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Conseil Municipal - n 6PJ
Document publié le Samedi 21 décembre 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - n 6PJ)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVENIR CLUB AVIGNONNAIS (ACA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, une convention G∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025, G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant de O∂DFRPSWH : 36 º
-Montant du solde : 35 º
-Subvention 2025 :º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Najia AIT ZEROUAL
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION '∂(6&5,0($9,*1211$,6( $($ »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour Rappel
-Montant dHO∂acompte 2025 : 26 5º
-Montant du solde : 26 º
-Subvention 2025 : 53 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Ioana DONCEAN
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION ANNEXE NOIR THIERS (ANT) »
Versement du solde 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 26 900º
-Montant du solde : 26 º
-Subvention 2025 : 53 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Mathieu ARMAND
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 3 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION AVIGNON LE PONTET RUGBY (APR) »
Versement du solde 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, une convention G∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été établie et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 40 º
-Montant du solde : 40 º
-Subvention 2025 : 80 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Jonathan JEREZ
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 3 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET (ASBB) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 21 25º
-Montant du solde : 21 º
-Subvention 2025 : 42 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Catherine GUION
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON VOLLEY BALL (AVB) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 130 º
-Montant du solde : 130 º
-Subvention 2025 : 260 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Thierry MINSSEN
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON HOCKEY LOISIRS (AHL) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025 G∂DSSURXYHUOH YHUVHPHQW GX solde de la subvention 2025, SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant GHO∂DFRPSWH2025 : 20 000º
-Montant du solde : 20 º
-Subvention 2025 : 40 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Germain FIGUIERE
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CLUB AVIGNONNAIS PATINAGE ARTISTIQUE 84 (CAPA 84) » Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025 G∂DSSURXYHUOH YHUVHPHQW GX solde de la subvention 2025, SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 35 º
-Montant du solde : 35 º
-Subvention 2025 : 70 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Alice COJEAN
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CLUB ATHLETIC SPORT AVIGNONNAIS (CASA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 12 º
-Montant du solde : 12 º
-Subvention 2025 : 25 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Abdelhamid MERABET
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N°3 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ASSOCIATION CLUB AVIGNON SPORTS LOISIRS (CASL) »
Versement du solde 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 24 º
-Montant du solde : 24 º
-Subvention 2025 : 49 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Olivier FERRARI
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N°2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CHEMINOT FOOTBALL CLUB AVIGNON (CFCA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant du solde 2025 : 20 250 º
-Montant du solde : 17 º
-Subvention 2025 : 38 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Paul CELLIER
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N°2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « CERCLE NAGEURS AVIGNON (CNA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 77 1º
-Montant du solde : 21 º
-Subvention 2025 : 98 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Vincent TEXIER
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « ENTENTE GYMNIQUE GRAND AVIGNON (EGGA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLonnel.
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel
-Montant dHO∂acompte 2025 : º
-Montant du solde : 24 º
-Subvention 2025 : 48 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Laetitia BALLESTEROS
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N°2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « FOOTBALL CLUB AVIGNON OUEST (FCAO) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 19 000º
-Montant du solde : 20 º
-Subvention 2025 : 39 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Mustapha MORSI
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N°2 la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « HOCKEY CLUB AVIGNONNAIS (HCA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025 G∂DSSURXYHUOH YHUVHPHQW GX solde de la subvention 2025, SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 72 400º
-Montant du solde : 82 6º
-Subvention 2025 : 155 0º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Philippe ROLLET
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « JEUNES CANOE KAYAK AVIGNONNAIS (JCKA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 6 º
-Montant du solde : 6 º
-Subvention 2025 : 13 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Les Co-Présidents du Club
Clémence LAROCHE
Olivier MARQUET
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « MONTFAVET BASKET CLUB (MBC) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, une convention G∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 10 200 º
-Montant du solde : 10 º
-Subvention 2025 : 20 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club /∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « AVIGNON HANDBALL (AHB) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFonventionnel.
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 32 875º
-Montant du solde : 32 º
-Subvention 2025 : 65 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Gilles FOURNIER
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SOCIETE NAUTIQUE AVIGNON (SNA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 21 º
-Montant du solde : 21 º
-Subvention 2025 : 43 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Guillaume MARQUIS
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON XIII (SOA XIII) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLonnel.
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 115 º
-Montant du solde : 115 º
-Subvention 2025 : 230 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Younes KHATTABI
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « SPORTING CLUB MONTFAVET (SCM) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 24 500º
-Montant du solde : 24 º
-Subvention 2025 : 49 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Alain NAVARRO
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « TENNIS PARK AVIGNON (TPA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFonventionnel.
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 8 000º
-Montant du solde : 8 º
-Subvention 2025 : 16 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Pascal RAGOT
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « UNION SPORTIVE AVIGNONNAISE (USA) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 22 000º
-Montant du solde : 22 º
-Subvention 2025 : 44 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Carl CHERAGA
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le Club « UNION SPORTIVE AVIGNON PONTET BASKET (USAP B) »
Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, une convention G∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 100 º
-Montant du solde : 100 º
-Subvention 2025 : 200 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Les Co-Présidents du Club
Jean Yves CAPO
Patrick CHENE
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 2 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le « CLUB SPORTIF AVIGNON MONTFAVET ATHLETISME(CSAMA) » Versement du solde de la subvention 2025.
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, XQHFRQYHQWLRQG∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGXsolde de la subvention 2025SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 3 0º
-Montant du solde : 3 º
-Subvention 2025 : 6 000 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
Le Président du Club
Julien DUPONT
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025 Avenant N° 3 à la convention passée entre la ville d'Avignon et le « BUDO SPORTS LOISIRS (BSL)»
Versement du solde de la subvention 2025.
+
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, une convention G∂REMHFWLIV triennale (2025-2026-2027) entre le club et la Ville a été reconduite et signée par les différentes parties.
Cette convention spécifie notamment les modalités de versement de la subvention annuelle allouée.
Afin de respecter les termes de la convention triennale, il est proposé par délibération du conseil municipal du 26 avril 2025G∂DSSURXYHUOHYHUVHPHQWGX solde de la subvention SUpYXGDQVO∂pFKpDQFLHUFRQYHQWLRQQHO
ARTICLE 1 : MONTANT DU SOLDE.
Pour rappel :
-Montant dHO∂acompte 2025 : 4 º
-Montant du solde : 4 º
-Subvention 2025 : 9 º
ARTICLE 2 : DATE DE VERSEMENT.
Le solde sera versé courant mai 2025.
Fait à Avignon, le
La Présidente du Club
Nadia KHARBACHE
/∂$GMRLQWe au Maire Déléguée à la Ville
Fraternelle, Active et Sportive
Zinèbe HADDAOUI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250426-lmc1X030001dcd8-DE
Date de télétransmission : 30/04/2025
Date de réception préfecture : 30/04/2025