Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2020 25 annexe réglement intérieur du CM
Déliberation - 2025 05 cimetiere approbation reglement interieur
Déliberation - 2025 14 RH MAJ reglement interieur tampon
Compte-Rendu - 2020 01 CR délégations au maire
Conseil Municipal - 2022 40 modification reglement interieur CM
Déliberation - CM 15.02.2024 delib 06 Personnel communal adoption
Conseil Municipal - MIZOEN reglement interieur CM 2026 2032 tampon
Conseil Municipal - 2026 45 approbation reglement interieur CM tampon
Déliberation - 2022 1212 10 Reglement interieur periscolaire
Déliberation - Deliberation 2026 2704 14 Reglement interieur
Conseil Municipal - 2020 25 réglement intérieur du CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 25 réglement intérieur du CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
06/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
06/07/2020
Affiché le 06/07/2020
lement
ID
: 038-213802374-20200703-DEL_2020_25-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt,
le
trois
juillet,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MIZOËN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
18
heures
30
minutes,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MICHEL
Bernard,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: onze
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 29
juin
2020
Nombre
de
vote
: 11
PRESENTS:
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
EXCUSES
: SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
GONON
Florence)
Secrétaire
de
séance
: JOUANNEAU
Fanny
Délibération
n°
2020/25
: Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée
du
«
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
»
portant
sur
le
fonctionnement
de
l'organe
délibérant
et
précisant
les
modalités
et
les
détails
de
son
fonctionnement. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
APPROUVE
le
« règlement
intérieur
du
conseil
municipal
»
mis
à jour
tel
que
déposé
sur
la table
des
délibérés
et annexé
à
la
présente
délibération.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Date
de dépôt
en
Préfecture :
Bernard
MICHEL
Date
d'affichage :