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Compte-Rendu - 0ugrumyvrsaa9a
Document publié le Mardi 16 février 2016 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0ugrumyvrsaa9a)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 16 février 2016
Absents excusés : Régis RICHARD, Vivien DUPEUBLE Absent : Grégory BRUNET
1- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DES COMPTES DE GESTION 2015 COMMUNAL ET ZAC :
Les comptes administratifs et les comptes de gestion 2015 ont été approuvés à l’unanimité.
Communal : fonctionnement résultat + 118 446.29 €
Investissement résultat - 223 658.11 €
ZAC : investissement résultat 0
2- TARIF LOCATION SALLES 2017 :
Les membres du conseil municipal décident l’augmentation de 0.5 % des tarifs de location des salles pour les habitants de la commune et de 1 % pour les locations hors commune à compter du 1er janvier 2017.
3- QUESTIONS DIVERSES :
Suite au départ en retraite d’André Magat et la mise en inaptitude au poste d’agent technique de Pascal Balouzet. Les membres du conseil municipal autorisent madame le maire à effectuer les démarches nécessaires à l’embauche d’un agent technique en contrat aidé (CUI) pour une durée hebdomadaire de 26 heures pour une durée de 6 mois renouvelable dans la limite de 24 mois.
Les tarifs pour les encarts publicitaires sur le bulletin municipal de fin d’année sont : pour une annonce de 1/8 de page le coût est de 20 € pour une annonce de 1/4 de page le coût est de 40 €
pour une annonce de 1/2 de page le coût est de 80 €
Suite à la délibération du conseil municipal du 15 décembre 2015 concernant le déclassement d’un chemin rural non cadastré à Rochagny une délibération complémentaire est nécessaire faisant apparaître la cession gratuite de ce chemin et la prise en charge des frais de notaire par l’acquéreur.
Concernant l’achat de la maison du bourg et du terrain pour l’agrandissement du cimetière toutes les démarches administratives sont en cours.
A compter de ce jour, les tarifs pour les photocopies sont : 0.20 € pour une photocopie noire et blanc et de 1 € pour une photocopie couleur pour les particuliers
Gratuit pour une photocopie noire et blanc et de 0.50 € pour une photocopie couleur pour les associations. Pour l’extension derrière le local chasse des devis complémentaires vont être demandés.
Un appartement au-dessus de la mairie est à nouveau en location suite à quelques travaux de rénovation.
Le studio sera à nouveau libre en mai et un autre appartement sera remis à la location après quelques travaux de rafraichissement.
Madame le maire informe les membres du conseil municipal du décès d’Antoine Burnichon maire de la commune de 1971 à 1989 et du jour de ses obsèques.
Les articles pour le bulletin municipal doivent être transmis à la commission bulletin avant le 09 mars.
Prochain conseil municipal le mardi 12 avril 2016