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Déliberation - Liste delibs du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Vendredi 20 mars 2026
L’an Deux Mil Vingt-six, le 20 mars 2026 à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CATEL Constance,
CLEMENT Christophe, DEZEURE Cédric, EUGENE Elodie, GABRIEL Cédric, GOUEY Isabelle, LACROIX Alexis, LA MARTA BLASCO Laurence, LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, NEUVILLE BOURDON Céline, PARCEL Grégory, PIARD Philippe, SIMON Aurélie, STALLIN Nathalie,
TABOURIER Jean-Baptiste.
Absents :
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : LACROIX Alexis
Date de convocation : 16 mars 2026
2026/11 : Création de postes d’Adjoints — Approuvée à l’unanimité
2026/12 : Approbation Conseil Municipal du 09 mars 2026 — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Alexis LACROIX Alain PORQUET
S&