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Déliberation - liste delibs
Déliberation - liste delibs du 25 mars
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs du 25 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 25 mars 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 25 mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie.
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLÉMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, STALLIN Nathalie.
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés : NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe.
Secrétaire de séance : CARPENTIER Isabelle
Date de convocation : 19 mars 2024
2024/16 : Approbation Conseil Municipal du 11 mars 2024 — (Approuvée à l’unanimité)
2024/17 : Rythmes scolaires 2024-2027 avis à donner sur le maintien du système dérogatoire — (Approuvée à l’unanimité)
2024/18 : Location de salle des fêtes : demande de remboursement partiel — (Approuvée à l’unanimité)
Le Secrétaire de Séance,
Isabelle CARPENTIER
À de