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Séance - Seance du 05 octobre 2017
Document publié le Jeudi 5 octobre 2017 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 05 octobre 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Démocratie,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 05 octobre 2017
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - I. DUMAS - B. GRYNFELTT - V. FRYDER AMEE - L. MOULARD - R. CABANNES - À. MARTI - G. OUSTRY - C. BOUCHE - F. SEIGNOUREL DE PASTORS - A. HERNANDEZ - F. PIBAROT - R. BEAUCOURT - À. VALENTIN - F. AIT OUARET - H. CABANEL - H. GRANIER
Mandats : N. ABBAL à C. THOMAS - F. FONTVIEILLE à V. BAUDE TOUSSAINT - F. LANGIN à A. VALENTIN - G. LABATUT à R. BEAUCOURT
Absents excusés : E. TOURRETTE - A. FLORIO
M. Le Maire félicite F. PIBAROT pour la naissance de sa fille et évoque Le drame qui a touché la famille PIOCH avec Le décès de leur petit Gabin ainsi que le décès de Jean MORENO.
Secrétaire de séance : Mme MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
| - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipale du 19 juin 2017
Le point | est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Il - Déclassement voirie communale
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
F. AIT OUARET arrive en séance à 18h45.
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Ill -Eclairage public - demande de subvention à Hérault Energies : horloges astronomiques C. BASTIER dit qu’il convient de demander une subvention à Hérault Energies afin d’équiper la
commune en horloges astronomiques génératrices d'économies d’énergies lors des heures d’allumage et d'extinction de la lumière.
Le point III est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV - Restauration vitraux Eglise Saint-Julien / Sainte Basillisse : demande de subvention auprès du Conseil Départemental
B. GRYNFELTT expose l’étude relative aux travaux de restauration des vitraux de l’église qui sont
nécessaires afin d’assurer la pérennité de ces ouvrages.
H. CABANEL arrive en séance à 19h05.
Le point IV est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (6 abstentions : H. CABANEL, R. BEAUCOURT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, G. LABATUT ayant donné mandat à R. BEAUCOURT)
V_- Restauration vitraux Eglise Saint-Julien / Sainte Basillisse : demande de subvention auprès du Conseil Régional
Le point V est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (6 abstentions : H. CABANEL, R. BEAUCOURT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, G. LABATUT ayant donné mandat à R. BEAUCOURT)
VI - Restauration vitraux Eglise Saint-Julien / Sainte Basillisse : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Le point VI est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (6 abstentions : H. CABANEL, R. BEAUCOURT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET, F. LANGIN ayant donné mandat à A. VALENTIN, G. LABATUT avant donné mandat à R. BEAUCOURT)
VIL - Fonds de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée pour l’aménagement et l'équipement des communes FAEC 2016-2020
M. Le Maire présente Le fond de dotations aux communes et précise les règles et Les critères d’attribution de ces subventions communautaires.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VIII - Ouverture dominicale des commerces 2018
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse.
Le point VIII est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (7 voix contre : B. GRYNFELTT, H. CABANEL, R. BEAUCOURT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET, F. LANGIN ayant donné mandat à À. VALENTIN, G. LABATUT ayant donné mandat à R. BEAUCOURT) IX - Débet régie droït de place
C. VISTE présente l’origine du débet de droit de place de 50 € dû à un faux billet. Le point IX est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
X - Association des Maires de France : aide d’urgence pour les habitants des îles frappées par l’Ouragan Irma
M. Le Maire demande un soutien de la commune auprès des collectivités sinistrées par l’ouragan Irma.
Le point X est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
XI - Décision modificative
C. VISTE présente les modifications de crédits en opération d’investissement. Le point XI est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XIL- Création d'emploi
N. ROUQUAIROL demande une création d'emploi d’adjoint technique à raison de 26h/semaine sur l’école maternelle au profit de Mme Svetlana LAMBRON.
Le point XII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
XIII - Compte rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. Le Maire informe Le conseil municipal des décisions :
- 2017-025 : Bail de location
- 2017-026 : Requalification des espaces publics du centre de Servian - Marché de Maîtrise d'œuvre - 2017-027 : Alpes contrôles / contrat n°340-X-2015-0041 - avenant n°1
- 2017-028 : Extension et réhabilitation de l’Ecole Maternelle Jean Moulin - choix des entreprises - 2017-029 : Baïl de location
- 2017-030 : Extension école Jean-Moulin - Mission OPC - ICG Paletta
XIV- Questions diverses
Signalétique notamment des parkings
Caveau de la cave coopérative de la Bégude
Nouveau centre commercial
Point sur les subventions demandées
Chapelle castrale
Maison de retraite
Personne sans domicile fixe
Point sur les écoles et Les affaires scolaires
La séance est levée à 20h55.