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Ordre du Jour - ODJ 2 03 18
Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2 03 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2018 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 26 Janvier 2018
- Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES:
- Rapport d’Orientation Budgétaire exercice 2018
* AFFAIRES DE PERSONNEL:
- Modification du tableau des emplois
- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P), composé d'une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et d'un Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.). Précision au regard du complément de rémunération attribué en vertu de la délibération n° 27/96 en date du 27 mars 1996 : ACTUALISATION DE LA DELIBERATION N°55/2017 DU 9 MAI 2017
- Mise en concurrence relative à la participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale complémentaire des agents municipaux par le CDG 13
- Contrat d’assurance des risques statutaires
* AFFAIRES D’URBANISME:
- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays d’Aix:
* Avis du Conseil Municipal sur les modalités de collaboration * Avis du Conseil Municipal sur la prescription du PLUi
* AFFAIRES GENERALES:
- Modification de l’attribution de compensation de la commune : approbation du Conseil Municipal
- Indemnités des élus locaux : modification de la répartition par élu (modification de la délibération n°5/2018
- Mandat spécial pour l’exercice 2018 accordé à Monsieur Bernard SIMONET, Conseiller Municipal, délégué à l’Animation et Fêtes
- Mandat spécial pour l’exercice 2018 accordé à Monsieur Norbert BERNARD, Adjoint délégué à la Culture et Patrimoine
- Mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des associations locales : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir pour l’année 2018
- Mise à disposition des salles municipales : adoption des règlements intérieurs - Tarifs 2018/2019 du Service Municipal de la Culture
- Centre aéré : adoption du règlement intérieur
- Demandes de subventions au Conseil Départemental :
* Commémoration du centenaire de la fin de la 1ère guerre mondiale * Rénovation de l’église
* Extension de la caserne de Gendarmerie : réalisation de 3 logements supplémentaires
- Demande de subvention au Conseil Régional (Fonds Régional d’Aménagement du Territoire : FRAT) : réhabilitation du bâtiment socio-culturel place Paul Borde
* QUESTIONS DIVERSES