Déliberation - N 02PJ1

Documents similaires

Déliberation - ASS D136 2026 PJ

Conseil Municipal - n 6

Déliberation - ASS D081 2025

Déliberation - AR ASS D458 2024

Déliberation - N 02PJ2

Déliberation - N 25PJA

Conseil Municipal - n 6PJ

Arrêté - 2 NAUS PUBLICATION

Arrêté - ASS A004 2026

Déliberation - AR ASS D048 2024PJ

Déliberation - N 02PJ1 Document publié le Samedi 18 décembre 2021 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Déliberation - N 02PJ1)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, ON Fr Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION D’ESCRIME AVIGNONNAISE (AEA) » Subvention exceptionnelle 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir l'association dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'événements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avril 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. -Subvention exceptionnelle 2024 : JO0ÛE ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le solde sera versé courant maï 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club L'Adjointe au Maire Déléguée à la Ville loana DONCEAN Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION A.N.T AVIGNON (ANT) » Subvention exceptionnelle 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir l'association dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'évènements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avril 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE, -Subvention exceptionnelle : 8550 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le solde sera versé courant mai 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club L'Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Mathieu ARMAND Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024Ville d'exception Avenant N° 44 à la convention passée entre la ville d'Avianon et le Club « ASSOCIATION AVIGNON LE PONTET RUGBY (APR) » Subvention exceptionnelle 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le ciub et la Ville a été établie et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir l'association dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'évènements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avril 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION 2024. -Subvention exceptionnelle 2024 : 5 000€ ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT,. La subvention sera versée dans le courant du mois de mai 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club L'Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET (ASBB) » Subvention exceptionnelle 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2024, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir lassociation dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'évènements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avril 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. -Subvention exceptionnelle 2024 : 7 500€ ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le solde sera versé courant mai 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club L'’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Catherine GUION Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024Vile d'e xCention Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CLUB ATHLETIC SPORT AVIGNONNAIS (CASA) » Subvention exceptionnelle 2024, Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir l'association dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'évènements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avrit 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. -Subvention exceptionnelle 2024 : 800€ ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le solde sera versé courant mai 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club L'Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Vincent BEAU Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024ile d'exception Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avianon et le Club «CERCLE NAGEURS AVIGNON (CNA) » Subvention exceptionnelle 2024, Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d'objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. En complément de cette subvention, la Ville souhaite soutenir l'association dans son implication et sa présence sur les différentes actions menées depuis 2019, en faveur du Label « Avignon Terre de Jeux 2024 ». L'année charnière 2024, dédiée aux Jeux Olympiques et Paralympiques est ponctuée d'évènements sportifs et festifs sur lesquels l'association s'est investie. Considérant ce fait, une subvention exceptionnelle a été votée en Conseil Municipal du 27 avril 2024 pour soutenir les actions menées. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. -Subvention exceptionnelle 2024 : 800 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le solde sera versé courant mai 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club L'Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Maurice MOUHET Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20240427-lmc1X0100018674-DE Date de télétransmission : 13/05/2024 Date de réception préfecture : 13/05/2024Avenant N° 14 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club