Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 26 Aout 2026
Document publié le Dimanche 26 avril 2026 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 26 Aout 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 26 Août 2026
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
AFFAIRES
GENERALES
2026_08_38
CONVENTION entre l’ASSOCIATION « EXPLORE POUR
GRANDIR » et la COMMUNE concernant la LOCATION du
BÂTIMENT PUBLIC situé au 17 PLACE SAINT SATURNIN
APPROUVÉE
Pour : 10
Abstention : 1
/
CIMETIÈRE
2026_08_39 RETROCESSION de 2 CONCESSIONS FUNERAIRES à la
COMMUNE
APPROUVÉE /
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal sera consultable sur le site et sur le registre papier de la commune après avoir été approuvé par le conseil au cours de la séance suivante.