oui I.5.2. Il y a au moins un membre du conseil d’administration qui est entraineur Non Oui I.5.3. Il y a au moins un membre du conseil d’administration qui est éducateur Non Oui I.5.4. Il y a au moins un membre du conseil d’administration qui est salarié du club

Non Oui

I.5.5. Le club possède au moins un ou plusieurs salarié(e)s engagé(e)s à plein temps

0 1 2 3+

I.5.6. Le club possède au moins un ou plusieurs entraineur(e)s salarié(e) dans le club

0 1 2 3+

I.5.7. Le club possède au moins un coordinateur des éducateurs salariés du club

Non Oui

I.5.8. Le club possède au moins un ou plusieurs administratif.ives 0 1 2 3 I.5.9. Le club possède des éducateurs et des jeunes en formation professionnel

0 1 2 3

* Adéquat : T-shirt, short, chaussettes, sac, jogging, veste * Les entraineurs peuvent être en cours de formation également

II. FORMATION DES JOUEURS

II.1. ETHIQUE ET COMPORTEMENT DES LICENCIES

II.1.1. Signature et affichage de la charte du jeune joueur Non Oui II.1.2. Signature et affichage de la charte du supporter Non Oui II.1.3. Signature et affichage de la charte de l’entraineur Non Oui II.1.4. Le club possède un règlement intérieur Non Oui II.1.5. Le règlement intérieur est transmis et signé par l’agglomération Non Oui II.1.6. Assurer le bon comportement des personnes autour des terrains Non OuiII.1.7. Le club s’assure du bon comportement des enfants et des entraineurs Non Oui II.1.8. Le club réuni régulièrement ses membres pour faire le point sur la saison 0 1 2 3 II.1.9. Le club n’a pas eu de sanction de la part de la fédération depuis 2 années entières

Non Oui

II.2. ARBITRAGE

II.2.1. Le club possède un ou plusieurs arbitres dans le club 0A 1-2A 3-4A 5+A II.2.2. Le club mène des actions pour recruter et/ou former de nouveaux arbitres Non Oui II.2.3. Le club participe aux actions menées par les fédérations développer l’arbitrage

Non Oui

II.2.4. Le club possède un référent arbitrage Non Oui II.2.5. Les arbitres du club sont sollicités pour mener des actions avec les collectifs Non Oui II.2.6. Le club possède un arbitre qui intervient auprès de l’équipe fanion Non Oui II.2.7. Le club possède un arbitre qui intervient auprès des équipes jeunes Non Oui II.2.8. Le club développe un projet d’école d’arbitrage avec des objectifs définis Non Oui II.2.9. Le club possède une école d’arbitrage Non Oui

II.3. LES ENTRAINEMENTS

II.3.1. Chaque catégorie bénéficie d’une aire suffisante pour s’entrainer Non Oui II.3.2. Le nombre d’entraineurs diplômés ou en formation est suffisant par catégorie

0 1 2 3+

II.3.3. Le nombre d’éducateurs diplômés ou en formation est suffisant par catégories

0 1 2 3+

II.3.4. Le temps de pratique lors de chaque entrainement 1/4 1/2 3/4 4/5 II.3.5. Le club participe aux évènements mis en place par la fédération Non Oui II.3.6. Le club donne du matériel aux enfants pour leur permettre une bonne pratique

Non Oui

II.3.7. Chaque catégorie possède au moins X entrainement par semaines 1 2 II.3.8. Le club organise des journées festives pour ses licenciés (Noël, fin de saison…)

II.3.9. Un emploi du temps à jour disponible pour les dates et heures d’entrainements

II.4. LE SUIVI SCOLAIRE

II.4.1. Le club possède un employé qui assure un suivi scolaire des joueurs en formation

Non Oui

II.4.2. Le club possède des accords avec des collèges Non Oui II.4.3. Le club possède des accords avec des lycées Non Oui II.4.4. Le club possède des accords avec les écoles supérieurs ou universités Non Oui II.4.5. Le club met à disposition pour ses joueurs un accompagnement scolaire Non Oui II.4.6. Le club a connaissance des conventions entre les fédérations et le milieu scolaire

Non Oui

II.4.7. Le club met à disposition un espace pour laisser les joueurs travailler leurs cours

Non Oui

II.4.8. Le club possède une personne qui aide les joueurs à faire leurs devoirs Non Oui II.4.9.

II.5. PROJET DE FORMATION

II.5.1. Le club a construit au moins un projet de formation à court, long ou moyen termes

Non Oui

II.5.2. Le club possède un projet pédagogique pour ces équipes jeunes Non Oui II.5.3. Le club possède un projet pour son centre de formation Non Oui II.5.4. Le projet de formation inclue le suivi scolaire Non Oui II.5.5. Le projet de formation inclue des actions autre que des actions sportives Non Oui II.5.6. Le projet de formation vise un ou plusieurs actions autour de l’arbitrage Non Oui II.5.7. Le projet de formation possède des paliers de validation Non Oui II.5.8. Le projet de formation se trouve sur le site internet du club Non OuiII.5.9. Le club communique autour de son projet de formation Non Oui

III. LA PERFORMANCE

III.1. L’EQUIPE FANION/SENIOR

III.1.1. Le club joue dans une des division suivante Dep Reg Nat Elite III.1.2. Des joueurs du club sont sous contrat professionnel 0-4 5-8 9-12 13+ III.1.3. Le club n’a pas perdu de match a domicile la saison dernière 3 2 1 0 III.1.4. Le club est allé s’imposer à l’extérieur l’année dernière 0 1-2 3-4 5+ III.1.5. Le club possède des joueurs inscrits sur les listes ministérielles du Haut Niveau

0 1 2 3

III.1.6. Le club possède des joueurs qui sont en sélection national 0 1 2 3 III.1.7. Le club n’a pas eu de licencié envoyé en commission de discipline de la fédération

Oui Non

III.1.8. L’entraineur est salarié a plein temps Non Oui III.1.9.

III.2. EQUIPES JEUNES

III.2.1. Des joueurs d’une catégorie s’entrainent dans les catégories supérieures Non Oui III.2.2. Des joueurs jouent pour l’équipe fanion et son encore en formation Non Oui III.2.3. Des joueurs participent aux sélections régionales Non Oui III.2.4. Des joueurs participent aux sélections départementales Non Oui III.2.5. Des joueurs participent aux sélections nationales Non Oui III.2.6. Les équipes jeunes sont inscrites en division Dep Reg Nat Elite III.2.7. Les équipes jeunes ont participés aux coupes la saison dernière ? Non Oui III.2.8. Aucune équipe jeune n’a déclaré forfait pendant la saison précédente Oui Non III.2.9. Une ou plusieurs équipes ont terminée dans les meilleures places du championnat

4ème 3ème 2ème 1er

III.3. COMMUNICATION INTERNE / EXTERNE

III.3.1. Le club est suivi médiatiquement par le journal local ou autre média Non Oui III.3.2. Le club possède des réseaux sociaux Non Oui III.3.3. Les informations sur le ou les réseaux sont à jour Non Oui III.3.4. Le club publie ses résultats sur les réseaux sociaux Non Oui III.3.5. Le club possède un salarié pour suivre les résultats de toutes les équipes Non Oui III.3.6. Le club annonce autant les résultats positifs que négatifs sur ces réseaux Non Oui III.3.7. Le club publie des annonces qui ne concernent pas uniquement la vie du club

Non Oui

III.3.8. Le club remercie bien ses partenaires Non Oui III.3.9. Le club affiche le logo de l’agglomération sur ses maillots Non Oui

III.4. EQUIPES FEMININES

III.4.1. Le club possède une équipe féminine sénior Non Oui III.4.2. Le club possède des joueuses sous contrat professionnel Non Oui III.4.3. Le club n’a pas perdu de match à domicile la saison dernière Non Oui III.4.4. Le club est allé s’imposer à l’extérieur l’année dernière Non Oui III.4.5. Le club possède une ou plusieurs joueuses qui sont en sélection Non Oui III.4.6. Une ou plusieurs équipes ont terminée dans les meilleures places du championnat

4ème 3ème 2ème 1er

III.4.7. Les équipes jeunes sont inscrites en division Dep Reg Nat Elite III.4.8. Aucune équipe jeune n’a déclaré forfait pendant la saison précédente Oui Non III.4.9.

III.5. COMPETITION DES EQUIPES JEUNES

III.5.1. Le club possède une équipe U16 masculin inscrit en Dep Reg Nat Elite III.5.2. Le club possède une équipe U16 féminin inscrite en Dep Reg Nat EliteIII.5.3. Le club possède une équipe U18 masculin inscrit en Dep Reg Nat Elite III.5.4. Le club possède une équipe U18 féminin inscrite en Dep Reg Nat Elite III.5.5. Le club possède une équipe U20 masculin inscrit en Dep Reg Nat Elite III.5.6. Le club possède une équipe U20 féminin inscrite en Dep Reg Nat Elite III.5.7. Le club possède un joueur ou joueuse U16 en sélection Non Reg Nat Elite III.5.8. Le club possède un joueur ou joueuse U18 en sélection Non Reg Nat Elite III.5.9. Le club possède un joueur ou joueuse U20 en sélection Non Reg Nat Elite