Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FR.lqv5v8o6xz33&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.3xy5zmmf3h17&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.bov64uu1xwvk&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.8y65ys2remv8&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.2bmlab5n1xa&mime=application%2Fpdf&originalname
Déliberation - FR.1q162rvanxzu&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.2of62rvdfc4o&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.9oq5zmdh65xj&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.4dy5v8o6ke5u&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.28l61t8d0gyr&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - DE DELIB 52 CAO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DELIB 52 CAO)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
04 NOVEMBRE
2022
Nombre
de
membres
52/2022
afférents
au CM
:
11|
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le quatre
novembre
à dix-huit
heures,
le Conseil
Nombre
de membres
en
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
EXETCICE
08 |
par
la loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Robert
Nombre
de
membres
PAUCHON,
Maire.
présents
...................
07
Nombre
de membres qui
|
Présents : PAUCHON
Robert - ALLEMAND
Georges — ARNAUD
Amandine — IMBERT
ont pris part à la délib..
08 |
Joëlle - PONS
Michel
- BUMAT
Vincent - LE MAGADURE
Antoine.
Date
de
la convocation
Absente
excusée
représentée
: TESSA
Dorine
(représentée
par
ALLEMAND
Georges).
27/10/2022
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire
Objet
: Commission
d’appel
d’offres.
La
présente
délibération
remplace
la
délibération
du
10
juin
2022
n°
28/2022.
Suite
aux
démissions
de
Mme
Sandrine
OSINGA
et Mr
Pablito
LORIDON
il y a lieu
de
modifier
les titulaires
et suppléants
de
la commission
d’appel
d’offres
élus
par
délibération
du
11
juin
202
(n°26/2020).
Membres
titulaires
:
Mme
Joëlle
IMBERT
Mr
Michel
PONS
Mme
Dorine
TESSA
Membre
suppléant :
Mr
Antoine
LE
MAGADURE
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
À
voté
contre
: Ü
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 8 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 005-210500757-20221104-DELIB522022-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 08/11/2022
Copie
certifiée
conforme.
Pour
le Maire
empêché,
l’Adjointe,
ARNAUD
Amandine.