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Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 53
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 59 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 59 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 janvier 2024 (18H30)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Matthieu DEFRANCE
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2024_001 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Élection partielle intégrale 2024 -
Installation du nouveau conseil
municipal
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_002 Jean-Yves GUYOT INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Élection du Maire VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_003 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Détermination du nombre de postes
d'adjoints au maire
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_004 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Désignation des adjoints au maire VOTE : 25 POUR ET 4
ABSTENTION(S)
V_DEL_2024_005 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Charte de l'élu local - Lecture et
distribution
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_006 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Proclamation du tableau officiel du
conseil municipal
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
ABSTENTIONS : Marie ALIAGA,
Yannick MAREAU, Emilienne
KERE
Conseil Municipal du 12 JANVIER 2024
Procès-verbal sommaire
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2024_007 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Délégation permanente - Délégations
d'attributions du Conseil Municipal au
Maire
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_008 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des
Adjoints et des Conseillers Municipaux
délégués
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
ABSTENTIONS : Marie ALIAGA,
Yannick MAREAU, Emilienne
KERE
V_DEL_2024_009 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Remboursement des frais de garde
d'enfants ou d'assistance aux personnes
âgées, handicapées en raison de la
participation des élus aux réunions
obligatoires
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_010 Laëtitia REMOISSENET FONCTION PUBLIQUE Création d’un emploi permanent de collaborateur de cabinet à compter du
13 janvier 2024
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2024_011 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
23 novembre 2023 au 05 janvier 2024
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 12 JANVIER 2024
Procès-verbal sommaire
2/2