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Procès Verbal - gh7f652yqsd4tv
Document publié le Vendredi 17 juillet 2015 par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Procès Verbal - gh7f652yqsd4tv)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Banque,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21 JUILLET
2015
Présents
:
Mr
BERTHIER
Yvon
(Maire)
-
Mr
CHAVANNE
Yannick
-
Mme
MARIN
Catherine
- Mme
DOMINGUES
Marie-Laure
- Mr
BONDAZ
Yannick
-
Mr
BOSSON
André-
Mr
BOSSON
Daniel
-
Mme
BOSSON
Fernand
- Mr
MAGNIN
Bernard
- Mme
MOLLIN
Brigitte
(représentée)
—-
Mr
PAGNOD
Denis
-
Mme
STOLAR
Gilberte
-
Mme
VELAT
Jocelyne
-
Mr
VIGNE
Thibault
(représenté).
Secrétaire
de
séance
: Mr
CHAVANNE
Yannick
Remarques
sur
le précédent
compte-rendu
:
e
Jocelyne
s’interroge
sur
le point
N°01
concernant
les
tarifs
piscine
(carte
mensuelle
et
carnet
de
10
tickets)
qui
sont
similaires.
Après
vérification,
ce
n’est
pas
une
erreur.
e
Yvon
fait
remarquer
que
sur
le
point
N°12
il
convient
de
préciser
les
prénoms
des
Consorts
BABAZ
(Jean-Michel
et Roland)
ainsi
que
le prénom
de
Jean-Luc
BABAZ
et
de
Mr
REYMERMIER
Reynold.
De
plus,
il
faut
modifier
la
longueur
de
la
zone
réservée
qui
est en
réalité
de
118
«
ml
» et non
des
« m2
».
e
Fernand
réitère
le
fait
qu’il
est
difficile
d’atteindre
66
%
de
rendement
sur
33
kms
de
réseau
(point
N°8)
e
Point
N°11
concernant
la page
17
du
schéma
de
mutualisation
des
services
présenté
par
la CCAR
: Fernand
ne
comprend
plus
pourquoi
nous
avions
fait des
remarques
; Valérie
lui
explique
que
les
schémas
des
postes
étaient
incorrects.
Ainsi
le compte
rendu
du
16 juin
2015
est approuvé.
Lecture
de
l’ordre
du jour
par
Denis
PAGNOD.
Mr
le
Maire
souhaite
rajouter
en
point
N°09
le
projet
de
délibération
du
soutien
à
l'AMF
(Association
des
Maires
de
France).
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
ce
rajout.
Décisions
du
Maire :
Suite
à la réunion
du
17.07.2015
concernant
l’ouverture
des
plis
du
MAPA
« Réhabilitation
de
la
ferme
la
Guarde
»,
le
maire
donne
les
noms
des
trois
candidats
retenus
sur
les
17
dossiers
reçus.
Il
s’agit
de:
Atelier
WOLF
et
Associés
avec
5
voix;
SARL
FAURE
et
LIBES
Architectes
avec
7
voix
et Atelier
Catherine
BOIDEVAIX
Architectes
avec
6
voix.
Pour
ces
trois
candidats
retenus,
une
visite
sur
site
est prévue
le vendredi
24 juillet
à
14h30.
Fernand
demande
si Mr
PERROULLAZ
Architecte
avait
postulé,
Mr
le Maire
lui
répond
que
oui. NO1
: PE4R
: Ouverture
d’un
LAEP
(Lieu
d’Accueil
Enfants
Parents)
:
Suite
aux
différents
comités
de
coordination
de
la
PE4R,
il
convient
de
se
positionner
sur
ouverture
d’un
LAEP
ainsi
que
le maintien
d’un
RAM
(Relais
d’Assistantes
Maternelles)
et
donne
la
lecture
du
projet
de
délibération.
Valérie
explique
à
l’assemblée
le
principe
de
la
structure
du
LAEP
qui
est un
lieu
d’accueil
gratuit
pour
les parents
où
se
déroulent
des
ateliers
pédagogiques
avec
des
intervenants).
Marie-Laure
pose
la question
de
s’avoir
si le
conseil
est
prêt
à payer
pour
un
service
similaire
à celui
proposé
gratuitement
par
la PMI.
Valérie
explique
que
cette
délibération
permettra
de
débloquer
l’argent
nécessaire
au
financement
du
poste
correspondant
par
la CAF.
Après
débat,
le conseil
décide
de
soutenir
le RAM
et d’ouvrir
d’un
LAEP.
POUR
: 14
ABST
: 01
N°02
: COMPTABILITE
: Ouverture
du
crédit
au
27
(capital
EPF)
Mr
le Maire
propose
la décision
modificative
comme
suit
:
231511
: Voirie
et Réseaux
divers :
-
9 427.30
euros
27638
: Autres
établissements
publics
: +
9 427.30
euros
Ce
virement
de
crédit
correspond
au
capital
de
l’acquisition
du
local
Sonia
Coiffure
par
l’EPF
(Etablissement
Public
Foncier).
Jusqu’à
présent
cette
somme
était payée
sur
le fonctionnement
et
Mme
la perceptrice
nous
autorise
aujourd’hui
à mettre
le
capital
en
investissement
malgré
que
ce soit une
participation.
Marie-Laure
explique
que
le
montant
prélevé
sur
chaque
fiche
d’imposition
est
actuellement
fixé
à 8
euros
par
foyer
fiscal
et pourrait
aller jusqu’à
20
euros
(données
recueillies
lors
de
la
dernière
assemblée
de
l’EPF).
Elle
explique
qu’à
partir
du
01.01.2015
les
communes
peuvent
utiliser
sans
délai
les terrains
acquis
par
l’EPF.
Il
convient
donc
de
procéder
à
cette
décision
modificative.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
cette
décision.
N°03
: CCAR
: Prise
de
compétence
GEMAPI
Mr
le
Maire
rappelle
la
décision
du
conseil
communautaire
pour
la
prise
de
compétence
concernant
la
GEstion
des
Milieux
Aquatiques
et
Prévention
des
Inondations
en
date
du
15
juin
2015
(27
voix
pour
et
6
abstentions).
Il
revient
aux
11
communes
de
la
CCA4R
de
se
positionner
sur
cette
prise
de
compétence
et par
conséquent
d’approuver
la
modification
des
statuts
de
la CCA4R.
Mr
le Maire
rappelle
l’importance
de
cette
compétence
et soulève
les
différents
problèmes
déjà
rencontrés
sur
la commune
(glissement
en
direction
de
Sous
le Vernay
— débordement
du Nant
Rouge
à Amoulin).
C’est
dans
ce
genre
de
problème
qu’interviendra justement
le
GEMAPI
et
qu’il
parait
important
pour
la
commune
d’y
adhérer
par
l’intermédiaire
de
la
CC4R
qui
redonnera
cette
compétence
à
la
SM3A.
Il
est
a
noté
que
cela
a un
coût
pour
les
administrés
(environ
10
euros
par
habitant
sur
la fiche
d’imposition
-part
intercommunale).
Après
débat,
le
conseil
municipal
approuve
(POUR
: 13
ABST
:01
CONTRE
: 01)
la modification
des
statuts
de
la
CCA4R
pour
la
prise
de
compétence
de
GEMAPtelle
d’adoptée
par
le
conseil
communautaire
du
15 juin
2015. N°04
: CCAR
: Prise
de
compétence
PLUI
Mr
le
Maire
rappelle
la
décision
du
conseil
communautaire
pour
la
prise
de
compétence
concernant
le Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
en
date
du
06 juillet
2015
(19
voix
pour
et
14 voix
contre).
De
la même
façon,
il revient
aux
11
communes
de
la CC4R
de
se positionner
sur
ce
transfert
de
compétence.
Le
Maire
précise
que
le
vote
qui
a
déjà
eu
lieu
en
conseil
communautaire
semble
favoriser
les
grandes
communes.
Il propose
de
continuer
les démarches
entreprises
pour
la révision
du
POS
étant
donné
que
l’urgence
de
la mise
en
concordance
des
documents
d’urbanisme
avec
la règlementation
de
la loi Montagne.
De
ce
fait,
il est proposé
de
poursuivre
le marché
public
correspondant
tout
en
le phasant
nous
donnant
ainsi
la possibilité
de
le transférer
à la CCA4R.
Il est
donc
très
important
que
le diagnostic
et le PADD
soit réalisé
rapidement.
Marie-Laure
souligne
l’avantage
de
diviser
le
coût
du
PLUI
entre
les
11
communes.
Fernand
s’interroge
sur
le
fait
de
diviser
ce
coût
par
le
nombre
d’habitants
et non
par
commune.
Catherine
demande
où
en
est
la
révision
du
POS.
Martine
donne
les
différentes
dates
du
calendrier
concernant
ce
marché.
Fernand
souhaite
intégrer
le
groupe
de
travail
de
ce
projet.
Après
débat,
le
conseil
municipal
n’approuve
pas
la
modification
des
statuts
de
la
CC4R
concernant
cette
prise
de
compétence
(CONTRE
: 13
POUR
:01
ABST
: 01)
N°05
: ECOLE
: Ouverture
des
postes
pour
la
rentrée
2015/2016 :
Mr
le
Maire
donne
la
parole
à
Catherine
pour
détailler
nos
besoins
d’agents
pour
la
rentrée
prochaine.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
l’ouverture
de
4 postes,
à savoir :
e
Mme
MAURE
Cécile
pour
31h72
TNC
au
poste
d’ASTEM,
e
Mme
LEGAUD
Valérie
pour
11h50
TNC
pour
la
pause
méridienne
—
cantine
et
entretien
des
locaux,
e
Mme
MAURE
Sylvie
pour
21h00
TNC
pour
la pause
méridienne
— cantine
— entretien
des
locaux
e
Mme
BEILLEVAIRE
pour
22h00
TNC
pour
cantine
— entretien
des
locaux.
Cette
personne
vient
compenser
les
heures
de
Patricia
VEUGLE
qui
a
demandé
de
réduire
son
temps
de
travail.
Le
contrat
proposé
à cette
personne
est
un
CAE
(Contrat
d’Accompagnement
dans
l’Emploi)
sachant
que
des
stages
obligatoires
seront
à
effectuer.
Jocelyne
demande
si le coût
de
la pause
méridienne
est connu.
Elle
précise
que
la commune
de
Mégevette
demande
une
participation
de
1.50
euros
pour
les
3/4
heures.
Elle
demande
aussi
le
nombre
d’enfants
de
Mégevette
venant
à l’école
à ONNION.
Fernand
souligne
à nouveau
la fermeture
d’une
classe.
Il souhaiterait
que
la commission
école
dont
le référent
est
Thibault
se réunisse
pour
en
discuter.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
ces
ouvertures
de
poste. N°
06
: CANTINE
SCOLAIRE
: Tarifs
pour
la
rentrée
2015/2016
:
Mr
le Maire
rappelle
que
le prix
appliqué
actuellement
est de
5.40
euros
le repas
(comprenant
le
repas
plus
le temps
de
garde)
; 8.50
euros
le repas
adulte
et
celui
commandé
hors
délai.
Le
tarif garderie
est
de
1.50
euros
pour
les
enfants
apportant
leur
repas
en
raison
de
prescriptions
alimentaires.
Il rappelle
que
le prix
facturé
par
le VVF
est
de
5.10
euros
auquel
il faut
rajouter
le prix
pour
la garde.
Il donne
les chiffres
des
coûts
(repas
plus
garde),
soit 57656.33
euros
TTC
de
dépense
pour
une
recette
de
56397.20
eurosne
prenant
pas
en
compte
les
frais
du
personnel.
Il
propose
d’augmenter
de
0.10
centimes
chaque
catégorie.
Après
débat,
le conseil
accepte
l’augmentation
proposée
(POUR
: 14
CONTRE :
01)
N°07
: URBANISME
: dossiers
de
vente
:
Mr
le Maire
présente
les
dossiers
suivants
:
e
Dossier
DAWID
: création
SCI
3
Simmo :
pas
de
préemption
(unanimité),
e
vente
OLRY/LEGAUD-—
« Les
Beules
»
pour
95
000.00
euros:
pas
de
préemption
(unanimité),
e
vente
DUTRUEL/ROUSSELOT—
« Vers
le
Saix
»
pour
91
000.00
euros:
pas
de
préemption
(unanimité),
e
vente
BAUD-MAURIAUCOURT/BAPST-CLERC
—
«Chez
Bernard»
pour
215
000.00
euros
: pas
de
préemption
(unanimité).
Fernand
demande
si
les
compteurs
individuels
ont
bien
été
installés.
Voir
avec
Jacky.
N°08
: ONF
: demande
de
travaux
de
desserte
à
réaliser
en
forêt
communale :
Mr
le Maire
donne
lecture
de
la délibération
proposée
par
l'ONF
pour
solliciter une
aide
auprès
de
la Région
(FEADER),
de
l’Etat
au
titre
de
leurs
politiques
forestières.
Mr
le Maire
explique
qu’il
y a lieu
de programmer
ces travaux
de
desserte
(prolongation
de la route
forestière
de Raty
sur
une
longueur
de
905
ml
en
reprenant
le
tracé
d’une
piste
de
débardage
existante
(élargissement
de
la plateforme,
stabilisation
de
talus
amont
et aval,
création
de places
de
dépôt
et d’un
radier
bois
de
soutènement
de
talus
aval).
Ce
projet
date
de
quelques
années
en
arrière
et avait
été
reporté.
Le
montant
estimatif des
travaux
s’élève
à
127
125
euros
HT.
Fernand
explique
qu’il
a
participé
à
une
réunion
où
il
a
été
précisé
que
ces
travaux
étaient
subventionnés
à
hauteur
de
80%
avec
un
plafonnement
de
65
000
euros
au
km,
ce
qui
nous
n’atteignons
pas
dans
notre
demande.
Denis
propose
de
rajouter
des
travaux
supplémentaires
pour
atteindre
le
linéaire
voulu
et propose
des
travaux
au
lieu-dit
« Frenay
».
Fernand
propose
de
rajouter
des
travaux
mais
sur
le même
secteur.
Denis
soumet
l’idée
de
faire
la demande
de
subvention
même
si le projet
n’aboutit
pas.
Jocelyne
demande
si des
interventions
ne
sont
pas
envisageables
par Mr
COURTET
pour
nous
aiguiller
dans
ce projet
et dans
la gestion
de la forêt
communale
en
général.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
le
principe
de
demande
de
subvention
sans
en
valider
le
projet.
Ludmila
rappelle
qu’une
demande
de
subvention
engage
nécessairement
la
validation
du
projet
et
met
en
garde
les
élus
pour
ne
pas
se
retrouver
dans
une
situation
d’incohérence. N°09
: Motion
de
soutien
à
l’action
de
l'AMF
pour
alerter
les
pouvoirs
publics
sur
les
conséquences
de
la
baisse
massive
des
dotations
de
l’Etat
:
Mr
le Maire
donne
lecture
de
cette
motion
et demande
à l’assemblée
de
se positionner.
Yannick
CHAVANNE
rappelle
qu’au
cours
de
la rencontre
des
élus
à Bonneville
en
date
du
15.06.2015,
seuls
ont
témoigné
les
élus
de
grosses
communes
ou
d’EPCI
qui
étaient
plus
inquiets
de
la
baisse
des
dotations
que
de
la
création
de
communes
nouvelles.
Il
estime
que
seule
Mme
METRAL,
maire
de
St-Sigismond
a défendu
les
intérêts
des
petites
communes.
Mr
le
Maire
craint
que
ce
soutien
desserve
plus
avantageusement
les
grandes
communes
que
les
petites.
Yannick
CHAVANNE
rappelle
que
L’AMF
(Association
des
Maires
de
France)
est
plus
tournée
vers
les
intérêts
des
grosses
communes
et l’AMFR
(Association
des
Maires
de
France
Ruraux)
nous
correspondant
davantage
dans
ses
actions
d’alerte
sur
les
conséquences
des
baisses
de
dotations
de
l’Etat.
Après
débat,
le Conseil
Municipal
décide
de
ne pas
soutenir
cette
motion
avantageant
plus
spécifiquement
les
grosses
communes.
(CONTRE
: 6
POUR
:
01
ABST
: 08)
N°10
: DIVERS
:
e
fête
du
11.07.2015
: Marie-Laure
remercie
toutes
les personnes
qui
ont
participé
à son
organisation
et préparera
un
rapport
financier
pour
chacun.
Mr
le Maire
informe
qu’il
a
acheté
des
tables
et chaises
pour
les manifestations
communales.
e
Vernissage
des
artistes
d'ONNION
du
17.07.2015
: Mr
le Maire
constate
que
les élus
étaient
moins
nombreux
cette
année
et que
la durée
de
l’exposition
serait plus
courte.
e
Travaux
en
cours
: Enfouissement
de
la moyenne
tension
à la Villiaz.
-
Les
travaux
aux
Jovets
sont
quasiment
terminés
mais
de
gros
dégâts
ont
été
faits
sur
la route
et se
demande
qui
va
financer
les
réparations.
-
Livraison
de
tout-venant
à La
Pesse
et Bottecul.
-
Goudronnage
VVF.
-
Les
travaux
de
Ferrollion
et Cotteret
sont
prévus
en
septembre.
Mr
le Maire
rappelle
que
le budget
prévu
est de
50
000.00
euros
au
lieu
de
100
000.00
euros
et
qu’un
surplus
de
9
000.00
euros
sera
à prévoir
pour
ces
travaux.
e
Prochains
conseils
: 15/09/2015
(le
dernier
à
19h00,
les
autres
à 20h00)
—
12/10/2015
— 09/11/2015
— 07/12/2015
e
Elections
Régionales
: 13.12.2015
e
Ouverture
des
Plis
pour
le
marché
de
l’assainissement
la
Villiaz/la
Pallud
: le
20/08/2015
à
18h00
e
Ouverture
des
plis
pour
le marché
du
Pont
de
la Tourne
: le 20/08/2015
à
19h30
A
ce
sujet,
Fernand
rappelle
toujours
son
désaccord
avec
la décision
qui
avait
été
prise
pour
que
les
bus
ne
passent
plus
sur
ce
pont
avec
des
enfants
à
bord.
Il
a
contacté
plusieurs
administrations
(Conseil
Général,
DDT,
CTD,
SM4CC)
pour
savoir
si
à
l’occasion
des
travaux
qui
seront
réalisés,
les
bus
pourront
à nouveau
circuler
avec
les
enfants
à bord
et
souhaite
que
cette
interdiction
soit
levée.
Pour
étudier
la
question,
il
conviendrait
de
fournir
des
documents
techniques.
e
Site
internet
: Yannick
CHAVANNE
demande
à chacun
de
contacter
Anne
lorsqu’ils
ont
connaissance
de
manifestations
sur
la
commune
ainsi
que
de
contacter
Myriam
CHARME
du
Messager.
e
SYANE:
Fernand
a
participé
à
deux
matinées
sur
le
thème
de
la
fibre
optique/renforcement
des
réseaux
électriques
et
éclairage
public
et
rappelle
que
si
la commune
a des
projets,
elle
peut
en
faire
part
au
SYANE
qui
soutient
financièrement
ces
travaux.
e
POINT
INFOS:
Gilberte
tient
une
permanence
les
lundis
et
jeudis
;
Sarah
les
mercredis
; peu
de
fréquentation
pour
le moment.
e
ACCESSIBILITE :
une
réunion
a eu
lieu
entre
les membres
de
cette
commission
dont
la référente
est Valérie.
Un
travail
de
recensement
des
bâtiments
recevant
du
public
est
en
cours
et permettra
d’établir
un
agenda
des
travaux
de
mise
en
accessibilité.
Celui-ci
devra
être
validé
lors
du
prochain
conseil.
A
cette
occasion
et
prenant
en
compte
la
situation
de
handicap
d’Anne,
Fernand
souligne
qu’il
serait
intéressant
d’installer
un
ascenseur
dans
les
locaux
actuels
de
la
mairie
sachant
que
ces
travaux
pourraient
être
subventionnés
selon
lui.
Yannick
CHAVANNE
rappelle
qu’il
en
était
déjà
question
sous
son
mandat
et
qu’une
commission
avait
été
créée
mais
que
toutes
les
préconisations
établies
par
les
différentes
instances
n’ont
pas
été
mises
en
œuvre.
Il
précise
également
que
seul
le
toilette
réservé
au
personnel
était
susceptible
d’être
subventionné
et
que
concernant
les
autres
travaux
d’accessibilité,
ceux-ci
rentraient
dans
le cadre
des
ERP
et par
conséquent
à la charge
de
la commune.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h30.