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Déliberation - Liste delibs du CM du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs du CM du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi30 mars 2026
L'an Deux Mil Vingt-six, le 30 mars à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CLEMENT Christophe,
GABRIEL Cédric, GOUEY Isabelle, LACROIX Alexis, LA MARTA BLASCO Laurence,
LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, NEUVILLE BOURDON Céline, PARCEL Grégory, PIARD Philippe, SIMON Aurélie, STALLIN Nathalie, TABOURIER Jean-Baptiste.
Absents :
Absents et excusés : CATEL Constance qui a donné pouvoir à GABRIEL Cédric, DEZEURE Cédric qui a donné pouvoir à LACROIX Alexis, EUGENE Elodie.
Secrétaire de séance : LACROIX Alexis
Date de convocation : 24 mars 2026
2026/13 : Approbation Conseil Municipal du 20 mars 2026 — Approuvée à l’unanimité 2026/14 : Indemnité du Maire : Approuvée à l’unanimité
Indemnités des Adjoints : Approuvée à 15 voix pour dont 1 pouvoir, 3 abstentions dont 1 pouvoir Indemnités Conseillers Délégués : Approuvée à 15 voix pour dont 1 pouvoir et 3 voix contre dont 1 pouvoir
2026/15 : Commissions Municipales - Approuvée à l’unanimité
2026/16 : Délégués des syndicats - Approuvée à l'unanimité
2026/17 : Délégations du Conseil Municipal au Maire - Approuvée à l’unanimité En cas d’empêchement du Maire à Mr PIARD, 2°% Adjoint - Approuvée à 17 voix pour dont 2 pouvoirs et | voix contre
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Alexis LACROIX Alain PORQ
LT ——— À :
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