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Procès Verbal - Proces Verbal cm 10 03 2026
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 10 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie d ‘Ispagnac
Procès-verbal de la séance du mardi 10 mars 2026
Nombre de membres en Le mardi 10 mars 2026 l'assemblée régulièrement convoquée le 02 mars 2026, exercice : 15 s'est réunie sous la présidence de Gérard PEDRINI
Présents : 11 Présents (11) : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET, Yannick Votants : 13 ES RENEUVE
Représentés (2) : Christian BOULET représenté par Fortuné MOURGUES, Marie-Paule BRAENDLIN représentée par Sylvain MOLINES
Absents (2) : Alexis MOL, Martine PEDULLA
Secrétaire de séance : Judith GUITTET
Le quorum étant atteint, l’Assemblée peut valablement délibérer.
Participait également à cette séance ordinaire Mme Mercédès MONNET, secrétaire générale.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal de la séance précédente.
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire.
* Approbation du Compte de Gestion 2025
* Approbation du Compte Administratif 2025
* Affectation de résultats 2025
+ Vote du budget 2026
+ Questions et informations diverses
OUVERTURE DE LA SÉANCE :
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Mme Judith GUITTET est désignée Secrétaire de séance.
MISE À L'APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 FÉVRIER 2026 Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance ordinaire précédente, dont le secrétariat était assuré par Mme MEYRIGNAC Alice.
Après lecture, ce procès-verbal n’amenant pas d'observation particulière, est adopté à l’unanimité des élus présents lors de cette séance. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE :
Aucune décision du Maire n'a été prise depuis le Conseil Municipal précédent. - Récapitulatif des commandes engagées du 18/02/2026 au 10/03/2026 :
FOURNISSEUR NATURE DE LA DÉPENSE MONTANT TTC
NUANCES D'ARC Restauration des écrits sur monument 850.00 €
aux morts
TOTAL 850.00 €
Délibérations du conseil :
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le Compte de Gestion constitue la reddition des comptes du Comptable à l'Ordonnateur. Il doit être voté préalablement au Compte Administratif.
Il présente et met au vote le compte de gestion 2028 élaboré par le receveur qui est adopté à l'identique du compte administratif de la Commune.
Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres votants approuve celui-ci.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Monsieur le Maire quitte la salle pour laisser la présidence à Monsieur Fortuné MOURGUES, doyen de séance. || met au vote le compte administratif 2025, qui est accepté à l’unanimité des votants.
Fonctionnement Investissement Ensemble
Libellé Dépenses Recettes Dépenses Recettes |Total Dépenses] Total Recettes
Résultats reportés 0,00 € 317 324,69 € 0,00 € 249 289,48 € 0,00 € 566614,17 €
Opérations exercice 1292 099,16 € | 1597 392,40 € 873043,73€| 1222862,64€| 2165142,89€ | 2820255,04 €
Total 1292 099,16 €| 1914717,09 € 873043,73€| 147215212€| 2165142,89€| 3386 869,21 €
Résultat de clôture 622617,93 € 599 108,39 € 1221 726,32 €
Restes à réaliser 0,00 € 0,00 € | 2010762,71€| 1644932110 €| 2010762,71€| 1644932,10 €
Total cumulé 0,00 € 622617,93€| 2010762,71€| 2244040,49€| 2010762,71€| 2866658,42 €
Résultat définitif 622617,93 € 233 277,78 € 855 895,71 €
AFFECTATION DE RÉSULTATS 2025
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants décide d’affecter en investissement sur l'excédent de la commune, la somme de 250 000.00 € (au 1068) et en fonctionnement la somme de 372 617.93 € à l'excédent reporté (au 002). VOTE DU BUDGET 2026
La préparation du budget 2026 a fait l’objet d'une commission des finances le 18 février 2026.
Après présentation du budget et débat, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur celui-ci.
Le Conseil Municipal, à la majorité des votants, 8 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions, valide le budget 2026 arrêté comme suit :
DÉPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 1 827 769.93 € 1 827 769.93 €
Section d'investissement 3 958 150.71 € 3 958 150.71 €
TOTAL 5 785 920.64 € 5 785 920.64 €
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Les points suivants, relatifs aux questions ou informations diverses, sont abordés, sans donner lieu à un vote :
M. Sylvain MOLINES a souhaité remercier l’ensemble des élus et plus particulièrement M. le Maire pour son implication durant le mandat écoulé.
M. le Maire a également remercié l’ensemble des élus, le personnel communal et plus particulièrement les 4 adjoints qui l'ont accompagné tout le long du mandat.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.
Gérard PÉDRINI Judith GUITTET Président de séance Secrétaire de séance
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