Arrêté - 471 2025 RG M S C

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Arrêté - 471 2025 RG M S C Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mâcon. Lien du pdf (Arrêté - 471 2025 RG M S C)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, "ad à2

L'CACESEO OL VEUS, SEC sut /

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

VILLE DE MACON

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE

N° 471-2025-RG

OBJET :

COURSE CYCLISTE

20°me SEMI-NOCTURNE DE

MACON

LE VENDREDI 04 JUILLET

2025

(Modifie l'arrêté n°435-2025-RG)

Article 1°" :

Article 2 :

Article 3 :

Nous, Maire de la Ville de MACON,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, dans ses articles L. 2211-1, L. 2212-65 et L. 2213-1 à L. 2213-6,

Vu les articles R. 411-29 à R. 411-32 et R. 417-10 || 10° du Code de la Route, Vu l'arrêté municipal du 08 octobre 1963 portant Règlement Général de la

circulation et les arrêtés subséquents qui l'ont complété et modifié, Vu l'arrêté municipal 485-2025-RG du 13 juin 2025, relative à la course cycliste « 20ème semi-nocturne de Mâcon »,

Considérant qu'il convient, dans l'arrêté municipal n°435-2025-RG susvisé, de

dissocier les horaires applicables au stationnement de ceux applicables à la circulation,

Sur proposition de M. le Directeur Général de la Ville de Mâcon,

ARRETONS

L'article 1° de l’arrêté municipal 435-2025-RG du 13 juin 2025 est modifié en ce sens que les mesures règlementaires seront applicables le vendredi 04 juillet 20285 :

e De 14h00 à 23h00, pour les mesures relatives au stationnement ;

°e De 17h30 à 23h00, pour les mesures relatives à la circulation.

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal

Administratif de DIJON dans un délai de deux mois à compter de sa date de mise en ligne ou, en cas de mise en ligne impossible, de sa date d'affichage.

M. le Directeur Général des Services de la Ville de Mâcon, M. le Commissaire Général et tous les agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Mâcon, le 25 Jui il ete

& ae Nr > :

C4 Le Maire,

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