Déliberation - 01 Jeudi 16 Janvier 2014

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Déliberation - 01 Jeudi 16 Janvier 2014 Document publié le Jeudi 16 janvier 2014 par la commune de Fromelles. Lien du pdf (Déliberation - 01 Jeudi 16 Janvier 2014)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire, Réunion du Jeudi 16 Janvier 2014 sous la présidence de M. Hubert Huchette, Maire.

Absent : Daudus J.

 Révision du PLU, autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire pour un groupement de commandes d’achat avec les autres communes de la CCW

Le Conseil Municipal donne son accord pour procéder à la révision du PLU. La 1ère phase débutera avant l’adoption du SCOT, la seconde phase débutera après l’adoption du SCOT. Il va donc falloir choisir un cabinet d’études.

Après en avoir délibéré, le choix du cabinet se fera par un groupement de commandes avec la communauté de communes. Le cabinet sera chargé de l’élaboration commune du PADD. Le Conseil Municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour la signature des documents.

 Ecole de Musique de l’Harmonie de Radinghem en Weppes

Nous n’avons pas versé la subvention sur l’exercice 2013. Nous sommes en attente du nombre d’enfants de la Commune fréquentant l’école.

 Adhésion au SIDEN-SIAN de nouvelles communautés

d’agglomérations

Le Conseil Municipal donne son accord pour l’adhésion de

-la nouvelle Communauté d’Agglomération issue de la fusion de la Communauté d’Agglomération du Douaisis, du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Douai (à l’exception de Brebieres), du Syndicat Intercommunal de la Région de Flines à Guesnain pour la compétence « Eau Potable et Industrielle » sur le territoire de 27 communes et les compétences « Assainissement collectif », « Assainissement Non Collectif » et « Eaux Pluviales » sur le territoire de 9 communes.

- l’adhésion de la nouvelle Communauté d’Agglomération issue de la fusion de la Communauté d’Agglomération issue de la fusion de la Communauté d’Agglomération Maubeuge – Val-de-Sambre, de la Communauté de Communes Nord Maubeuge, de la Communauté de Communes Sambre Avesnois, de la Communauté de Communes Frontalière Nord Est Avesnois et SIVU pour la requalification de la friche industrielle CLECIM pour la compétence « Eau Potable et Industrielle » sur le territoire de 24 communes et les compétences « Assainissement Collectif » , « Assainissement Non Collectif » et « Eaux pluviales » sur le territoire de 14 communes.

Le Conseil municipal donne également son accord pour le retrait du SIDEN-SIAN de la Commune de Neuville-Saint-Vaast pour la compétence eaux pluviales. Travaux Mairie

Les employés de la Communauté de communes ont créé un nouveau bureau dans une partie de l’ancienne garderie : création d’une ouverture avec le bureau, pose de menuiseries, de dalles au plafond, création de cloison, pose d’un radiateur, électricité, connexion informatique, pose du plancher, peinture. Les travaux sont terminés. Une première estimation du coût a été faite : 5000 euros. Le mobilier et les stores seront posés la semaine prochaine. C’est une très belle réalisation.

 Questions diverses

- Informatique école

Le contrat de location du matériel informatique est échu. Une proposition est faite pour mettre 6 postes informatiques supplémentaires, et conserver le matériel existant. L’idée serait d’installer ces postes dans les classes de GS CP/ CE1- CE2/CM1-CM2.

- Ducasse

Nous avons reçu un courrier de Monsieur Bobeuf, Auto Skooter qui demande une subvention de 500 euros pour son déplacement et une vente assurée de 600 euros de tickets manège. Les lieux seraient occupés du 10 au 16 juillet, avec démontage le mardi 15 au soir. Le petit manège serait également présent.

- Matériel pour le déneigement et la sableuse

La commune de Le Maisnil a acheté une lame pour un prix de 2640 €ht. M. Lebleu présente différents devis pour l’achat d’une sableuse. Les prix vont de 780 à 2580 euros ht. Le choix n’est pas établi. Il faudrait prévoir une réunion avec les différents intervenants pour prévoir l’organisation des travaux de déneigement sur les 2 communes auparavant.

- Fiches actions de la CCW

La Communauté de Communes demande de hiérarchiser les différentes fiches actions. La fiche action à mettre en avant est l’aménagement du centre bourg.

- Musée

Le Syndicat d’Electrification va être relancé pour l’enfouissement des lignes. Le problème du bruit reste encore à traiter de même que la récupération des eaux pluviales. Les infiltrations intérieures ont été traitées. L’ouverture du musée est prévue fin avril. L’inauguration du musée est évoquée. Il faudrait préparer une liste d’invités.

- Rue Delval

La rue Delval RD22C a deux rues communales adjacentes qui portent le même nom. Ceci pourrait provoquer des soucis en cas d’intervention des services de secours. La 1ère solution serait de donner un autre nom aux parties communales de cette rue. Une 2e solution a été proposée : indiquer par des panneaux posés sur la partie départementale les numéros des habitations situées sur ces parties communales.- Forum des historiens du 5 octobre

Monsieur le Maire rappelle que la commune accueillera le forum des Weppes le 5 octobre 2014. Cette manifestation regroupe une soixantaine d’exposants de 10h à 18h. Elle se fera dans la salle du temps libre, l’église et probablement l’école (discours…). La commune devra prendre en charge la publicité (affiches, flyers) début septembre, les cartons d’invitations (projet pour mai 2014) et les contacts avec la presse. Il est de coutume que la commune offre 2 plateaux repas par stand ainsi que le café du matin et du midi. Un accès WIFI est fortement souhaité. Un bar pourrait être tenu par le comité des fêtes. Les stands ont une dimension de 2.5m sur 2m. Une animation en cours de journée peut être proposé.

Une réunion aura lieu le 5 février à 19h à Illies.

-La vadrouille au front

Le 1er juillet un groupe de marcheurs de La Couture partira de Fromelles le matin. Nous leur offrirons le café. Le 3 juillet, le groupe a demandé de pique-niquer sur l’espace de la salle du temps libre et d’utiliser les toilettes …

-Concerts australiens

17 avril : concert pour les élèves de Fromelles, les collégiens de La Bassée Salle du Temps libre à 14h par les musiciens de l’université de St Léonard.

21 avril : concert à 19h dans l’Eglise de Fromelles

23 avril : concert à 20h dans l’Eglise d’Aubers.

Tous les sujets du jour ayant été abordés et après lecture du calendrier des réunions et manifestations à venir, Monsieur le Maire clôture la séance à 22 heures 30.