Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 11 septembre 201
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 06 juin 2017
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 06 juin 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 25 mai 2016
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 12 sept 2017
Conseil Municipal - CM6 30 06 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 29 mai 2017
Compte-Rendu - compte rendu sept 2017
Compte-Rendu - 2017 09 25 C Rendu
Compte-Rendu - CR CM 30 01 2017
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 25 sept 2017
Document publié le Lundi 25 septembre 2017 par la commune de Larmor-Baden.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 25 sept 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
DS
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le 26/09/2017
COMMUNE
DE LARMOR-BADEN
2017/81
Afiché le
7 7 SEP. 207
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
iD : 056-215601063-20170925-D17_40-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25
septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents
: BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET)
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance
:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-40
VIE
INSTITUTIONNELLE
- ÉLECTION
DU
3ème
ADJOINT
et
4eme
ADJOINT
Vu
la
délibération
n°14-16
du
29
mars
2014,
fixant
à
4
le
nombre
d’adjoints
;
Vu
la
vacance
des
postes
de
3ème
adjoint
et 4ème
adjoint
;
Vu
la nécessité
de
compléter
les postes
de 3ème
adjoint
et 4ème
adjoint;
Il convient
de
procéder
à une
nouvelle
élection
du
3èwe adjoint
et 4ère
adjoint.
Sous
la présidence
de
Monsieur
BERTHOLOM,
Maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l'élection
des
adjoints.
Il a été rappelé
que
les adjoints
sont
élus
selon
les mêmes
modalités
que
le
Maire
(art.
L. 2122-4,
L. 2122-7
et L. 2122-7-1
du
CGCT).
1-1
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs,
au
moins
: Magali
ROUVRAY
et Pascal
HUET.
Le
président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et L. 2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
soit
quatre
adjoints
au
maximum.
Il a rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
quatre
le
nombre
d’adjoints
au
maire
de
la
commune
(délibération
n°
14-16).
1-2 Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le réceptacle
prévu
à cet effet.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l'appel
de leur nom,
a été enregistré. COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
LARMOR-BADEN
(56870)
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
2017/82
Affiché le
7 SEP.
1017
ID : 056-215601063-20170925-D17
40-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et enveloppes
déclarés
nuls
par
le bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a été procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
1-3
Election
du
troisième
adioint
1-3-1
Résultats
du premier
tour de scrutin
À
- Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.........................:0
B - Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
13
C
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L. 66
du
code
électoral)
................:.
0
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
{b-c)....................................,
#18 :
8
E - Majorité
absolue
............................,...........
sise
:
NOM
ET
PRENOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Régine
GUILLAS
13
treize
1-3-2
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
À
- Nombre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
:
B - Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
C
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L. 66
du
code
électoral) :
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c)
E - Majorité
absolue
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
TT
1-3-3
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
À
- Nombre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote..........................…
:
B - Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
4...
:
C
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L. 66
du
code
électoral)
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c)
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS
__
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
mé
1-3-4
Proclamation
de l'élection
du
troisième
adjoint
Mme
Régine
GUILLAS
a été proclamée
troisième
adjointe
et immédiatement
installée. \
}
:
br,
?
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/83
Affiché
le
?
1
SEP,
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17
40-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1-4
Election
du
quatrième
adjoint
1-4-1
Résultats
du premier
tour de scrutin
À
- Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote............................
21
B - Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
.................................................
:12
C
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral) :...............
:0
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
{b-c).........................,..........ssss
:12
E - Majorité
absolue
sisi
:7
NOM
ET
PRENOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Paul
ALLOUET
12
douze
1-4-2
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
À
- Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au vote.........................
E
B
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
C
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L. 66
du
code
électoral) :
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
{b-c}..............................,.
tissus
É
E - Majorité
absolue
0
Tri
sceecccenecseeeseeeseeeeesees
:
=
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
NOM
ET PRENOM
DES
CANDIDATS
|
En chiffres
En toutes lettres
T
—
1-4-3
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
A
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote...
:
B
- Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
...................................,.................
:
€
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art. L. 66
du
code
électoral)
.................. 5
D
- Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c)
ue
:
NOM
ET
PRENOM
DES
TR
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
_
En
chiffres
En
toutes
lettres
ne
1-4-4
Proclamation
de l'élection
du
quatrième
adjoint
M.
Paul
ALLOUET
a été proclamé
quatrième
adjoint
et immédiatement
installé.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
-"
Denis
BERTHOLOM
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : DS
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le 26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/84
Affiché le
7 7
SEP.
2917
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17
41-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé
:
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-41
VIE
INSTITUTIONNELLE
-
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
différentes
commissions
communales
auxquelles
participeront
les membres
du
Conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
Maire
est
Président
de
droit
de
l'ensemble
des
commissions
communales. Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-_
ARRETE
la
composition
des
commissions
comme
suit :
17
Commission
Sécurité
- Sfalubrité
Pascal
HUET
Cuy
JANOIS
Vannick
FAVÉ
Alain
ROYER
2-
Commission
urbanisme
—
paysage
-
aménagement
- Travaux
Yannick
FAVE
Paul
ALLOUET
Pascal
HUET
Guy
JANOIS
Annie
RIO
Alain
ROYER
Régine
GUILLAS
| COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
At N
3
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
LARMOR-BADEN
(56870)
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
2017/85
Affiché le
Ÿ
7 SEP.
1017
ID : 056-215601063-20170925-D17_41-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3-
Commission
vie
locale
Catherine
DENNINGER
Hervé
BLANCHARD
Guy
JANOIS
Annie
RIO
Denise
MINARD
Magali
ROUVRAY
Anne-Marie
BEVIERE
4-
Commission
port
littoral
Régine
GUILLAS
Pierre
LE
MOUROUX
Yannick
FAVE
Hervé
BLANCHARD
Guy
JANOIS
Alain
ROYER
5
Commission
des
marchés
:
Titulaire
Pascal
HUET
Titulaire
Vannick
FAVE
Titulaire
Guy
JANOIS
Titulaire
Paul
ALLOUET
Suppléant
Alain
ROYER
Suppléante
Régine
GUILLAS
Suppléante
Anne-Marie
BEVIERE
Suppléante
Denise
MINARD
Les
autres
commissions
restent
inchangées
-_
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le :
Le
Maïre,
Denis
BERTHOLOM D
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
Affiché
le
ID
: 056-215601063-20170925-D17
42-DE
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/86
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
dix-sept,
19
septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
_:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-42
VIE
INSTITUTIONNELLE
- CONVENTION
D’ADHÉSION
- CONSEIL
EN
ENERGIE
PARTAGE
- VANNES
AGGLO
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°
16-70
du
12
décembre
2016,
le
conseil
municipal
avait
autorisé
le
maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
conseil
en
énergie
partagé
proposés
par
Vannes
Agpglo,
afin
de
bénéficier
d’un
conseil
d'aide
à la maitrise
de
notre
consommation
énergétique.
La
convention
prenait
fin
au
31
décembre
2017.
Il convient
donc
aujourd’hui
de
renouveler
cette
convention.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
«
Conseil
en
énergie
partagé
»
(CEP)
est
un
service
qui
consiste
à
partager
les
compétences
en
énergie
d'un
technicien
spécialisé.
Il
permet
aux
collectivités
n'ayant
pas
les
ressources
internes
suffisantes
d'agir
concrètement
sur
la
gestion
de
leur
patrimoine
en
mettant
en
place
une
politique
énergétique
sur
leur
territoire.
Les
missions
principales
du
CEP
sont
d’assurer
le
suivi
et
l'analyse
des
consommations
de
fluides,
notamment
au
travers
d’un
bilan
énergétique
annuel
(consommations,
émissions
de
CO2,
préconisations
d'actions
ou
de
travaux),
d'assurer
des
diagnostics
thermiques
de
bâtiments,
et d'accompagner
des
projets
de
construction
neuve
ou
de
rénovation
sur
l'aspect
énergétique. Golfe
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération
propose
donc
à
l’ensemble
des
communes
du
territoire
la mission
du
Conseil
en
Energie
Partagé
de
manière
libre
et gratuite
sous
condition
d’une
convention(en
annexe
de
la présente
délibération)
d'une
durée
de 4 ans
renouvelable.
Un
modèle
de
convention
est joint
à
la
délibération.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/20 ‘
Affiché
le
P,
1
ID
: 056-215601063-20170925-D17_42-DE
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/87
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- DÉSIGNE
Monsieur
Paul
ALLOUET
en
qualité
d'élu
«référent
énergie
» et
Monsieur
Gilles
LE
PELVÉ
en
qualité
de
« référent
technique
»,
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
conseil
en
énergie
partagé
(annexée),
et tous
documents
nécessaires
à l'application
de
la présente
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et an
cité
ci-dessus.
Le
Maire,
|
Pour
extrait
certifié
conforme,
Dénis
BERTHOLOM
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le 26/09/2017
Affiché
le
1
7 SEP.
1017
ID
: 056-215601063-20170925-D17_42-DE
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/88
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
GOLFE o 33 MORBIHAN
ee
Convention
d’adhésion
au
Conseil
en
Energie
Partagé
Préambule Les
grands
objectifs
mondiaux
et
européens
en
termes
de
réduction
de
gaz
à
effet
de
serre
et
de
maîtrise
de
l’énergie
doivent
trouver
leurs
échos
au
niveau
local.
C’est
dans
ce
but
que
le
poste
de
conseiller
en
énergie
partagé
a été
créé.
En
effet,
il
s’avère
que
peu
de
communes
disposent
de
compétences
en
matière
d’énergie
pour
un
poste
qui
représente
entre
3
et
5%
de
leur
budget.
La
mise
en
place
d’un
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP)
permet
à
La
commune
adhérente
d’obtenir
un
regard
et
Un
avis
critique
sur
ses
consommations
et
dépenses
d’énergie,
et
de
bénéficier
de
propositions
d'actions
cohérentes
tout
en
gardant
son
statut
décisionnel.
La
convention
est
établie
entre
:
-
D'une
part,
là
commune
de
Représentée
par
Dûüment
habilité
par
délibération
en
date
du.
Désignée
ci-après
par
«
la commune
»
-
D'autre
part,
Golfe
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération,
représenté
par
Pierre
Le
BODO,
Président,
dûment
habilité
par
délibération
en
date
du
29
juin
2017.
Désigné
ci-après
par
« Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
» Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
Affiché le
? 7
SEP,
2017
1D
: 056-215601063-20170925-D17
_42-DE
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/89
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ILest
convenu
ce
qui
suit :
e
Article
1°":
objet
L'objectif
de
la
convention
est
de
formaliser
l’acte
d’engagement
entre
Goife
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération
et
la
commune
dans
Le
cadre
de
son
adhésion
au
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP). Elle
définit
les
modalités
selon
lesquelles
la
commune
va
bénéficier
du
service.
e
Article
2
: engagement
de
la
commune
Dès
la
signature
de
cette
convention,
la
commune
s'engage
:
En
nommant
un
« référent
élu
».
Ce
dernier
sera
l'interlocuteur
privilégié
entre
la
commune
et
le
conseiller
pour
toutes
les
questions
d’ordre
politique.
Nom
référent
élu
Fonction
référent
élu
En
désignant
un
agent
technique
et/ou
administratif
«
référent
technique
».
Il
sera
l'interlocuteur
privilégié
pour
toute
question
relative
au
patrimoine
de
la
collectivité
(bâtiments,
éclairage
public
et
eau).
Nom
référent
technique
semestres
seen
enenee
Fonction
référent
technique
nn
nnnssnnsnnrnnnrrernnns
sens
En
transmettant
toutes
les
informations
nécessaires
au
suivi
des
consommations
et
au
diagnostic
de
son
patrimoine.
La
commune
reste
seule
décisionnaire
pour
toutes
Les
suites
données
aux
recommandations
du
CEP.
Lors
du
transfert
des
factures
d’énergie
pour
la
réalisation
du
bilan
énergétique,
la
méthodologie
suivante
doit
être
suivie
:
Classement
des
factures
numériques
par
secteur
(bâtiments,
éclairage
public,
eau)
puis
par
bâtiment
ou
regroupement
de
bâtiments
lorsqu'il
y
a
plusieurs
factures.
Dans
le
cas
de
factures
unique,
s'arrêter
au
premier
classement.
Archivage
du
dossier
unique
portant
Le
nom
de
la
commune
sous
le
format
.zip
ou
.rar
Envoi
du
dossier
via
une
plateforme
de
stockage
en
ligne
type
https://mon-partage.fr/
ou
https://wetransfer.com/
De
même,
la
commune
devra
fournir
l’ensemble
des
identifiants
et
codes
d’accès
aux
plateformes
internet
des
fournisseurs
d’énergie
qu’elle
à
en
sa
possession.
Le
service
CEP
se
réserve
le
droit
de
refuser
toute
rédaction
de
bilan
si
Les
conditions
énumérées
ci-
dessus
ne
sont
pas
respectées.
e
Article
3
: engagement
de
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
Le
CEP
s’engage
à
accompagner
la
commune
tout
au
long
de
sa
convention
pour
toute
question
relative
à
son
domaine
d’action
et
assure
Les
missions
suivantes :
Réalisation
d’un
bilan
énergétique
annuel
des
consommations
et
dépenses
si
secteurs
suivants
:
bâtiments,
éclairage
public
et
eau
; et
restitution
en
mairie.
Evaluation
des
gisements
d’économies
possibles
par
l’analyse
des
contrats
et
des
factures.
Accompagnement
technique
pour
les
projets
de
construction,
de
rénovation
ou
d’extension.
Réalisation
de
prédiagnostic
de
bâtiments
à
la demande
Réalisation
de
prédiagnostic
«
eau
»
(inventaire
des
compteurs,
localisation,
préconisations)
Sensibilisation
et
information
sur
les
économies
d’eau
et
d'énergie
ainsi
que
sur
les
nouvelles
réglementations. Toutes
missions
visant
à
diminuer
Les
consommations
et
dépenses
en
énergie
de
La
commune. 2
a
{ À {
L
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
°
Reçu
en
préfecture
le 26/09/2017
Affiché le?
7
SEP,
2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BA
DEN
2017/90
ID
: 056-215601063-20170925-D17
42-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
mission
porte
sur
l’ensemble
des
consommations
d’eau
et
d’énergie
supportées
financièrement
par
la
commune
(combustibles,
électricité,
éclairage
public).
Golfe
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération
s'engage
à
garder
la
plus
stricte
confidentialité
sur
les
informations
transmises
par
La
commune.
Pour
toutes
présentations
nominatives
publiques
de
résultats
(hors
conseil
municipai
de
la
commune
concernée),
Le
service
s’engage
à
formuler
une
demande
écrite
d’autorisation.
-
Article
4
: coût
du
service
Le
service
est
entièrement
pris
en
charge
par
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération.
À
ce
titre,
la
Commune
n’aura
à
s’acquitter
d’aucun
frais
financier
envers
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
pour
les
missions
afférentes
au
CEP.
-
Article
5
: avenant
Toutes
modifications
des
conditions
ou
modalités
d'exécution
de
la
présente
convention
émergeant
de
la
volonté
des
deux
parties,
fera
l’objet
d’un
avenant.
Celui-ci
précisera
les
éléments
modifiés
de
la
convention,
sans
que
ceux-ci
ne
puissent
conduire
à
remettre
en
cause
les
objectifs
généraux
du
CEP.
e
Article
6
: résiliation
de
la
convention
En
cas
de
non-respect
par
l’une
ou
l’autre
partie
des
engagements
respectifs
inscrits
dans
La
présente
convention,
celle-ci
pourra
être
résiliée
de
plein
droit
après
envoi
d’une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
-
Article
7
: appui
de
l'ADEME
Le
service
bénéficie
d’un
appui
technique
et
informatique
de
la
part
de
l'ADEME
(Agence
De
l'Environnement
et
de
la
Maîtrise
De
l’Energie).
À
ce
titre,
les
données
relatives
à
l’énergie
dans
la
commune
sont
susceptibles
de
leur
être
transmises
dans
le
but
de
leurs
exploitations,
sous
couvert
d’anonymat.
-
Article
8
: limite
du
service
La
mise
en
place
d’un
CEP
n’a
pas
pour
objectif
d'apporter
à
la
commune
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
ni
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage.
Le
service
CEP
ne
se
substitue
pas
aux
missions
d’un
bureau
d’études
indépendant.
-
Article
9
: durée
La
convention
prend
effet
au
1°
janvier
2018
pour
une
durée
de
4
ans,
soit
jusqu’au
31
décembre
2021.
Cette
durée
représente
le
travail
effectué
en
partenariat
avec
la
commune
et
Golfe
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération.
Cependant,
en
dehors
des
précédentes
considérations
et
dans
un
but
d'évaluation
des
actions
menées,
la
commune
s’engagera
à
transmettre
les
résultats
et
nouvelles
factures
au
service
CEP
sur
une
période
minimale
de
3
ans
après
chaque
proposition
mise
en
œuvre.
Fait
le
, à
Pour
la
commune,
Pour
Golfe
du
Morbihan
-
Vannes
agglomération
Le
Maire Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture le
A
SEDAT
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/91
Affiché le
27
SEP.
if
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17
43-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
dix-sept,
19
septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés :
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-43
|
FINANCES
- INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Cette
délibération
annule
et remplace
la délibération
n°
14-18
du
29 mars
2014.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.
2123-20
et
suivants,
Vu
le Décret
n°2017-85
du
26 janvier
2017
relatif au
protocole
Parcours
Professionnels,
Carrières
et Rémunérations
(PPCR),
entrainant
une
majoration
de
la valeur
du
point
d'indice
au
1
février
2017
(IB 102)
et au
1e' janvier
2018
(IB 1027).
Il convient
de
modifier
les
délibérations
indemnitaires
faisant
référence
expressément
à l'indice
terminal
1015,
et non
à l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique.
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
dans
les
conditions
posées
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
au
Maire
et
aux
adjoints
au
Maire,
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
communal.
Considérant
les
textes
susvisés
fixant
des
taux
maximum,
à
savoir
:
Les
communes
de
moins
de
1000
habitants
sont
tenues
d’allouer
à
leur
premier
magistrat
l'indemnité
maximale
prévue
par
la
loi
pour
la
strate
démographique
à
laquelle
appartient
la
commune,
soit 31%
de l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Et 8.25
%
de
l'indice
brut terminal
de
la fonction
publique
pour
les adjoints,
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif des
fonctions
de
maire
et d’adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
FIXE
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
de
Maire
et
d’adjoints
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales,
suivant
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
susceptibles
d’être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux
aux
taux
suivants
: Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE LARMOR-BADEN
2017/92
Atiché le
7 7 SEP,
2917
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17_43-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire
31.00
%
de
l'indice
brut
terminal
1e
adjoint
8.25
%
de
l'indice
brut
terminal
2ème
adjoint
8.25
%
de
l'indice
brut
terminal
3ème
adjointe
8.25
%
de
l'indice
brut
terminal
4ème
adjoint
8.25
%
de
l'indice
brut
terminal
-_
DIT
que
ces
indemnités
seront
versées
à compter
du
1e
octobre
2017
-_
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à
la bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis
BERTHOLOM
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : SK :
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/93
Affiché le
7
7
SEP.
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID
: 056-215601063-20170925-D17_44-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés :
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-44
FINANCES-
RÉHABILITATION
ET EXTENSION
DE
LA
MAIRIE
-
AVANT
PROJET
DÉFINITIF
(APD)
Par
délibération
n°17-06
en
date
du
27
février
2017,
le
Conseil
Municipal
a
désigné
le
cabinet
Richard
Faure
Architecte
pour
les
travaux
de
réhabilitation
et
d'extension
de
la
mairie.
Au
stade
de
l’esquisse,
sur
la
base
d’un
montant
prévisionnel
de
travaux
de
650
000
€
HT,
le
taux
de
rémunération
de
cabinet
a été fixé
à 11,73%.
Ce
taux
de
rémunération
comprend
la mission
de
base
+
EXE
+la
mission
Quantitatifs
sur
l’ensemble
des
lots
+
la mission
DIAG.
Conformément
à
sa
mission,
le
cabinet
Richard
Faure
Architecte
a
réalisé
les
études
d’Avant-
Projet
Définitif
(APD).
Au
stade
de
l'APD,
le
montant
prévisionnel
définitif
des
travaux
est
estimé
par
la
maîtrise
d'œuvre
à
745
000
€
HT
soit
une
augmentation
de
14,62%,
par
rapport
à
l'enveloppe
financière
arrêtée
par
le Maitre
d'Ouvrage.
Cette
plus-value
est justifiée
essentiellement
par
la création
d’une
agence
postale
et l'installation
d’un
local pour
accueillir
un
distributeur
automatique
de
billets
au
sein
de
la future
Mairie.
A
ce
titre,
il
y
a
lieu
de
valider
les
études
au
stade
de
l'APD,
cette
validation
amenant
automatiquement
l'engagement
de
la
phase
suivante,
notamment
la
réalisation
des
études,
le
mandat
pour
déposer
le permis
de
construire.
Le
marché
de
maitrise
d'œuvre
conclu
avec
le
cabinet
Richard
Faure
Architecte
prévoit
la
fixation
définitive
des
honoraires
en fonction
du
cout
prévisionnel
des
travaux
arrêté
à l'issue
de
l’Avant-Projet
Définitif.
La
rémunération
de
base
du
Cabinet
Richard
Faure
Architecte
est
définitivement
fixée
à
87
388,
50€
HT,
soit
104
866,20€
TTC.
La
validation
de
l'Avant-Projet
Définitif
(APD)
entraine
également
une
nouvelle
répartition
des
honoraires
entre
les membres
du
groupement,
dont
le mandataire
est le Cabinet
Richard
FAURE
Architecte.
L’avenant
n°1
arrête
l'engagement
du
maitre
d'œuvre
sur
le
coût
prévisionnel
définitif
des
travaux
et
la
rémunération
de
base
définitive
du
maitre
d'œuvre
à
87
388,
50€
HT,
soit
104
866,20€
TTC. D
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/94
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
à
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
2 7
SEP.
2017
ID
: 056-215601063-20170925-D17_44-DE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
P
-
APPROUVE
l’Avant-Projet
Définitif
-
PRÉCISE
que
le coût
prévisionnel
définitif des
travaux
s'élève
à 745
000€
HT
- _
PRÉCISE
que
le
montant
de
la
rémunération
de
base
définitive
du
cabinet
Richard
Faure
Architecte
est de
87 388,
50€
HT,
soit 104
866.20€
TTC.
- _
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
relatif à la maitrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
et
l'extension
de
la
mairie.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
n°1
et
tous
les
actes
afférents.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à déposer
les autorisations
d'urbanisme
afférentes.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Affiché
en
Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le :
Le
Maire,
;
Denis
BERTHOLOM
|
|
+ —
+
Ÿ
N] »
L
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
.
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/95
Affichée
2 7 SEP.
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17
45-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25
septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-45
FINANCES
- ÉCLAIRAGE
- RÉNOVATION
LANTERNE
POTEAU
BETON
(Programme
exceptionnel
de
Morbihan
Energies)
Monsieur
le
Maire
indique
qu’un
programme
exceptionnel
de
remplacement
de
lanternes
vétustes
sur
poteau
béton,
a été
proposé
par
Morbihan
Energies.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
de
l'estimation
prévisionnelle
établie
par
Morbihan
Energies
pour
le remplacement
de
ces lanternes :
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à 29
727,00
€ HT.
L’estimation
prévisionnelle
de
la
contribution
de
la
commune
est
de
11
890,80
€
HT.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Morbihan
Energies
contribue
donc
à
hauteur
de
60%
du
montant
prévisionnel
HT
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'estimation
prévisionnelle
établie
par
Morbihan
Energies.,
et donner
l'accord
pour
l’accomplissement
de
ces
travaux.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
- ACCEPTE
l'estimation
prévisionnelle
établie
par
Morbihan
Energies,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
avec
Morbihan
Energies,
afférentes
à
ces
travaux,
-
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Le\Maire,.
f
Pour
extrait
certifié
conforme,
Dehis
PRGHOLOM
2
PE:
2
(t
Dr
|
1
Affiché en
Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : Se D
)
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/96
Affiché le
7
7
SEP,
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17_46-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le 25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé
:
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-46
| FONCIER
- ACQUISITION
A
TITRE
GRACIEUX
DE
LA
PARCELLE
N°G
681
(NUMER)
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
est
nécessaire
de
sécuriser
le
carrefour
situé
au
croisement
de
la
rue
Gilles
Rio,
du
chemin
de
la
Saline
et
du
chemin
de
la
Fontaine.
En
vue
de
réaliser
un
futur
aménagement
permettant
une
meilleure
sécurisation
ainsi
qu’une
meilleure
amélioration
de
la
visibilité
sur
ce
secteur,
les
propriétaires
de
la
parcelle
n°
G
681,
d’une
superficie
de
64
m2,
ont accepté
de
céder
celle-ci
à la commune.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
DONNE
son
accord
sur
l'acquisition
à
titre
gracieux
de
la
parcelle
G
n°681
d'une
superficie
de
64m?
;
-
DIT
que
cette
emprise
intégrera
le domaine
privé
de
la commune
-
DIT
que
les
frais
éventuellement
générés
par
cette
acquisition
à
titre
gracieux
seront
à la
charge
de
la commune
- _
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
LeMaire,
|
|
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis
BERTHOLOM
Affiché
en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : LP
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/97
Affiché le
7
7
SEP.
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID
: 056-215601063-20170925-D17_47-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-47
FONCIER
- CESSION
DE
LA
PARCELLE
G
1281
- 451
m°?
Cette
délibération
annule
et remplace
la délibération
n°16-72
du
12
décembre
2016.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
ses
articles
L.2121-29
et L. 2241-1,
Vu
l'avis
de
la commission
d'urbanisme
réunie
le 12
septembre2017,
Vu
l'avis
de
la
commission
des
finances
réunie
le
18
septembre
2017,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
sur
la
parcelle
communale
anciennement
cadastrée
section
G
n°722
d'une
superficie
totale
de
1131m2,
a été
autorisée
une
division
parcellaire
en
deux
lots
en
vue
de
construire.
Monsieur
le Maire
précise
que
le lot d’une
superficie
de
414
m°? et cadastré
section
G
n°1282
a été
vendu
le 28
août
dernier.
Monsieur
le Maire
indique
que,
pour
le second
lot d'une
superficie
de
451
m°? et cadastré
section
G
n°1281,
la commune
a réceptionné
une
offre
d’achat
d’un
montant
de
157
850€
(cent cinquante-
sept mille
huit cent cinquante
euros)
net vendeur.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
DÉCIDE
de
la
cession,
à
Monsieur
et
Madame
BARDOUX
Bruno
et Sophie,
de
la
propriété
immobilière
sise
route
d’Auray,
résidence
du
Numer,
cadastrée
section
G
n°1281
et
d’une
superficie
de
451
m°?, au
prix
net vendeur
de
157
850€,
dans
le respect
des
règles
du
droit
civil
régissant
la
vente
et
dans
le
respect
des
dispositions
inhérentes
à
la
qualité
de
personne
publique
du
vendeur,
- _ AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
administratif
ou
notarié
à
intervenir
ainsi
que
tout
document
se rapportant
à cette
affaire, Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/98
Affiché le
7
7
SEP.
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17_47-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
DIT
que
les frais
générés
par
cette
cession
seront
à la charge
de
l'acquéreur,
- _ DONNE
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à la bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
EeMaire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis BERTHOLOM
e
A
Ry
Ô
x
/
/
Affiché en Mairie le :
/
EN
|
L
l
v 2
à]
À
Transmis
en
Préfecture
le :
:
Le
7
| 1 i
[4
A X
À 4"
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/99
Affiché le
7
7
SEP,
1017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17
48-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19
septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pourvoir
à Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-48
TRAVAUX
- LOCQUELTAS
- LE
TER
-
EFFACEMENT
DES
RESEAUX
AÉRIENS
DE
COMMUNICATION
La
commune
a sollicité
Morbihan
Energies
pour
réaliser
l'effacement
des
réseaux
électriques
sur
le secteur
de
Locqueltas
et du
Ter.
Compte
tenu
de
l'existence
sur
le
site
de
réseaux
de
télécommunication
et
afin
de
coordonner
l’ensemble
des
travaux
d’effacement
des
réseaux
aériens,
Monsieur
le
Maire
précise
que
Morbihan
Energies,
en
application
de
l’article
2.2.2
de
ses
statuts,
est
en
mesure
d'exécuter
les
travaux
de
génie
civil pour
le compte
d'Orange
sous
réserve
de
l'accord
de
cette
entreprise.
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'estimation
prévisionnelle
des
travaux
établie
par
Morbihan
Energies
s'élève
à 57 600,00
€ HT.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
accepter
la
contribution
de
la commune
qui
sera
égale
au
montant
total
TFC
des
travaux
réalisés
par
Morbihan
Energies,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
avec
Morbihan
Energies,
afférentes
à
ces
travaux,
- DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis
BERTHOLOM ZÂAEE Ce
Affiché en Mairie
le :
É
Transmis
en
Préfecture
le : 2. ut
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/100
Affiché le
9
7
EP
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170825-D17
49-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L’an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25
septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-49
TRAVAUX
-
LOCQUELTAS
-
LE
TER
-
EFFACEMENT
DU
RESEAU
ELECTRIQUE
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
l'estimation
prévisionnelle
en
date
du
05
septembre
2017
établie
par
Morbihan
Energies
pour
l'effacement
du
réseau
électrique
sur
le
secteur
de
Locqueltas
et du
Ter
:
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
est
de
72
800,00
€ HT.
L’estimation
prévisionnelle
de
la
contribution
de
la
commune
est
de
25 480,00
€
HT
(sans
récupération
de
T.V.A.).
Monsieur
le Maire
précise
que
la contribution
sera
acquittée
suivant
l'avancement
des
travaux
et
plafonnée
en fin de
chantier
à 35%
du
coût
réel
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'estimation
prévisionnelle
établie
par
Morbihan
Energies.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- ACCEPTE
l'estimation
prévisionnelle
établie
par
Morbihan
Energies,
- DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération
et pour
signer
tout
document
afférent
à ce dossier.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis
BERTHOLOM
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le : … D
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2017
ee
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/101
Affiché le
9
7
SEP,
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID
: 056-215601063-20170925-D17
50-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers :
Le
Conseil
Municipal
de la Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-50
PERSONNEL
- FIXATION
LES
MODALITES
DE
MISE
EN
ŒUVRE
D'UN
RÉGIME
D’ASTREINTES
DES
AGENTS
DE
LA
COLLECTIVITÉ
VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
7-1,
VU
le
décret
n°2000-815
du
25
août
2000
relatif
à l'aménagement
et à la réduction
du
temps
de
travail
dans
la
fonction
publique
de
l'Etat,
VU
Ie décret
n°2001-623
du
12 juillet 2001
pris
pour
l’application
de
l'article
7-1
de la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
et relatif à l'aménagement
et à la rémunération
du
temps
de
travail
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le décret
n°2005-542
du
19
mai
2005
relatif aux
modalités
de
rémunération
ou
de
compensation
des
astreintes
et des
permanences
dans
la Fonction
Publique
Territoriale,
VU
l'avis
du
Comité
technique
en
date
du
19
septembre
2017,
CONSIDÉRANT
qu'une
période
d'astreinte
s'entend
comme
une
période
pendant
laquelle
l'agent,
sans
être
à la
disposition
permanente
et immédiate
de
son
employeur,
a l'obligation
de
demeurer
à
son
domicile
ou
à
proximité
afin
d'être
en
mesure
d'intervenir
pour
effectuer
un
travail
au
service
de
l'administration,
la
durée
de
cette
intervention
étant
considérée
comme
un
temps
de
travail
effectif
ainsi
que,
le
cas
échéant,
le
déplacement
aller
et
retour
sur
le
lieu
de
travail
et que
la permanence
correspond
à l'obligation
faite
à un
agent
de
se
trouver
sur
son
lieu
de
travail
habituel,
ou
un
lieu
désigné
par
son
chef
de
service,
pour
nécessité
de
service,
un
samedi,
un
dimanche
ou
lors
d'un
jour
férié.
CONSIDÉRANT
que
les
agents
des
collectivités
territoriales
bénéficient
d'une
indemnité
ou,
à
défaut,
d'un
repos
compensateur
lorsqu'ils
sont
appelés
à
participer
à
une
période
d'astreinte,
avec
ou
sans
intervention.
CONSIDÉRANT,
les
besoins
de
la
collectivité
; il y
a
lieu
d'instaurer
le
régime
des
astreintes
ainsi
que
les indemnités
qui
s’y rattachent. COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
>
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
MAIRIE
DE
LARMOR-BADEN
(56870)
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
2017/102
Afiché le?
7 SEP.
2017
ID
: 056-215601063-20170925-D17_50-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'organiser
les
astreintes
des
agents
communaux
comme
suit
:
Filière
technique
(astreinies
d'exploitation,
de
sécurité,
de
décision)
Astreinte
Tous
les agents
du
classique
Service
Technique
d'exploitation
Emplois
concernés
- Mise
en
sécurité
- Dysfonctionnement d'équipement
municipal
Période
: semaine
complète
Du
lundi
au
lundi
Hors
intervention
Indemnité
forfaitaire
En
intervention
LEHT.S.
ou
repos
compensateur
- Adjoint
technique
- Agent
de
maitrise
Astreinte
Tous
les
agents
du
d'exploitation
Service
Technique
En
période
hivernale
Emplois
concernés
(01/11
au
31/03)
- Adjoint
technique
- Agent
de
maïtrise
Mise
sécurité
liée aux
aléas
hivernaux
(neige
et
verglas) Période
: semaine
complète
Du
lundi
au
lundi
Hors
intervention
Indemnité
forfaitaire
En
intervention
LHT.S.
ou
repos
compensateur
Astreinte
Tous
les agents
du
d'exploitation
Service
Technique
En
période
inondation
Emplois
concernés
(périodes
grandes
| - Adjoint
technique
marées)
- Agent
de
maitrise
Mobilisation
imprévue
De
date
à date
Hors
intervention
Indemnité
forfaitaire
En
intervention
LH.T.S.
ou
repos
compensateur
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
mettre
en
place,
à
compter
du
1e
novembre
2017,
les
périodes
des
astreintes
conformément
aux
modalités
définies
ci-dessus.
-
PRÉCISE
que
:
o
les
taux
des
indemnités
seront
revalorisés
automatiquement,
sans
autre
délibération,
en
fonction
des
revalorisations
réglementaires
qui
pourraient
intervenir,
o
les crédits
nécessaires
sont inscrits
au
budget
chaque
année
- __ AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce dossier.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Affiché en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le :
TN
/
Le
Maire,
/
Denis
B
RTHOLOM |
|
|
| 2 FA
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2017
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2017
COMMUNE
DE
LARMOR-BADEN
2017/103
Affiché le
?
7 SEP,
1017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2017
ID : 056-215601063-20170925-D17_51-DE
MAIRIE
DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARMOR-BADEN
(56870)
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation :
L'an
deux
mille
dix-sept,
19 septembre
2017
Le
25 septembre
à dix-huit
heures,
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARMOR-BADEN,
En
exercice
: 14
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
BERTHOLOM,
maire
Présents
:9
Votants
:13
Conseillers
présents:
BERTHOLOM
Denis,
Maire,
HUET
Pascal,
DENNINGER
Catherine,
LE
MOUROUX
Pierre,
JANOIS
Guy,
ALLOUET
Paul,
GUILLAS
Régine,
ROUVRAY
Magali,
BEVIERE
Anne-Marie.
Absents
excusés
:
FAVÉ
Yannick
(pouvoir
à
Paul
ALLOUET),
RIO
Annie
(pouvoir
à
Denis
BERTHOLOM),
MINARD
Denise
(pouvoir
à
Anne-Marie
BEVIERE),
ROYER
Alain
(pouvoir
à Régine
GUILLAS),
BLANCHARD
Hervé.
Absente
non
excusé :
Secrétaire
de
séance:
Catherine
DENNINGER
Délibération
n°17-51
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CGCT
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
informations
suivantes
relatives
au
champ
des
compétences
déléguées
par
le
Conseil
municipal
au
Maire
en
vertu
de
la
délibération
du
29
mars
2014
(article
L.
2122-22
du
même
code)
-
Décision
du
Maire
n°
17.02
du
11
juillet
2017
Vente
des
biens
meubles
de
l'habitation
sise 66, route
de
Vannes
(parcelle
AC
1109)
pour
la somme
de
1 200
€ aux
consorts
FERRARI.
-
Décision
du
Maire
n°
17.03
du
29
août
2017
Location
à
l'association
« CATWAY
»
du
local
situé
2
rue
de
Vieux
Four
en
vue
d'y
installer
un
espace
collaboratif
(coworking)
de
travail,
sur
la base
d’un
bail
dérogatoire
moyennant
le
versement
d’un
loyer
mensuel
de
560
€.
-
Décision
du
Maire
n°
17.04
du
15
septembre
2017
Lancement
d’une
consultation
en
vue
de
réexaminer
l'opportunité
financière
et
la
couverture
des
risques
du
contrat
d'assurances
«
Risques
Statutaires
»
souscrit
par
la
commune,
suite
à un
conventionnement
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Morbihan.
Ainsi
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
cité
ci-dessus.
Fe
Maire,
|
Pour
extrait
certifié
conforme,
Denis\
BERTHOLOM
Affiché
en Mairie
le :
Transmis
en
Préfecture
le :