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Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 MARS 2026
L'an Deux Mil Vingt-six, le 20 mars 2026 à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CATEL Constance,
CLEMENT Christophe, DEZEURE Cédric, EUGENE Elodie, GABRIEL Cédric, GOUEY Isabelle, LACROIX Alexis, LA MARTA BLASCO Laurence, LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, NEUVILLE BOURDON Céline, PARCEL Grégory, PIARD Philippe, SIMON Aurélie, STALLIN Nathalie,
TABOURIER Jean-Baptiste.
Absents :
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : LACROIX Alexis
Date de convocation : 16 mars 2026
CRÉATION DE POSTES D’ADJOINTS
(n°2026/11)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2121-2-1
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que le conseil municipal compte 19 membres.
Après délibération et à l’unanimité (19 voix pour), le Conseil Municipal décide la création de 5 postes d'adjoints.
Débat
Mr PARCEL prend la parole sur la prise en compte de sa demande concernant 2 postes d'adjoints demandée par sa liste.
Alain PORQUET répond que cette demande n'a pas été prise en considération car être adjoint demande un minimum d'expérience et connaissance de la vie communale. Il précise qu'il attend que l'ensemble du conseil ne
fasse qu'un pour travailler pour les Frénouvillais.
Mr GABRIEL insiste sur la nécessité de prendre en compte les 49% de voix obtenues par leur liste et propose une collaboration plus large. Il ne souhaite pas prendre la place d'un adjoint mais au moins un poste de
conseiller délégué. On peut trouver un équilibre.
Mr PIARD fait la remarque que le résultat ne prend pas en compte les abstentions et qu'il faut travailler
collectivement pour l'ensemble des habitants. Mr PORQUET ajoute que si vous sentez un blocage dans vos demandes et propositions la porte de son bureau est toujours ouverte Mr PARCEL et Mr GABRIEL indiquent qu'ils souhaitent travailler en toute intelligence avec la nouvelle équipe.
LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
A l'issue du procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints, le Maire, Alain PORQUET, a procédé à la
lecture de la Charte de l’Élu Local.
Chaque conseiller a reçu un exemplaire de cette charte. APPROBATION CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2026
(n°2026/12)
Il convient d’approuver le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2026.
Après délibération et à l’unanimité (19 voix pour), le Conseil Municipal approuve le Procès-Verbal de la séance du 09 mars 2026.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h18
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Alexis LACROIX Alain PORQUET