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PLU - Procédure - Procédure
Compte-Rendu - CR 10 06 2024
Déliberation - 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
2023-29
DÉPARTEMENT
DU
NORD
—
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
as
uses
CANTON
DE
LE
CATEAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
BUSIGNY
Séance
ORDINAIRE
11
octobre
2023
OBJET
: Projet
d’une
classe
nature
pour
les
élèves
de
CM2
en
juin
2024. L'an
deux
mille
vingt
trois,
le
onze
octobre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
du
05
octobre
2023,
laquelle
a été
affichée
à
la porte
de
la mairie
conformément
à
la
loi.
Président
: Monsieur
Didier
MARÉCHALLE,
Maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
12
présents
: Didier
MARÉCHALLE,
Maire,
Nicole
GOURMEZ,
2ème
adjoint,
Francine
RICHEZ,
4ème
adjoint,
Julien
GOEMAERE,
Sème
adjoint,
Franck
DEFOSSEZ,
Marie-Françoise
BUISSET,
Hervé
SÉRUSIER,
Cécile
COLPIN,
Stéphane
LEBLEU,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
Annie
WYART. 7
Procurations
:
René
SCAILTEUX
à Nicole
GOURMEZ
Christophe
LEBRUN
à Marie-Françoise
BUISSET
Pierre
CZERIBA
à
Mr
Julien
GOEMAERE
Angèle
DUPUY
à Didier MARÉCHALLE
Chloé
GOMANNE
à Francine
RICHEZ
William
LEMAIRE
à Christian
PECQUEUX
Fabienne
DUBUS
à Marie-Thérèse
DESICY
Secrétaire
de
séance
: Madame
Annie
WYART.
Après
plusieurs
hivers
marqués
par
un
manque
de
neige
en
montagne,
il vous
est
proposé
de
modifier
le
séjour
de
« classe
de
neige
»
pour
nos
élèves
de
CM2
en
«
classe
de
découverte
».
35
élèves
de
CM2
sont
susceptibles
de
partir
en
2024
(30
de
l’école
Jacques
Prévert,
5 de
l’école
Claude
Bernard)
Les
élèves
de
CM2
ne
souhaitant
pas
participer
au
séjour,
auront
l’obligation
d’être
présents
à l’école
élémentaire.
L'organisation
retenue
est
la
suivante :
Du
samedi
15 juin
au
vendredi
21
juin
2024
Voyage
en
bus
ou
éventuellement
en
train
(mobilité
durable,
écologique,
utilisa-
tion
de
la gare
de
Busigny,
découverte
des
gares
et transports
parisiens) 2023-29
Séjour
en
Normandie,
à TOURLAVILLE,
espace
Collignon
situé
en
bord
de
mer,
à 5km
de
CHERBOURG,
département
50,
La
Manche
Pension
complète
Le
centre a
les
agréments
: Education
Nationale,
DDJS
(Direction
Départemen-
tale
de
la Jeunesse
et des
Sports)
Programme
des
activités
: Découverte
du
milieu
marin,
voile,
cerf-volant,
char
à
voile Un
accompagnateur
pour
6 élèves
Budget
du
séjour :
Nous
souhaitons
reconduire
la participation
financière
des
parents
pour
le séjour
en
2024,
soit :
60
€ pour
un
Quotient
Familial
de
0 à 600
€
(QF1).
160
€ pour
un
Quotient
Familial
supérieur
à 601
€ (QF2).
Sur
une
base
de
35
élèves,
le coût
à la charge
de
la commune
serait
de
16
235,50
€
selon
le budget
prévisionnel
ci-dessous,
soit
463,87
€
par
élève.
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
l’organisation
de
la
classe
découverte
ainsi
que
le budget
prévisionnel.
Dépenses
engagées
juin
2024
Coûts
Recettes
Participants
Coût
unitaire
Transport
4 375,00
€
Hébergement/Séjour
35
399,00
€
13
965,00
€
Activités
35
43,70
€
1 529,50
€
Accompagnateurs
(dont
3
gratuits)
3
322,00
€
966,00
€
Prévision
de
recettes
Participants
Coût
unitaire
Famille
QF
1
10
60,00
€
600,00
€
Famille
QF
2
25
160,00
€
4 000,00
€
Participation
communale
16
235,50
€
Total
20
835,50
€
20
835,50
€
Coût
par
élève
à la
commune
463,87€
Monsieur
le maire
informe
le conseil
de
la participation
possible
de
l’association
des
parents
d’élèves
de
Busigny
à
ce
projet
à
hauteur
de
20
€
par
élève
qui
viendrait
en
déduction
de
la participation
des
familles.
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
se
prononcer
sur
ce
projet,
à
valider
la
participation
des
familles
à hauteur
de
60
€
pour
celles
dont
le
quotient
familial
est
inférieur
à
600
€
(QF1)
et
à
160
€
pour
celles
dont
le
quotient
familial
est
supérieur
à 601
€ (QF2).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
se
prononce
à l’unanimité
pour
le
projet
de
séjour
en
classe
découverte
aux
conditions
proposées,
à
savoir
une 2023-29
participation
communale
de
16
325,50
€,
une
participation
des
familles
de
60€
pour
celles
dont
le
quotient
familial
est
inférieur
à 600
€
(QF1)
et
à
160
€
pour
celles
dont
le quotient
familial
est
supérieur
à 601
€ (QF2).
Ainsi
fait en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
|
Didier
MAREC
Certifié
exécutoire
par
la
transmission
en
Sous-Préfecture
Le
12
octobre
2023
et
l'affichage
à Busigny
le
12
octobre
2023