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Déliberation - Liste delibs CM du 17 mars 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs CM du 17 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 17 mars 2025
L’an Deux Mil Vingt-cinq, le lundi 17 mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain,
CLEMENT Christophe, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine,
MAGIS Jean-Claude, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie,
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien
Absents et excusés : Régine ENEE qui a donné pouvoir à Alain PORQUET, Céline NEUVILLE BOURDON
Secrétaire de séance : Isabelle CARPENTIER
Date de convocation : 11 mars 2025
2025/07 : Approbation Conseil Municipal du 10 février 2025 — Approuvée à l’unanimité
2025/08 : Autorisation au Maire : Signature Avenant n°1 convention Partélios Habitat — Approuvée à
l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Isabelle CARPENTIER
AT