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Conseil Municipal - 2024 03 14 convoc cm
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 03 14 convoc cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Justice et droit,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 14 mars 2024 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 février 2024
2. Comptes Rendus des décisions du maire (3)
3. FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2024 Rapporteur : Jean Yves PORTA
4. RESSOURCES HUMAINES : création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. LOGEMENT SOCIAL : Contrat de Mixité Sociale (C.M.S)
Rapporteurs : Jean-Yves PORTA / Martine MERMIER
6. PLAN LOCAL DE L’HABITAT : Avis des communes sur le projet de PLH 2025-2030 Rapporteurs : Jean-Yves PORTA / Martine MERMIER
7. LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION : Approbation de la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social
Rapporteurs : Jean-Yves PORTA / Martine MERMIER
8. CONVENTION – DAB : Convention relative à l’implantation d’un distributeur automatique de billets de banque (DAB) entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut & 2SF - Société des Services Fiduciaires. Rapporteurs : Jean-Yves PORTA
9. CONVENTION – MOBILITE ET MOBILIER URBAIN: Convention relative au raccordement de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public de la commune de Vaulnaveys-le- Haut.
Rapporteurs : Jean-Yves PORTA / Eric CHASSERY
10. FORET : Coupes de bois 2024
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
13. Informations
14. Questions Diverses
CONVOCATION