Déliberation - N 25PJA

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Déliberation - N 25PJA Document publié le Samedi 18 décembre 2021 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Déliberation - N 25PJA)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVENIR CLUB AVIGNONNAIS (ACA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2012-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 48 500€ ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Deborah KMIEC L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON JEUNES » Versement de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DE LA SUBVENTION. Montant de la subvention 2024 : 16 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. La subvention sera versée courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Julie MITRANO L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION D’ESCRIME AVIGNONNAISE (AEA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 24 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Ioana DONCEAN L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION A.N.T AVIGNON (ANT) » Versement du 1 er acompte 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 26 900 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Mathieu ARMAND L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION AVIGNON LE PONTET RUGBY (APR) » Versement du 1 er acompte 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été établie et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 35 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Emmanuel GERMIN L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET (ASBB) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 20 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Catherine GUION L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON VOLLEY BALL (AVB) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 130 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Thierry MINSSEN L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON HOCKEY LOISIR (AHL) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs annuelle entre le club et la Ville a été actée et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 25 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Germain FIGUIERE L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CLUB AVIGNONNAIS PATINAGE ARTISTIQUE 84 (CAPA 84) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs annuelle entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 35 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Alice COJEAN L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CLUB ATHLETIC SPORT AVIGNONNAIS (CASA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 12 650 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Vincent BEAU L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION CLUB AVIGNON SPORTS LOISIRS (CASL) » Versement du 1 er acompte 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 24 500 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Olivier FERRARI L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CHEMINOT FOOTBALL CLUB AVIGNON (CFCA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 16 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Paul CELLIER L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CERCLE NAGEURS AVIGNON (CNA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 21 100 € Compensation de perte de mise à disposition année 2024 : 32 000€ TOTAL 1 er acompte 2024 : 53 100 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Maurice MOUHET L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ENTENTE GYMNIQUE GRAND AVIGNON (EGGA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 24 350 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le La Présidente du Club Josette ROUX L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « FOOT CLUB AVIGNON OUEST(FCAO) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 15 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Mustapha MORSI L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « HOCKEY CLUB AVIGNONNAIS (HCA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs annuelle entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 65 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Philippe ROLLET L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « JEUNES CANOE KAYAK AVIGNONNAIS (JCKA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 5 500 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Les Co-Présidents du Club Clémence LAROCHE Olivier MARQUET L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « MONTFAVET BASKET CLUB (MBC) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 9 900 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Fréderic PROST L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON HANDBALL (AHB) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 32 875 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Gilles FOURNIER L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SOCIETE NAUTIQUE AVIGNON (SNA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 21 500 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Guillaume MARQUIS L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON XIII (SOA XIII) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 115 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Younes KHATTABI L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SPORTING CLUB MONTFAVET (SCM) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 22 750 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Alain NAVARRO L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « TENNIS PARK AVIGNON (TPA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 8 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Pascal RAGOT L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « UNION SPORTIVE AVIGNONNAISE (USA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 20 150 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Carl CHERAGA L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « UNION SPORTIVE AVIGNON PONTET BASKET (USAP B) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 75 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Les Co-Présidents du Club Jean Yves CAPO Patrick CHENE L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023Avenant N° 8 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le « CLUB SPORTIF AVIGNON MONTFAVET ATHLETISME(CSAMA) » Versement du 1 er acompte de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, une convention d’objectifs triennale (2022-2023-2024) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties. Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée. Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2023, d’approuver le versement du premier acompte de la subvention 2024, prévu dans l’échéancier conventionnel. ARTICLE 1 : MONTANT DU PREMIER ACOMPTE. Montant du 1 er acompte 2024 : 3 000 € ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT. Le 1 er acompte sera versé courant du 1 er trimestre 2024. Fait à Avignon, le Le Président du Club Julien DUPONT L’Adjointe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive Zinèbe HADDAOUI Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231216-lmc1X0100015c9c-DE Date de télétransmission : 20/12/2023 Date de réception préfecture : 20/12/2023