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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 23.11.23
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22.06.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ponts.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22.06.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PONTS
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
ARRONDISSEMENT
D’ AVRANCHES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
22
JUIN
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-deux
juin
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Mme
ALLAIN
Jocelyne,
Maire.
Présents
:
ALLAIN
Jocelyne,
Maire,
BAILLARD
Christophe,
BRILLANT
Élodie,
COUENNE
Michel,
FOUSSE
Jean-Luc,
MANIGUET
Julien,
RENOUVEL
Aurélien
Absents
(excusés})
: BRIAULT
Odile,
LEHOT
Élodie
Absents
: CHEVAL
Dominique,
COSTILS
Romain,
MALHERBE
Stéphane
Membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
pouvoirs
: BRIAULT
Odile
donne
pouvoir
à
ALLAIN
Jocelyne,
LEHOT
Élodie
donne
pouvoir
à COUENNE
Michel
Membres
présents
:
7
pour
les
deux
premières
délibérations
puis
arrivée
à
20h46
de
M.
ALLAIN
Serge
Membres
votants
: 9 pour
les
deux
premières
délibérations
puis
10
Convocation
: 16/06/2023
Secrétaire
de
séance
: COUENNE
Michel
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25/05/2023
ET
DU
09/06/2023 (2023-28) Vote
: Favorable
à
l'unanimité
REDEVANCE
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
G.R.D.F.
(2023-29) La
redevance
GRDF
d’occupation
du
domaine
public
pour
L’année
2023
s’élève
à [(0.035
x 2932)
100]
x
1.39
€,
soit
282.00€
Vote
: Favorable
à
l’unanimité
DOSSIER
« VALLEE
DE
LA
SEE
PAR
NATURA
2000
»
(2023-30) Vu
le
courrier
du
Préfet
de
la
Manche
en
date
du
30
mai
2093
;
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
émettent
l’avis
motivé
comme
suit :
—
Le
découpage
devrait
être
fait
en
fonction
des
haies
bocagères
—
Le
découpage
devrait
concerner
les
zones
inondables
uniquement
—
Les
parcelles
cultivées
ne
devraient
pas
être
incluses
puisque
la terre
est
sèche
—
Le
projet
est
incohérent
—
Ce
projet
devrait
être
soumis
à enquête
publique
Vote
: Défavorable
à
l’unanimité PARTICIPATION
DES
CLUBS
DE SPORT
UTILISANT
LA SALLE
ROGER
LEPROVOST
A
LA CONSOMMATION
D’ENERGIE
(2023-31) Elle
est
actuellement
de
30€
forfaitaire
annuel.
Compte-tenu
de
l’augmentation
des
tarifs
de
l’énergie,
Mme
le Maire
propose
de
demander
un
forfait
annuel
de
50€.
Vote
: Pour
=5,
contre
=
4,
abstention
=
1
; la
délibération
est
adoptée
QUESTIONS
DIVERSES
>
Inondation
du
magasin
de
musique
düe
aux
eaux
qui
s’écoulent
du
parking
de
l’entreprise
ATC
: une
rencontre
aura
lieu
le 23/06/2023
entre
les
adjoints,
M.
Chauvois
(ATC)
et
M.
GUERIN
(2eD).
Les
solutions
proposées
sont
busage
+
talus
en
bâche,
que
M.
Chauvois
demande
à la STGS
de
venir
vérifier
les
buses
où
encore
que
M.
Guérin
remette
une
partie
de
son
parking
en
herbage.
>
Travaux
de
la salle
Roger
Leprovost
:
o
Il
faut
revoir
les
dates
de
consultation
des
entreprises
pour
le
marché
public
(actuellement
planifiés
en juillet
et août)
o
Il faut
prévoir
de
fermer
la salle
de janvier
à mars
2024
>
La
réunion
de
pré-rentrée
aura
lieu
le vendredi
1°
septembre
2023
à
19h30
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h25
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Michel
COUENNE