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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 20 Mai 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 Mai 2026
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 20 Mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 20 Mai 2026
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
INSTITUTIONS
et VIE
POLITIQUE
2026_05_28
DESIGNATION des REPRESENTANTS des COMMUNES au SEIN
de la COMMISSION LOCALE d’EVALUATION des CHARGES
TRANSFEREES
APPROUVÉE /
2026_05_29 PROPOSITION de CONTRIBUABLES pour la COMPOSITION de la
COMMISSION COMMUNALE des IMPÔTS DIRECTS
APPROUVÉE /
2026_05_30 CREATION des COMMISSIONS COMMUNALES et DESIGNATION
des MEMBRES
APPROUVÉE /
AFFAIRES
GENERALES
2026_05_31 AVENANT N°1 à la CONVENTION d’OCCUPATION du DOMAINE
PUBLIC DEPARTEMENTAL du 10/12/2018 : Avis et autorisation
de signature
APPROUVÉE /
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal sera consultable sur le site et sur le registre papier de la commune après avoir été approuvé par le conseil au cours de la séance suivante.