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Déliberation - CM 18 12 2024 Liste DES Deliberations Examinees
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Fontaine-le-Comte.
Lien du pdf (Déliberation - CM 18 12 2024 Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conseil municipal du 18 décembre 2024
DÉSIGNATION, APPROBATION, PRÉSENTATION Rapporteur
Appel nominal
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/11/2024
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL Rapporteur
N° 01 – Information au Conseil municipal – Clôture de la régie de recettes du centre aéré Mme la Maire
FINANCES Rapporteur
N° 02 – Autorisation de crédits budgétaires en investissement
N° 03 – Création de l’opération d’investissement relative à la construction de la brigade de gendarmerie de Fontaine-le-Comte et ses logements
N° 04 – Acquisition d’une partie de la parcelle AH085 située sur la ZAC des Nesdes pour la réalisation de la gendarmerie et ses logements
Mme la Maire
Mme la Maire
Mme la Maire
AFFAIRES GENERALES Rapporteur
N° 05 – Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) Mme la Maire
RESSOURCES HUMAINES Rapporteur
N° 06 – Contrats pour l’Accueil de Loisirs et rémunération des animateurs(trices) pour les vacances d’hiver et de printemps 2025
Mme la Maire
CADRE DE VIE, PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI, AMÉNAGEMENT URBAIN Rapporteur
N° 07 – Tarifs du cimetière des Brousses
N° 08 – Convention de projet de rénovation globale et amélioration énergétique du patrimoine bâti public entre le Syndicat Energies Vienne et la Commune concernant les travaux de rénovation et d’amélioration énergétique du Complexe des Châtaigniers
Mme MESSENT
Mme MESSENT
ENFANCE, JEUNESSE ET SOLIDARITÉS Rapporteur
N° 09 – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025 du service périscolaire et de l’accueil de loisirs au titre de l’année scolaire 2024-2025
Mme la Maire
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées CULTURE, COMMUNICATION, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATIONS COMMUNALES Rapporteur
N° 10 – Contrat de prestation dans le cadre de la mise en œuvre d’un marché de producteur entre la chambre d’agriculture de la Vienne et la commune de Fontaine-le- Comte, au titre de l’année 2025
Mme LAROCHE
QUESTIONS DIVERSES