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Compte-Rendu - a1h2br9dhu10zwd
Document publié le Mardi 23 avril 2013 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a1h2br9dhu10zwd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
SÉANCE DU MARDI 23 AVRIL 2013
Présents : Mr BOSSON Fernand (Maire - représenté) – Mr BERTHIER Yvon (Président de séance en l’absence du Maire) ––Mr BOSSON Robert -- Mr CHAVANNE Yannick – Mme DOMINGUES Marie-Laure - Mme FAURE Sophie - Mr GARDE Gérard - Mr GERVAIS Julien - Mr MAURE Serge - Mr MOYSE Arnaud -– Mr VIGNE Thibault -
Secrétaire de séance : Mr VIGNE Thibault
Absents : Mr ROLLAND Jean-Marie – Mme BOSSON Dominique – Mr BOSSON Olivier est arrivé à 19h56
Précédent compte-rendu:
Aucune remarque, le CR est ainsi approuvé à l’unanimité.
Mr BERTHIER Yvon, Président de la séance, demande à l’assemblée de mettre deux points à l’ordre du jour, soit :
1° Espaces verts - 2° Contrat buvette piscine
Accord à l’unanimité
Mr BERTHIER souhaite avant de débuter la séance faire le point sur le rôle des conseillers et la nécessité d’assister aux séances de conseil. Il rappelle que la séance de ce soir est organisée car le quorum n’a pas été atteint la semaine dernière.
ORDRE DU JOUR (lecture par Thibault)
F.D.D.T. : Aménagement du Chef-Lieu
Fond Départemental pour le Développement des Territoires Projet subventionnable pour 2013 : sécurisation du Bourg (sécurisation des déplacements et modernisation de la voirie communale) pour une dépense du 303 721.10 euros HT. Dossier à déposer avant le 30 avril prochain (ce point était à l’ordre du jour du précédent conseil qui n’a pas pu avoir lieu). Un plan du projet circule dans l’assemblée et des explications sont données par Gérard GARDE. Plan de financement : coût du projet 311 577.30 euros Subvention FDDT(30%) 93 473.19 euros Amende de police 9 000.00 euros Emprunt 150 000.00 euros Autofinancement 59 104.11 euros Le conseil accepte à l’unanimité ce plan de financement et l’envoi de ce projet au conseil général pour la demande de subvention correspondante.
ETAT DE NON VALEUR : créance irrécouvrable de 2008. Toutes les démarches possibles ont été faites par la trésorerie mais il reste tout de même la somme de 105.70 euros à inscrire en non valeur car impossible à récupérer. Accord à l’unanimité pour inscrire cette somme en non-valeur.
SPA : convention entre la commune et Animaux Secours : Mr BERTHIER Yvon explique la nécessité d’adhérer à nouveau avec cette structure. Une proposition nous a été faite (1.00 euros par habitant soit 1193 euros pour l’année 2013). Etant donné que la convention prendra effet au 01 mai 2013, un prorata du prix annuel sera appliqué, soit 795 euros pour 2013. La convention sera pour une année renouvelable par tacite reconduction.
Le conseil décide POUR : 10 CONTRE : 01
D’adhérer à cette structure dès le 01 mai prochain aux conditions définies ci- dessus. DIVERS :
Espaces verts : Entretien aux alentours de la piscine, du tennis, etc… comme les années précédentes. Cela permet de dégager du temps pour les employés du technique.
Arrivée de Mr BOSSON Olivier.
Il est donc demander à l’assemblée de se prononcer sur le renouvellement ou non de sous-traitance des espaces verts.
Accord à l’unanimité.
Chalet Buvette de la piscine :
Etant donné que Patricia et Daniel FORNER ne souhaitent pas continuer l’exploitation de la buvette piscine, Mr FUSER David propose sa candidature pour cet été. Les conditions d’occupation sont définies dans le contrat ; date d’ouverture du 15.06.2013 au 02.09.2013 de 8h30 à 22h00 au plus tard. Location : 3 000.00 euros.
Accord à l’unanimité pour cette candidature.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h07