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Compte-Rendu - CR CM 20240308
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20240308)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Département
du
Tarn
République
Française
TARN
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
vendredi
08
mars
2024
en
exercice:
13
L'an
deux
mille
vingt
quatre
et
le huit
mars,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Alain
Camalet,
adjoint
au
Maire.
Présents :
9
Sont
présents:
Alain
CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier
BURATTO,
Gwénaël
GRANGER,
Pascal
TARROUX,
Richard
BRUNEAU,
Georges
GEERAERT,
Nathalie
RAMOS,
Florian
RAPOSO
Votants:
12
Représentés:
Hervé
DESSENNE
par
Richard
BRUNEAU,
Geneviève
IMART
par
Roland
FOULON,
Emmanuel
CAVAILLES
par
Didier
BURATTO
Excusés:
0
Absents:
Gilles
LACROIX
Secrétaire
de
séance:
Roland
FOULON.
Objet
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2024 :
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers
constitutifs
du
précédent
conseil.
M.
le Maire
demande
l’approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
précédent.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
O
abstention.
Objet
: N°2024-03-08-01
: Lancement
de
la
concertation
pour
l’élaboration
des
zones
d’accélération
des
EnR
M.Didier
Buratto
explique
que
toutes
les
Mairies
sont
sollicitées
au
sujet
des
Energies
renouvelables
:
EnR
(c'est-à-dire:
Photovoltaique,
éolien
terrestre,
biogaz/biométhane,
hydroélectricité,
géothermie,
bois
énergie/biomasse).
Dans
le
but
d'accélérer
l'installation
de
production
d'énergies
renouvelable,
la
loi
«APER»
demande
la
définition
de
«Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
».
Ces
zones
bénéficieront
de
procédure
simplifiée
lors
de
l'instruction
de
dossier
de
demande
d'implantation
d'installation
de
production.
Chaque
Mairie
est
appelée,
si elle
le souhaite,
à définir
des
zones,
pour
5
ans,
jugées
préférentielles
et prioritaires.
Les
porteurs
de
projets
y verront
des
opportunités.
Le
plan
climat
Air
Energie
Territorial
2022-2028
de
la communauté
d'agglomération
de
Gaillac-Graulhet
a pour
objectif :
D'ici
2030
de
couvrir
73%
de
la consommation
par
production
d’EnR,
D'ici
2050
est
de
couvrir
100%
de
la consommation
par
production
d’EnR.
Après
discussion
les
EnR
suivantes
sont
sélectionnées :
Le solaire
thermique
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
La
géothermie
Le
conseil
APPROUVE,
11
POUR,
0
contre,
1
abstention.
La
biomasse
domestique
Le
conseil
APPROUVE,
10
POUR,
0
contre,
2
abstentions. Il
est
donc
proposé
la
position
suivante
:
Peyrole
juge
préférentiel
d’accepter
sur
son
territoire
«le
solaire
thermique,
la
géothermie
et
le
bois
biomasse
domestique
».
Ce
qui
n'empêche
aucune
des
demandes,
possible
aujourd’hui,
sur
les
autres
EnR.
Il
expose
que
la
loi
prévoit
que
la
commune
doit
librement
déterminer
les
modalités
de
la
concertation
du
public.
Le
mode
de
concertation
est
proposé
au
vote:
un
registre
de
concertation
sera
disponible
en
Mairie,
un
dossier
de
présentation
sera
distribué
et
complété
par
une
communication
par
internet.
La
fin
de
la
concertation
aura
lieu
le
5
avril
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2024-03-08-02
:Demande
de
subventions
aux
diverses
associations
Le
comité
des
Combattants
de
Lisle
sur
Tarn-Parisot-Peyrole.
M.
Gwénaël
Granger
explique
le
contenu
du
dossier
et
les
comptes
reçus
et
propose
100€.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
APE
collègue
JMG
le
Clezio
de
Lisle-sur-Tarn.
M.Gwénaël
Granger
explique
le
contenu
du
dossier
et
les
comptes
reçus
et
propose
100€.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Association
sportive
du
collège
JMG
le
Clezio
de
Lisle-sur-Tarn.
M.Gwénaël
Granger
explique
le
contenu
du
dossier
et
les
comptes
reçus
et
propose
100€.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2024-03-08-03
:Carrefour
au
Pas
de
Pevyrole
M.
le
Maire
et
M.
Roland
Foulon
rappellent
que
le
projet
de
rond
point
au
croisement
D10/D87
du
Pas
de
Peyrole
est
à
l’étude
par
le
département.
Deux
propositions
techniques
sont
proposées
à
Peyrole. M.
le
Maire
demande
l'approbation
du
conseil
pour
un
rond-point,
jugé
plus
approprié
et
efficace.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2024-03-08-04
:Modification
de
l’emplacement
de
la
réserve
incendie
à
Bramarie
M.
Alain
Camalet
rappelle
qu’une
réserve
d’eau
incendie
est
prévue
au
Pas
de
Peyrole
et
à
Bramarie
pour
sécuriser.
Les
pompiers,
après
étude
du
dossier,
ont
préféré
déplacer
la
réserve
au
Sud
Est
du
lotissement
de
la
Bramarie.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
de
cette
modification.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
0
contre,
O0
abstention. Objet
:N°2024-03-08-05
:Accord
du
conseil
Municipal
au
Maire
pour
défendre
la
commune
contre
|’
à
bitume
usine
M.
le
Maire
rappelle
que
le
projet
de
centrale
à
enrobé
à
chaud
est
toujours
autorisé
même
si
les
travaux
ne
semblent
pas
commencer.
Afin
de
possiblement
saisir
un
avocat
pour
défendre
les
intérêts
de
la
commune
qui
se
positionne
contre
ce
projet
pour
les
nombreuses
raisons
déjà
évoquées
publiquement.
M.
le
Maire
demande
l’approbation
du
conseil
pour
pouvoir
saisir
un
avocat
au
nom
de
la
Mairie.
Le
conseil
APPROUVE,
12
POUR,
O
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2024-03-08-06
:Approbation
de
l'arrêté
portant
le
refus
de
transfert
de
police
de
la
publicité
au
Président
de
l’EPCI
M.
le
Maire
explique
que
notre
agglomération
souhaitait
reprendre
la
compétence
de
police
de
la
publicité
à
notre
commune.
Peyrole
ne
souhaite
pas
perdre
cette
compétence
et
M.
Bruneau
demande
de
s’y
opposer
par
décret
communal.
Le
conseil
APPROUVE,
11
POUR,
0
contre,
0
abstention.
(Un
élu
a
du
partir
pour
se
rendre
à
son
travail).
Objet
:N°2024-03-08-07
Questions
diverses
:
101
:
M.
Alain
Camalet
explique
qu’il
est
possible
techniquement
de
laisser
l’éclairage
à
15%
de
luminosité
pendant
la
phase
d’extinction
de
23
heures
à 6
heures.
Pas
de
changement
envisagé.
102:
M.
Roland
Foulon
présente
un
bilan
de
fréquentation
de
notre
site
internet:
environ
57000
consultations
depuis
2020,
la
première
rubrique
explique
que
le
site
internet
va
devoir
subir
une
mise
à jour
et
cela
va
nécessiter
une
sous-traitance.
103
:M.
Gwénaël
Granger
présente
le
joli
travail
des
enfants
de
l’école
et
de
l’illustrateur
sur
le
blason
de
Peyrole. 104
:M.Gwénaël
Granger
explique
qu’un
évènement
financé
par
la
communauté
d'agglomération,
limité
à
50
personnes,
appelé
«
l'ivresse
de
mots
»,
sollicite
la
salle
des
fêtes
de
Peyrole.
Il
s’agit
d'échanges
entre
le
publique,
un
auteur,
un
journaliste
et
un
vigneron
du
Gaillacois.
Il
se
déroulera
le
8
septembre.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23h00.
Le
Maire-Adjoint
Alain
CAMALET