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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2022 12 14 convocation)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. TARIFS : Adoption des tarifs des services périscolaires à compter du 1er janvier 2022 Rapporteur : Lorine BAUDOIN
4. FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2023 Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. RESSOURCES HUMAINES : Détermination des critères d’appréciation de la manière de servir dans le cadre de l'entretien professionnel
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. INTERCOMMUNALITE / SICCE : Autorisation de signature d’une convention de services entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et le S.I.C.C.E
Rapporteur : Isabelle COURANT
7. INTERCOMMUNALITE / SICCE : Retrait de la commune de Notre Dame de Commiers de la compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie » et de la compétence n°4 « création, aménagement, entretien et gestion des relais petite enfance » gérées par le syndicat Rapporteur : Isabelle COURANT
8. INTERCOMMUNALITE / SICCE : Retrait de la commune d’Herbeys de la compétence n°5 « création, aménagement, entretien et gestion des lieux d’accueil enfants parents »
Rapporteur : Isabelle COURANT
9. ENFANCE : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs – Année 2023 Rapporteur : Isabelle COURANT
10. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité sur service public de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Risques Naturels Et Technologiques - Offre de Mutualisation Risques et Résilience : Réseau et Actions de développement des capacités de résilience des communes membres de Grenoble- Alpes Métropole.
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
12. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un service en langue des signes française à l’accueil au public de la commune
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
15. Informations
16. Questions Diverses
CONVOCATION