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Déliberation - CM 15 12 2022 Liste Deliberations Examinees
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontaine-le-Comte.
Lien du pdf (Déliberation - CM 15 12 2022 Liste Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉSIGNATION – APPROBATION Rapporteur
Appel nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/11/2022
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL (article L. 2122-22 du CGCT)
Rapporteur
N° 01 – Information au Conseil municipal – Marché public relatif à l’installation d’un élévateur PMR et à la création d’une rampe d’accès dans l’ancien logis abbatial
Mme la Maire
CADRE DE VIE, PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI, AMÉNAGEMENT URBAIN
Rapporteur
N° 02 – Demande de subvention auprès de la Direction Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) – Études préalables des travaux du logis Nord-Ouest du site abbatial, dit « l’infirmerie »
N° 03 – Autorisation de cession de la parcelle AH0271
Mme MESSENT
Mme MESSENT
CULTURE, COMMUNICATION, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATIONS COMMUNALES
Rapporteur
N° 04 – Subvention à Escal'Ados pour les chantiers jeunes de juillet et août 2022
N° 05 – Tarifs d’inscription de la bibliothèque communale Brigitte RAMEL
N° 06 – Contrat de prestation dans le cadre de la mise en œuvre d’un marché de producteur entre la chambre d’agriculture de la Vienne et la commune de Fontaine-le-Comte, au titre de l’année 2023
Mme LAROCHE
Mme LAROCHE
Mme LAROCHE
ECONOMIE ET DYNAMIQUE COMMERCIAL Rapporteur
N° 07 – Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2023 M. CHARPENTIER
RESSOURCES HUMAINES Rapporteur
Mme la Maire
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées N° 08 – Contrats Accueil de Loisirs pour les vacances d’hiver, de printemps, d'été, de la Toussaint et de Noël 2023 et rémunération des animateurs 2023
FINANCES Rapporteur
N° 09 – Décision budgétaire modificative n° 02
N° 10 – Adhésion au groupement d’intérêt public « Réseau des acheteurs hospitaliers » (GIP RESAH)
N° 11 – Modalités d’un protocole d’accord avec la société « Ma Crèche à Moi »
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
QUESTIONS DIVERSES