Procès Verbal - PV 24 Septembre 21

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Procès Verbal - PV 24 Septembre 21 Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Neuville-Sire-Bernard. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24 Septembre 21)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Données personnelles, République Française

Département de la SOMME

Arrondissement de MONTDIDIER

Canton de MOREUIL

Mairie de LA NEUVILLE-SIRE-BERNARD

PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2021

= ET = = = 7e —#

Nbre en exercice : 08 Date de convocation : 20/09/2021

Nbre de présents : 07 Date d'affichage : 01/10/2021

Nbre de votants : 07

L'An Deux Mil Vingt et Un, le VINGT QUATRE du mois de SEPTEMBRE à 20h00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est

réuni à la Mairie en séance publique et ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe DARCIS, maire.

Conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T., Madame BARON Marie-Annick est nommée secrétaire de séance.

Membres présents: MM. & Mmes DARCIS Philippe — BARBIER Stéphane - BARON Marie-Annick— CANIVET Aurelie - DESREUMAUX

Gaëtan —GAUDECHON Ludovic — TOUZÉ Roland

Absente : Mme Karine DHAILLY

Approbation du procès-verbal du 17 septembre 2021 : Monsieur le Maire donne lecture du procès-

verbal du 17 septembre 2021 et les membres du Conseil Municipal l'approuvent à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

- Demande d'emprunt pour l’effacement des réseaux de distribution électrique, d'éclairage public et de communications électroniques « Rue de Braches » et « Rue de Plessier » - Convention pour l'accompagnement des données personnelles (DPO) - Mise en conformité du RGPD de la commune

- Modification statutaire CCALN - Restitution de la contribution SDIS aux communes -__ Tarifs des locations de la salle « Jacques BERTRAND » et de la salle socioculturelle - Délibération pour avis des demandes d’expérimentations de circulation d'ensemble de véhicules de transport routier dépassant les poids maximums autorisés par le Code de la route

- Demande d'avis du comité technique sur la délibération relative sur le temps de travail (1607h)

- Délibération modalités d'attribution des chèques cadeaux

Délibération n° 51/09/2021 - Demande d'emprunt pour l'effacement des réseaux de distribution électrique, d'éclairage public et de communications électroniques « Rue de Braches » et « Rue de Plessier »

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que, pour assurer le financement de l'effacement des réseaux de distribution électrique, d'éclairage public et de communications électroniques « Rue de Braches » et « Rue de Plessier », il y a lieu de recourir à un emprunt à

hauteur de 130.000€.

Monsieur le Maire a demandé au Crédit Agricole Brie Picardie d’ AMIENS un prêt à taux fixe avec déblocage des fonds sous 3 mois d’un montant de 130.000€ avec les échéances constantes présentées de la façon suivante :

Profil d'amortissement Durée Taux Échéances Intérêts cumulé

annuelles

Échéances constantes 12 ans 0,61% 11.267€66 5.211€96

Échéances constantes 15 ans 0,77% 9.210€09 8.151€29

Échéances constantes 20 ans 0,93% 7.153€32 13.066€43Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide : -_ d'autoriser Monsieur le Maire à réaliser auprès du Crédit Agricole Brie Picardie d'AMIENS un emprunt de 130.000€ dont le remboursement s'effectuera annuellement en capital et intérêts de 9.210€09 pour le financement de l'effacement des réseaux de distribution électrique, d’éclairage public et de communications électroniques « Rue de Braches » et «Rue de Plessier » ;

- _Cetemprunt sera contracté aux conditions suivantes étant précisé que les intérêts et l'amortissement ne courront qu’à partir de la date de versement effective des fonds - durée : 15 ans;

- Taux réel d'intérêt pour l’emprunteur : 0,77% fixe ;

- Frais de dossier : 0,20% du montant du financement soit 260€. - Le Conseil Municipal s'engage, pendant toute la durée du prêt, à créer et à mettre en recouvrement, en cas de besoin, les impositions directes nécessaires pour

assurer le paiement des remboursements découlant du présent prêt. - Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat à intervernir sur les bases

précitées et aux conditions générales du contrat du prêt.

Délibération n° 52/09/2021 - Devis pour l'accompagnement des données personnelles (DPO) - Mise en conformité du RGPD de la commune

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire de renouveler la

convention d'accompagnement des données personnelles (DPO) - Mise en conformité du RGPD de la commune et donne la parole à Madame la 1*' adjointe pour présenter les deux

devis afférents à ce dossier.

Madame la 1ère adjointe donne lecture des deux devis :

Société Prix TTC

ADICO de BEAUVAIS 380€ Prestation initiale + 310€ abonnement la 1° année soit 828€ TTC

puis 310€/an pour l’abonnement

Cabinet Solutions Citoyennes-Soltice Conseils 309€60 TTC/an + 49€ de formation de COMPIÈGNE

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal optent pour le devis du Cabinet Solutions Citoyennes-Soltice Conseils de COMPIÈGNE pour 309€60 TTC par an (+ formation) pour le renouvellement de la convention d’accompagnement des données

personnelles (DPO) - Mise en conformité du RGPD de la commune.

Délibération n° 53/09/2021 - Convention pour l'accompagnement des données personnelles (DPO) - Mise en conformité du RGPD de la commune

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le règlement 2016/679 du Parlement Européen relatif au traitement et à l'usage des données à

caractère personnel et à la libre circulation des données dit RGPC,

Vu la loi de maï 2018 votée par le Parlement français,

Vu l'article 35 et l’article 39 du RGPD relatifs aux conseils et à la formation DPO et RGPD à la

destination des responsables du traitement des données,

Les collectivités traitent au quotidien des données à caractère personnel concernant les agents mais aussi les usagers et administrés. La collectivité, en tant que responsable des traitements, doit veiller à ce que les données personnelles soient collectées pour un usage déterminé, légitime et pertinent, pour une durée limitée en toute sécurité et confidentialité, en respectant le droit des personnes.Dans le cadre de la démarche de mise en conformité de la commune avec le règlement européen relatif à la protection des données personnelles dit RGPD, la commune souhaite mettre en œuvre

cette procédure de désignation d’un DPO (délégué à la Protection des Données Personnelles) et lui permettre d'engager, au plus vite, les mesures de formation permettant la mise en œuvre du Plan de

mise en conformité de la commune (PIA).

Le Conseil Municipal est amené à se prononcer sur le projet de convention provenant la désignation

du Cabinet Solutions Citoyennes-Soltice Conseils (DPO) auprès de la CNIL. La délégation du DPO à cette structure est sans incidence financière pour la commune.

Considérant l'intérêt de procéder à cette désignation,

Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal :

-__ d’appouver la convention du Cabinet Solutions Citoyennes-Soltice Conseils ;

- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la présente convention portant mise en œuvre du DPO et du plan de formation individuelle pour la réalisation du PIA, la protection

et l'usage des données, la formation du ou des responsables de traitement de données.

Délibération n° 54/09/2021 - Modification statutaire CCALN - Restitution de la contribution SDIS aux communes

Monsieur le Maire de LA NEUVILLE-SIRE-BERNARD,

Vu l’article L 5211-17-1 du Code Général des Collctivités Territoriales,

Vu l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2020 relatif aux statuts de la CCALN,

Vu l'arrêté préfectoral du 14 juin 2021 portant transfert de la compétence « mobilit » » à la CCALN à

compter du 1° juillet 2021,

Vu la délibération du Conseil Communautaire du 29 avril 2021 relative à la modification statutaire

relative à la restitution de la contribution SDIS (Service Départemental d‘Incendie et de Secours) aux

communes (40 pour, 24 contre, 2 abstensions),

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du,

Vu le courrier du Bureau des collectivités locales au 31.08.2021 notifiant à la CCALN que la procédure

de restitution de la contribution SDIS aux communes n’a pas receuilli les conditions de majorité relative,

Vu la délibération du Conseil Communautaire du 16 septembre 2021 relative à la modification

statutaire relative à la restitution de la contribution SDIS {Service Départemental d'incendie et de

Secours) aux communes (36 pour, 20 contre, 3 abstentions),

Vu la notification aux communes de la délibération de la CCALN portant sur cette modification

statutaire en date du 17 septembre 2021,

Considérant qu'à compter de cette notification, les communes disposant d’un délai de 3 mois pour

délibérer et qu’à défaut, l'avis est réputé favorable,

Pour rappel : la prise en charge par une communauté de communes de la contribution du SDIS due par

ses communes membres (rendue possible par le 5°" article — alinéa de l’article L 1424-35 du CGCT)

s’analyse bien comme un transfert de compétence, dans les conditions de l’article L5211-17-1 du CGCT.

Considérant que cette restitution de la contribution SDIS aux communes a été intégrée au Budget

Principal - Budget Primitif 2021 et que ce Budget Primitif 2021 a été adompté le 29 avil 2021 à la

majorité (45 pour, 16 contre, 5 abstentions) en tenant compte des mesures de maîtrise des dépenses

de la CCALN,

Vu le déséquilibre budgétaire qu'entrafnerait cette non-restitution aux communes,

Considérant qu'il y a lieu de définir le coût des dépenses liées à la compétence restituée : 7.079€73 ainsi

ainsi que les taux représentatifs de ce coût (se référer au tableau ci-joint pour indiquer les taux

correspondant à notre commune) :Taxes Taux votés 2021 en % Taux simulés en %

TFB 33,35 37,59

TFNB 28,36 37,97

CFE additionnelle 18,68 15,44

*compte non tenu des compensations liées à la réforme des bases (valeur locative des établissements industriels).

Considérant que les communes de la CCALN sont amenées à délibérer et préciser dans leur

délibération, les informations ci-dessus :

Après en avoir délibéré par 3 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions, le Conseil Municipal :

e décide d’entériner la modification statutaire de la CCALN portant sur la restitution aux

communes-membres de la compétence : prise en charge de la cotisations SDIS,

e autorise Monsieur le Maire à signer les documents en raport avec cette décision.

Délibération n° 55/09/2021 - Tarifs des locations de la salle « Jacques BERTRAND » et de la salle socioculturelle

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal d'augmenter les tarifs des locations de la salle « Jacques BERTRAND » et de la salle socioculturelle au 1° janvier 2022.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent les tarifs des locations de la salle « Jacques BERTRAND » et de la salle socioculturelle au 1° janvier 2022 de la façon

suitante :

Tarifs des locations de la salle « Jacques BERTRAND » Pour | Contre | Abstention

80€ pour les habitants de La Neuville-Sire-Bernard et 160€ pour 7 -- --

les fois suivants

180€ pour les habitants des communes extérieures et Z00€ pour 7 -- --

les fois suivantes

70€ le vin d'honneur pour les habitants de La Neuville-Sire- 7 -- --

Bernard et 90€ pour les fois suivantes

80€ le vin d'honneur pour les habitants des communes extérieures 7 = -—

et 100€ pour les fois suivantes

-charges en plus au prix de la location ;

o vaisselle gratuite pour les habitants de La Neuville-Sire-Bernard et vaisselle payante pour les habitants

des communes extérieures. Une augmentation de 10% sera indiquée sur ce qui est cassable (voir le détail

de la vaisselle).

o Une caution de 350€ sera exigée à la remise des clés, sous forme de chèque, en garantie des dommages

qui pourraient être, éventuellement, être causés. Sans litige, le chèque sera rendu après la restitution des

clés.

© Une caution de 150€ sera exigée à la remise des clés, sous forme de chèque, en garantie des nuisances

sonores qui pourraient être, éventuellement, être causées. Sans litige, le chèque sera rendu

après la restitution des clés.

Tarifs des locations de la salle socioculturelle Pour | Contre | Abstention 45€ pour les habitants de La Neuville-Sire-Bernard (charges en 4 2 1 plus au prix de la location)

80€ pour les habitants des communes extérieures (charges en plus 6 1 --

au prix de la location)

- Une caution de 150€ sera exigée à la remise des clés, sous forme de chèque, en garantie des dommages qui

pourraient être, éventuellement, être causés. Sans litige, le chèque sera rendu après la restitution des clés.Délibération n° 56/09/2021 - Délibération pour avis des demandes de transport routier

Monsieur le Maire donne lecture de la lettre du Ministère chargé des Transports — Direction

Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer du 10 courant par laquelle il est

indiqué que le Ministre délégué auprès de la Ministre de la transition écologique, chargé des transport, a été saisi par les représentants de la filière de la betterave sucrière de demandes

d’expérimentations de la circulation d’ensembles de véhicules de transport routier dépassant

les poids maximums autorisés par le Code de la Route. Ces demandes concernent la circulation

d’ensembles routiers pensant jusqu’à 48 tonnes, dépassant ainsi de 4 tonnes le maximum de

44 tonnes actuellement autorisé sur le territoire nationanl dans l'objectif de réaliser des gains

de compétitivités en réduisant les coûts de transport. Sans préjudice de l’intérêt économique

que de telles expérimentations peuvent présenter, ces demandes présentent un certain

nombre d’enjeux qu'il convient de mesurer de manière approfondie, en particulier les impacts

de la circulation de tels ensembles routiers sur les infrastructures routières. L’expérimentation

proposée par la filière porte sur trois sites situés dans les départements des Ardennes, de la

Marne, de la Somme et de l'Oise, avec quatre véhicules dédiés effectuant des rotations entre

les champs et les sucreries lors de la récolte des betteraves. Les sites, les inténiraires et les

caractéristiques des véhicules concernés par l’expérimentation sont détaillés dans le cahier des

charges élaboré par la filière de la betterave sucrière joint à la présente lettre.

Dans ce contexte, il est demandé l'avis du Conseil Municipal en tant que gestionnaire des

voiries susceptibles d’être concernées par ces expérimentations.

Après en avoir délibéré par 6 voix contre et 1 abstention, les membres du Conseil Municipal

refusent les demandes qui concernent la circulation d’ensembles routiers pesant jusqu’à 48

tonnes, dépassant ainsi de 4 tonnes le maximum de 44 tonnes actuellement autorisé sur le

territoire national dans l'objectif de réaliser des gains de compétitivité en réduisant les coûts

de transport.

Délibération d'avis au comité technique sur la délibération relative au temps de travail

{1607h)

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la Préfecture de la Somme

demande à chaque collectivité de délibération sur le temps de travail (1607h) avec avis du

comité technique avant le 31 décembre 2021. Le projet de délibération doit contenir le temps

de travail de chaque agent, le jour de solidarité et la mise en place du télétravail.

Les membres du Conseil Municipal ne souhaitent pas la mise en place du télétravail et

accordent le jour de solidarité aux agents communaux.

Délibération n° 57/09/2021 - Délibération modalités d'attribution des chèques cadeaux

Le Conseil Municipal décide de modifier la délibération n° 68/12/2020 visée par la Sous-Préfecture de

MONTDIDIER le 7 décembre 2020. relative aux modalités d'attribution des chèques cadeaux.

Vu la définition de l’action sociale donnée par l’article 9 de la Loi 13 juillet 1983, Vu la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment son article 9,Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale son article 88-1,

Vu les règlements URSSAF en la matière,

Vu l'avis du Conseil d’État du 23 octobre 2003,

Considérant que les prestations d’action sociale, individuelles ou collectives, sont attribuées indépendamment du grade, de l’emploi ou de la manière de servir (article 9 ; Loi n° 83-634),

Considérant qu’une valeur peu élevée de chèques cadeaux attribués à l’occasion de Noël n’est pas assimilable à un complément de rémunération,

Considérant que l’Assemblée délibérante reste libre de déterminer les types d’action, le montant des dépenses ainsi que les modalités de leur mise en œuvre,

Le Conseil décide à l’unanimité :

Article 1 : La commune de LA NEUVILLE-SIRE-BERNARD attribue des chèques cadeaux aux agents suivants :

- Titulaires

- Stagiaires

- Vacataires

- Contractuels (C.D.D.)

Article 2 : Ces chèques cadeaux sont attribués à l’occasion de Noël dans les conditions suivantes : chèque cadeau de 80€ par agent.

Article 3 : Ces chèques cadeaux seront distribués aux agents début décembre pour les achats de Noël. Ils devront être utilisés dans l’esprit cadeau. Ils ne pourront, en aucun cas, être utilisés pour l’alimentation non festive, l’essence, le tabac, les débits de boissons, les jeux de hasard. Article 4 : Les crédits prévus à cet effet seront inscrits au budget au chapitre 011- article 6232.

QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il a relancé l’entreprise

SOPELEC pour l'implantation du pylône. Ces travaux sont prévus pour le mardi 28

septembre 2021.

- Monsieur le Maire signale aux membres du Conseil Municipal qu'il a contacté Monsieur

Franck BOURDELEAU de DAVENESCOURT pour les WC au secrétariat.

- Monsieur Stéphane BARBIER a relancé Monsieur CORNET, représentant du Conseil

Départemental de la Somme, pour la rétrocession de l’ancienne route sans succès.

- Monsieur Stéphane BARBIER demande s’il est possible de reboucher les bas côtés (sortie

de La Neuville-sire-Bernard -— direction Braches).

La séance est levée à 22h10

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