Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 100 HXBN liste deliberation cm du 2 octobre 2023
Procès Verbal - 56 tWCW pv du cm du 2 octobre 2023 signe
Déliberation - 56 FBdi liste des deliberations cm du 14 octobre 2
Déliberation - 56 Q5iE liste des deliberations cm du 20 fevrier 2
Déliberation - 56 mpiH liste des deliberations cm du 12 juin 2023
Déliberation - 56 adsl liste des deliberations du cm du 21 novemb
Déliberation - 56 EVI3 liste des deliberations cm du 27 mars 2023
Déliberation - 56 V97h liste des deliberations cm du 30 mai 2024
Déliberation - 56 4I7C liste des deliberations cm 10 juillet 2024
Procès Verbal - 100 7FZ6 pv du cm du 2 octobre 2023 signe
Déliberation - 56 OxgQ liste deliberation cm du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - 56 OxgQ liste deliberation cm du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Néant Père
Convseil municipal
Lundi 2 Octobre 2023 à 19h00
Mairie de Saint-Père Marc-en-Poulet
Article L.2121-25 modifié du C.G.C.T
> Délibération n° 2023 / 06 / 01 : 5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 5.2 FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES : Nomination du secrétaire de séance.
M. Hugo RICHEUX est désigné secrétaire de séance à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 02 : 5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 5.2 FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023.
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023 est approuvé à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 03 : 2 URBANISME: 2.2 ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OÙ D'UTILISATION DES SOLS : Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales ZAC Cœur de Village secteur E2.
Le Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales est approuvé à l’unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 04 : 2 URBANISME 2.2 ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OU D'UTILISATION
DES SOLS : détermination du nom du Parc — Secteur D 2 — Z.A.C Cœur de Village.
Il a été décidé à l'unanimité de nommer « Le Jardin du Clos d’Abas », le parc situé dans le Secteur
D2 de la ZAC Cœur de Village.
> Délibération n° 2023 / 06 / 05 : 2 - URBANISME 2.2 ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OÙ D'UTILISATION
DES SOLs : création de noms de rue — Secteur E2 — Z.A.C Cœur de Village.
Dans la continuité de l'hommage donné au monde du cyclisme dans le secteur E2, il a été décidé à l'unanimité dénommer les rues du secteur E2 de la Z.A.C Cœur de village comme suit : Rue André CHALMEL, Rue Marc GOMEZ ; Rue Frédéric GUESDON et Place Cyrille GUIMARD.
> Délibération n° 2023 / 06 / 06 : 7 FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRES : Tarif — Partenariat / logo publicitaire — Salon des Collectionneurs 2023.
Le tarif partenariat/logo publicitaire pour le Salon des Collectionneurs 2023 a été adopté à l'unanimité pour un mont de 50 € l’encart.
> Délibération n° 2023 / 06 / 07: 7- FINANCES LOCALES 7.10 DIVERS: adoption de l'instruction
budgétaire et comptable M57.
L'instruction budgétaire et comptable M57 a été adoptée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 08: 7 FINANCES LOCALES 7.1 DECISIONS BUDGETAIRE: Décision
modificative —- Budget Principal.
La décision modificative du Budget Principal a été adoptée à l'unanimité.
AFFICHÉ LE
7 6 OCT, 2023 > Délibération n° 2023 / 06 / 09 : 7-FINANCES LOCALES 7.10 DIVERS : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) et d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) - G.R.D.F année 2023.
Les redevances RODP et ROPDP GRDF ont été adoptées à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 10: 7. FINANCES LOCALES 7.10 DIVERS: Redevance hébergement du concentrateur de télérelève G.R.D.F — année 2023.
La Redevance hébergement du concentrateur de télérelève G.R.D.F 2023 a été adoptée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 11: 5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE 5.2 FONCTIONNEMENT DES
ASSEMBLEES : Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués.
Pour donner Suite à la demande de Mme Nicole KERISIT de ne plus percevoir ses indemnités de conseillère déléguée, la modification du tableau récapitulatif des indemnité a été approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 12 : 9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES 9.1 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES : Convention de location du Fort pour l’organisation de l’édition 2023 de l’« Oktoberfest » du 3 au 10 octobre 2023.
La convention de location du Fort pour de l'évènement « Oktobertfest » a été approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 13: 9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES 9.1 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES: Convention de location du Fort pour l’organisation du Festival SIMPLESS PARK 2023.
La convention de location du Fort pour le festival « SIMPLESS PARK 2023 » a été approuvée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 14 : 9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES 9.1 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES: Adhésion à la convention de participation prévoyance du cdg35.
L'adhésion à la convention de participation prévoyance au CDG35 a été adoptée à l'unanimité.
> Délibération n° 2023 / 06 / 15 : 9 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES 9.1 AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES: Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération autorisant l’adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Ille-et-Vilaine.
L'adhésion au contrat groupe du C.D.G 35 concernant le contrat d'assurance des risques statutaires du personnel a été adoptée à l'unanimité.
AFFICHÉ LE
6 OCT. 2023