Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm12022024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm12092024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm09122024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm14032024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 15122022
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm23062025 0
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 10072023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm20032025
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm111042024
Déliberation - liste des deliberations approuvees en seance 21052
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm07112024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees cm07112024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
Début de séance : 19 h 30
Président de séance : Patrick GIRAUDEAU, Maire
L’an deux mil vingt-quatre, le sept novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE – CHARDES – VALLET, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur Patrick GIRAUDEAU, Maire.
PRESENTS : GIRAUDEAU Patrick, DIEZ Elisabeth, POUJADE Yves., BRIAUD Céline, LATHIÈRE Michel, BOULLE Christophe, FABIEN-BOURDELAUD Isabel, POUJADE Ludovic, MAIMBOURG Stéphanie, PIEFORT Didier, NICOLLE Sandra, CLOCHARD Hervé, MORANDIERE Aurélien, PINSUTI Patricia, MOUMNI Emeric, BOURDELAUD Jean-Pierre, GRUEL Marie-Françoise, LATHIERE-JOLY Roseline.
Absents excusés ayant donné pouvoir : TUGAS Marie-Noëlle (pouvoir à Céline BRIAUD), PLAN Sandrine (pouvoir à FABIEN-BOURDELAUD Isabel).
Absents : MARQUISEAU Fanny, JOLIVET Gilles, LERAY Pascal.
Mme Stéphanie MAIMBOURG est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
M. Le Maire informe le conseil que le projet de délibération n°10 concernant le renouvellement de la convention OPAH RU doit être ajourné : en effet, la Communauté de communes qui avait sollicité un renouvellement de la convention a sollicité tardivement la commune pour qu’elle retire ce projet. Le renouvellement devrait être présenté en 2025.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ARTICLE L 2121-25
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DÉLIBÉRATIONS
ÉTUDIÉES EN SÉANCE OBJET DÉCISION
017240DE071120241 Adhésion aux services facultatifs du centre de gestion Approuvée
017240DE071120242 Convention avec eau 17 pour l’installation d’un tracker photovoltaïque Approuvée
017240DE071120243 Acquisition d’une parcelle à Chardes pour la DECI Approuvée
017240DE071120244 Dénomination de voies communales Approuvée
017240DE071120245 Modification du tableau de classement des voiries communales Approuvée
017240DE071120246
Projet convention avec le Département ‐
aménagement de sécurité rue de Tivoli ‐ RD
145 E
Approuvée
017240DE071120247 Décision modificative DM1 Approuvée
017240DE0711202471 Décision modificative DM2 Approuvée
017240DE071120248 Admission en non‐valeur Approuvée
017240DE071120249 Modification des tarifs de la cantine Approuvée
017240DE0711202410 Renouvellement Opération Programmée Pour l’amélioration de l’Habitat (OPAH RU) Retirée de l’ordre du jour
017240DE0711202411 Convention CITEO pour les déchets abandonnés Approuvée