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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 08 06 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - affiche de reunion 08 06 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Affaires étrangères et coopération,
CC2VV - 19 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 08 juin 2023, à 19 h 00 à la Salle des fêtes de Pays de Clerval (25340)
OBJET DE LA REUNION :
Décisions du Président dans le cadre de ses délégations pour le mois de mai 2023
1. Régie eau et assainissement : Choix du délégataire dans le cadre du maintien d’une DSP « eau et assainissement » sur la commune de L’Isle sur le Doubs
2. Petites villes de demain : Convention-cadre valant ORT (Opération de Revitalisation du Territoire)
3. PETR : Convention de partenariat 2023 – Permanences décentralisées de la Maison de l’Habitat du Doubs
4. PETR : Désignation d’un représentant CC2VV au PETR du Doubs central
5. Culture : Contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction Régionale Des Affaires
Culturelles De Bourgogne Franche Comte (DRAC)
6. RH : Renouvellement d’un CDD au pôle « secrétariat/comptabilité des communes »
7. ZAE : Vente d’un terrain sur la ZA de la Combe Rosiers (ISD)
Questions et informations diverses :
➢ NATURA 2000 : Projet d’élargissement du périmètre
Fait à Pays de Clerval,
Le 02 juin 2023
Le Président,
Bruno BEAUDREY