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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Table.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20.06.17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
SEANCE
DU
20
JUIN
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
vingt
juin
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
LA
TABLE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-François
CLARAZ.
Etaient
présents:
Jean-François
CLARAZ,
Jean
CAÏILLET,
Clément
JACQUEMMOZ,
Chantal
PERRAZ,
Claudine
PERRIN,
Michèle
ROYBON,
Bernard
THIABAUD,
Bernard
THOMAS,
Absent
excusé
: Michel
FORAY
(pouvoir
à Jean
CAILLET)
Secrétaire
de
séance
: Michèle
ROYBON.
1
-
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
12
MAI
2017 :
Il est approuvé
à l'unanimité.
2
-
PROJET
DE
CENTRALE
HYDROELECTRIQUE
SUR
LE
RUISSEAU
DE
LA
SERRAZ
:
Le
Conseil
Municipal
accueille
Messieurs
CONVERT
père
et
fils, venus
présenter
le projet.
La
société
CONVERT
a
entrepris
des
démarches
préliminaires
relatives
à
la
création
d'un
équipement
hydroélectrique
sur
le ruisseau
de
La
Serraz
sur
les
communes
de
Le
Verneil
et
de
La
Table. Le
Groupe
Convert
dispose
actuellement
d'une
prise
d'eau
située
à La
Martinette
à La
Table.
Le
projet
vise
la
création
d'une
centrale
hydroélectrique
d'une
puissance
de
500
kW
sur
le
ruisseau
de
La
Serraz,
avec
une
prise
d'eau
à
un
point
de
chute
élevée,
situé
à
1 057
m
d'altitude
en
forêt
communale.
Une
conduite
forcée
d'un
diamètre
de
40
cm,
d'une
longueur
de
2,5
km
serait
installée
côté
Verneil
ainsi
que
la
construction
de
la
micro-centrale.
Le
débit
réservé,
conforme
à
la Loi,
serait
de
1/10*"°
au
minimum.
Une
énergie
« propre
»
serait
ainsi
produite
via
le cycle
naturel
de
l'eau avec
un
rendement
de
90
%.
Au
niveau
fiscal,
la taxe
professionnelle
serait
perçue
par
la Communauté
de
Communes
de
Cœur
de
Savoie
(Régime
Taxe
Professionnelle
Unique)
et
une
redevance
à
hauteur
de
5
%
du
Chiffre
d'Affaires
serait
reversée
aux
2 communes
(répartition
non
définie).
La
commune
de
Le
Verneil
a
donné
un
avis
défavorable
à
ce
projet
en
raison
du
débit
de
La
Serraz
jugé
en
baisse
et
au
regard
de
l'implantation
de
la
centrale
en
amont
du
captage
d'eau
potable. Les
élus
remercient
Messieurs
CONVERT
pour
cette
présentation,
qui
quittent
la salle.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
1 abstention,
8
pour,
approuve
le
projet
présenté
en
raison
de
l'énergie
produite
respectant
l'environnement,
du
débit
réservé
de
10
%
et
de
l'impact
environnemental
faible
pour
la commune.
2
-
QUESTIONS
DIVERSES
:
TRAVAUX
:
>
expertise
sinistre
toit
église
:
l'entreprise
MERCIER
interviendra
semaine
prochaine
pour
la réparation
des
rives
du
toit.
>
sécurisation
du
Villard
:
l'entreprise
SER
TPR
intervient
depuis
le
20
juin
pour
la
mise
en
place
d'un
plateau
surélevé
au
croisement
de
la
RD
et
des
voies
communales
de
La
Provenchère
et
de
la Montagne.
>
assainissement
bâtiment
mairie-
OPAC
au
Chef-lieu
:
les
travaux
sont
programmés
à
l'automne.
>
garde-corps
Pic
de
l'Huile
: un
devis
est
en
cours
de
réalisation.
>
alpage
du
Champet
: une
première
partie
des
travaux
de
débroussaillage
a
été
réalisée
par
l'entreprise
TRV.
L'alpagiste
montera
ses
bêtes
le week-end
du
24-25
juin
pour
la saison.
ANIMATIONS
:
>
inauguration
de
la chambre
froide :
l'ACCA a
convié
les
membres
du
Conseil
le 24
juin
matin.
>
Exposition
du
24
juin
au
29
juillet
2017
sur
le
thème
de
la
nature
dans
l'église
avec
de
nombreux
intervenants
et
animations
(détail
du
programme
sur
http://latable-savoie.com/)
>
20
Août :
le
traditionnel
rassemblement
« du
15
août
»
aura
lieu
le
dimanche
20
août
2017
avec
la programmation
d'un
spectacle
dans
l'église
le soir.
Le prochain
conseil
est
prévu
le vendredi
30 juin à 18h00.
La séance
est
levée
à 21h00.
Le
Maire,
Jean-François
CLAR