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Déliberation - DE DELIB 48 Conductur Operation Projet Meane
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DELIB 48 Conductur Operation Projet Meane)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
48/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
04
NOVEMBRE
2022
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
08
Nombre
de
membres
présents
...................
07
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib...
08
Date
de
la
convocation
27/10/2022
L’an
deux
mille
vingt-deux
et le
quatre
novembre
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
: PAUCHON
Robert
- ALLEMAND
Georges
- ARNAUD
Amandine
-
IMBERT
Joëlle
- PONS
Michel
—-
BUMAT
Vincent
—- LE
MAGADURE
Antoine.
Absente
excusée
représentée
: TESSA
Dorine
(représentée
par
ALLEMAND
Georges).
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire
Objet
: Mission
de
conducteur
d'opération
pour
la
rénovation
énergétique
de
deux
bâtiments
communaux
(projet
MEANE)
La
présente
délibération
remplace
la délibération
du
16
septembre
2022
n°42/2022.
Le
conseil
municipal :
e
Vu
la
délibération
en
date
du
10
septembre
2021
pour
recourir
à
un
conducteur
d’opération
;
e
Vu
l'acte
d'ouvrage, rénovation
d'engagement
signé
avec
Mr
CHAUVIN
Jérôme,
assistant
à
maître
le
24/10/2021
pour
la
mission
de
conducteur
d’opération
pour
la
énergétique
de
deux
bâtiments
communaux
(projet
Méane)
;
e
Considérant
que
Mr
CHAUVIN
Jérôme
a cessé
son
activité
au
31/08/2022
;
Décide
de
confier
la
mission
partielle
de
conducteur
d’opération
pour
la
rénovation
énergétique
de
deux
bâtiments
communaux
(projet
Méane)
à
Mr
COSENTINO
Olivier,
assistant
à maître
d'ouvrage.
Marché
initial
avec
Mr
CHAUVIN
18
400.00
€ HT.
Honoraires
acquittées
à Mr
CHAUVIN
7187.50
€ HT.
Marché
partiel
avec
Mr
COSENTINO
11
212.50
€ HT.
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
l’adjoint
Monsieur
Georges
ALLEMAND
à
signer
Pacte
d’engagement
avec
Mr
COSENTINO
Olivier
pour
un
montant
de
11
212.50
€ HT.
Ainsi
fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
susdits.
À
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 8
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Copie
certifiée
conforme.
|
[005-210500757-20221104-DELIB482022-DE
Pour
le
Maire
empêché,
ES
Accusé
certifié exécutoire
l Adi
ointe.
ARNAUD
Amandifé
F
;
2
Réception
par
le préfet
: 08/11/2022)