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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees cm23062025 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JUIN 2025
Début de séance : 19h
Président de séance : Patrick GIRAUDEAU, Maire
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE – CHARDES – VALLET, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur Patrick GIRAUDEAU, Maire.
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois juin à dix-neuf, le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE – CHARDES – VALLET, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur Patrick GIRAUDEAU, Maire.
PRESENTS : Patrick GIRAUDEAU, Elisabeth DIEZ, Michel LATHIÈRE, Marie-Noëlle TUGAS, Christophe BOULLE, Isabel FABIEN-BOURDELAUD, Ludovic POUJADE, Didier PIEFORT, Hervé CLOCHARD, Aurélien MORANDIERE, Marie-Françoise GRUEL Roseline LATHIERE-JOLY,
Absents excusés ayant donné pouvoir : Céline BRIAUD (pouvoir à Marie-Noëlle TUGAS), Patricia PINSUTI (pouvoir à Didier Piéfort), Stéphanie MAIMBOURG (pouvoir à Elisabeth DIEZ), Jean-Pierre BOURDELAUD (pouvoir à Patrick GIRAUDEAU), Sandra NICOLLE (pouvoir à Michel LATHIERE), Sandrine PLAN (pouvoir à I. FABIEN-BOURDELAUD),
Absents : Yves POUJADE, Fanny MARQUISEAU, Emeric MOUMNI, Gilles JOLIVET, Pascal LERAY.
Une minute de silence est observée à la mémoire de Titou TUGAS, investi pendant des décennies dans la vie associative montendraise, les jumelages et les chantiers du château.
M. Hervé CLOCHARD est élu secrétaire de séance à l’unanimité.
Le procès-verbal du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ARTICLE L 2121-25
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DÉLIBÉRATIONS
ÉTUDIÉES EN SÉANCE OBJET DÉCISION
017240DEL230620251 Admissions en non valeurs - créances irrécouvrables approuvée
017240DEL230620252 Admissions en non valeurs – créances éteintes approuvée
017240DEL230620253 DM n°1 : ouverture de crédits opération d’ordre à l’intérieur d’une section approuvée
017240DEL230620254 DM n°2 : virement de crédits approuvée
017240DEL230620255 DM n°3 : ouverture de crédits supplémentaires approuvée
017240DEL230620256 Subventions exceptionnelles approuvée
017240DEL230620257 Modification de postes pour avancements de grade approuvée
017240DEL230620258 Consultation mutualisée dans le domaine de la santé avec le CDG17 approuvée
017240DEL230620259 Convention à intervenir pour la mise à disposition de terrains approuvée
017240DEL2306202510 Vente de terrains route de Montlieu (Landes de Linières) approuvée
017240DEL2306202511 Vente de terrains route de Montlieu (Le Gats de la Vache) approuvée
017240DEL2306202512 Cession de l’emprise du collège au Département de la Charente Maritime approuvée
017240DEL2306202513 Dénomination de voies communales approuvée
017240DEL2306202514 Baux à intervenir pour la location de bureaux place de la Paix approuvée
017240DEL2306202515 Garantie d’emprunt pour la maison relais - SEMIS 17 approuvée
017240DEL2306202516 Signature d’une convention tripartite pour la gestion du loisir pêche au lac Baron-Desqueyroux approuvée
017240DEL2306202517 Convention avec 30 Millions d’amis approuvée
017240DEL2306202518 Renouvellement de l’OPAH RU approuvée